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769 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132

    Date

    3 janvier-29 juin 1938

    Cote

    3Q12056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35

    Date

    1er octobre 1963-31 décembre 1963

    Cote

    1308W135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    13 octobre 1948-25 avril 1949 – N° d'origine : 287 bis

    Date

    13 octobre 1948-25 avril 1949

    Cote

    1308W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 13 octobre 1948-25 avril 1949 – N° d'origine : 287...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    14 janvier 1886-16 août 1886 – N° d'origine : 173

    Date

    14 janvier 1886-16 août 1886

    Cote

    3Q3602 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 14 janvier 1886-16 août 1886 – N° d'origine : 173

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    9 mai 1902-14 janvier 1903 – N° d'origine : 199

    Date

    9 mai 1902-14 janvier 1903

    Cote

    3Q11911 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 9 mai 1902-14 janvier 1903 – N° d'origine : 199

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    21 septembre 1869-23 août 1870 – N° d'origine : 53

    Date

    21 septembre 1869-23 août 1870

    Cote

    3Q3683 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 21 septembre 1869-23 août 1870 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Date

    20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Cote

    3Q3494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1308W174 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    18 avril-17 août 1939 – N° d'origine : 266

    Date

    18 avril-17 août 1939

    Cote

    3Q11978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 avril-17 août 1939 – N° d'origine : 266

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27

    Date

    15 décembre 1807-7 août 1810

    Cote

    3Q3657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    8 avril 1879-1er octobre 1879 – N° d'origine : 160

    Date

    8 avril 1879-1er octobre 1879

    Cote

    3Q3589 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 8 avril 1879-1er octobre 1879 – N° d'origine : 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    2 février 1833-22 août 1836 – N° d'origine : 8

    Date

    2 février 1833-22 août 1836

    Cote

    3Q3631 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 2 février 1833-22 août 1836 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    28 octobre 1908-16 mai 1913 – N° d'origine : 7

    Date

    28 octobre 1908-16 mai 1913

    Cote

    3Q11988 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 28 octobre 1908-16 mai 1913 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    20 mai-31 décembre 1952 – N° d'origine : 165

    Date

    20 mai 1952-31 décembre 1952

    Cote

    1308W36 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 20 mai-31 décembre 1952 – N° d'origine : 165

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    24 avril-7 août 1950 – N° d'origine : 160

    Date

    24 avril 1950-7 août 1950

    Cote

    1308W31 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 24 avril-7 août 1950 – N° d'origine : 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1308W170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1960

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    19 janvier-24 décembre 1918 – N° d'origine : 98

    Date

    19 janvier-24 décembre 1918

    Cote

    3Q12021 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 19 janvier-24 décembre 1918 – N° d'origine : 98

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R319 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1922
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  19. Résultat n°19
    1866-1880 – N° d'origine : 10

    170 medias

    1866-1880 – N° d'origine : 10

    Date

    1866-1880

    Cote

    3Q3414 (Cote), 6NUM3/009/005 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1967
    • 1866-1880 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44

    Date

    11 août 1965-20 octobre 1965

    Cote

    1308W144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    17 août 1939-1er avril 1940 – N° d'origine : 267

    Date

    17 août 1939-1er avril 1940

    Cote

    3Q11979 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 août 1939-1er avril 1940 – N° d'origine : 267

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    N° d'origine : 5

    Cote

    3Q3454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    20 janvier-29 décembre 1925 – N° d'origine : 107

    Date

    20 janvier-29 décembre 1925

    Cote

    3Q12030 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 20 janvier-29 décembre 1925 – N° d'origine : 107

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    9 novembre 1878-8 avril 1879 – N° d'origine : 159

    Date

    9 novembre 1878-8 avril 1879

    Cote

    3Q3588 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 9 novembre 1878-8 avril 1879 – N° d'origine : 159

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    3 janvier-15 mars 1967 – N° d'origine : 50

    Date

    3 janvier 1967-15 mars 1967

    Cote

    1308W150 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 3 janvier-15 mars 1967 – N° d'origine : 50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    Arrondissement de Loches

    Cote

    1R236 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1901
    • Arrondissement de Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  27. Résultat n°27

    8 janvier-28 décembre 1917 – N° d'origine : 97

    Date

    8 janvier-28 décembre 1917

    Cote

    3Q12020 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 8 janvier-28 décembre 1917 – N° d'origine : 97

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1308W166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    26 mai 1857-25 janvier 1861 – N° d'origine : 14

    Date

    26 mai 1857-25 janvier 1861

    Cote

    3Q3637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 26 mai 1857-25 janvier 1861 – N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    10 mars 1873-16 avril 1874 – N° d'origine : 58

    Date

    10 mars 1873-16 avril 1874

    Cote

    3Q3688 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 10 mars 1873-16 avril 1874 – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    N° d'origine : 30

    Date

    1958-1966

    Cote

    1308W3 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1946

    Date

    1946

    Cote

    1308W181 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33
    1840-1865 – N° d'origine : 6

    150 medias

    1840-1865 – N° d'origine : 6

    Date

    1840-1865

    Cote

    3Q3424 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de baux
    • Tables de baux à ferme et à loyer, 1808-1865
    • 1840-1865 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    23 juin 1865-4 août 1866

    Date

    23 juin 1865-4 août 1866

    Cote

    3Q3680 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 23 juin 1865-4 août 1866

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R340 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1926
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  36. Résultat n°36
    Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    105 medias

    Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Date

    1781-1807

    Cote

    3Q3421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de baux
    • Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    Janvier-juin 1963 – N° d'origine : 181

    Date

    Janvier-juin 1963

    Cote

    1308W52 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Janvier-juin 1963 – N° d'origine : 181

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    7 février-29 juin 1922 – N° d'origine : 103

    Date

    7 février-29 juin 1922

    Cote

    3Q12026 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 7 février-29 juin 1922 – N° d'origine : 103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1932-1933

    Date

    1932-1933

    Cote

    3Q12079 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1932-1933

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1308W172 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R284 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1914
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  43. Résultat n°43

    24 avril 1899-26 février 1900 – N° d'origine : 78

    Date

    24 avril 1899-26 février 1900

    Cote

    3Q12001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 24 avril 1899-26 février 1900 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    Janvier-juin 1942 – N° d'origine : 140

    Date

    Janvier-juin 1942

    Cote

    1308W11 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Janvier-juin 1942 – N° d'origine : 140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    Election complémentaire du 14 juin 1908, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

    Date

    1908

    Cote

    3M570 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 14 juin 1908, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  46. Résultat n°46

    23 décembre 1896-22 juin 1897 – N° d'origine : 189

    Date

    23 décembre 1896-22 juin 1897

    Cote

    3Q3618 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 23 décembre 1896-22 juin 1897 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    24 mai 1854-11 avril 1855 – N° d'origine : 105

    Date

    24 mai 1854-11 avril 1855

    Cote

    3Q3534 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 24 mai 1854-11 avril 1855 – N° d'origine : 105

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    14 septembre-31 décembre 1960 – N° d'origine : 25

    Date

    14 septembre 1960-31 décembre 1960

    Cote

    1308W125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 14 septembre-31 décembre 1960 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    3 juin-22 décembre 1924 – N° d'origine : 233

    Date

    3 juin-22 décembre 1924

    Cote

    3Q11945 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 3 juin-22 décembre 1924 – N° d'origine : 233

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1308W192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    16 septembre 1901-24 mai 1910 – N° d'origine : 1

    Date

    16 septembre 1901-24 mai 1910

    Cote

    3Q12061 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 16 septembre 1901-24 mai 1910 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    23 mai-31 décembre 1962 – N° d'origine : 180

    Date

    23 mai 1962-31 décembre 1962

    Cote

    1308W51 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 23 mai-31 décembre 1962 – N° d'origine : 180

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    1er janvier-12 mars 1965 – N° d'origine : 41

    Date

    1er janvier 1965-12 mars 1965

    Cote

    1308W141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er janvier-12 mars 1965 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    3 octobre 1894-28 février 1896 – N° d'origine : 74

    Date

    3 octobre 1894-28 février 1896

    Cote

    3Q3704 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 3 octobre 1894-28 février 1896 – N° d'origine : 74

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55
    1901-1917 – N° d'origine : 12

    150 medias

    1901-1917 – N° d'origine : 12

    Date

    1901-1917

    Cote

    3Q11899 (Cote), 6NUM3/009/007 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1967
    • 1901-1917 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    20 février 1832-10 décembre 1832 – N° d'origine : 73

    Date

    20 février 1832-10 décembre 1832

    Cote

    3Q3502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 20 février 1832-10 décembre 1832 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° d'origine : 16

    Cote

    3Q3465 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    2 avril 1942-21 septembre 1943 – N° d'origine : 274

    Date

    2 avril 1942-21 septembre 1943

    Cote

    1308W68 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 2 avril 1942-21 septembre 1943 – N° d'origine : 274

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    7 janvier 1947-11 juin 1947 – N° d'origine : 283

    Date

    7 janvier 1947-11 juin 1947

    Cote

    1308W76 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 7 janvier 1947-11 juin 1947 – N° d'origine : 283

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    9 avril 1884-9 décembre 1884 – N° d'origine : 170

    Date

    9 avril 1884-9 décembre 1884

    Cote

    3Q3599 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 9 avril 1884-9 décembre 1884 – N° d'origine : 170

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    1er juillet-30 décembre 1933 – N° d'origine : 123

    Date

    1er juillet-30 décembre 1933

    Cote

    3Q12046 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er juillet-30 décembre 1933 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    8 septembre-31 décembre 1959 – N° d'origine : 22

    Date

    8 septembre 1959-31 décembre 1959

    Cote

    1308W122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 8 septembre-31 décembre 1959 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    11 juin 1831-20 février 1832 – N° d'origine : 72

    Date

    11 juin 1831-20 février 1832

    Cote

    3Q3501 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 11 juin 1831-20 février 1832 – N° d'origine : 72

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    21 mai 1875-7 novembre 1875 – N° d'origine : 152

    Date

    21 mai 1875-7 novembre 1875

    Cote

    3Q3581 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 mai 1875-7 novembre 1875 – N° d'origine : 152

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    N° d'origine : 22

    Cote

    3Q3471 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R380 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1938
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  67. Résultat n°67

    1936-1937

    Date

    1936-1937

    Cote

    3Q12081 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1936-1937

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68
    1840-1849 – N° d'origine : 8

    101 medias

    1840-1849 – N° d'origine : 8

    Date

    1840-1849

    Cote

    3Q3412 (Cote), 6NUM3/009/003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1967
    • 1840-1849 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    Election complémentaire de 1873, organisation de l'élection : instruction, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

    Date

    1873

    Cote

    3M525 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1873, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    19 janvier 1899-10 juillet 1899 – N° d'origine : 193

    Date

    19 janvier 1899-10 juillet 1899

    Cote

    3Q3622 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 19 janvier 1899-10 juillet 1899 – N° d'origine : 193

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    1er germinal an VII-1er frimaire an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-1er frimaire an IX

    Cote

    3Q3624 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 1er germinal an VII-1er frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    Juillet-décembre 1967 – N° d'origine : 189

    Date

    Juillet-décembre 1967

    Cote

    1308W60 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Juillet-décembre 1967 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    15 novembre 1951-7 mai 1952 – N° d'origine : 293 bis

    Date

    15 novembre 1951-7 mai 1952

    Cote

    1308W97 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 15 novembre 1951-7 mai 1952 – N° d'origine : 293 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    8 avril 1954-5 août 1954 – N° d'origine : 5

    Date

    8 avril 1954-5 août 1954

    Cote

    1308W105 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 8 avril 1954-5 août 1954 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    1er janvier-28 juin 1928 – N° d'origine : 112

    Date

    1er janvier-28 juin 1928

    Cote

    3Q12035 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er janvier-28 juin 1928 – N° d'origine : 112

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1er janvier-20 mai 1952 – N° d'origine : 164

    Date

    1er janvier 1952-20 mai 1952

    Cote

    1308W35 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er janvier-20 mai 1952 – N° d'origine : 164

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    18 mars-22 septembre 1931 – N° d'origine : 246

    Date

    18 mars-22 septembre 1931

    Cote

    3Q11958 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 mars-22 septembre 1931 – N° d'origine : 246

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    25 août 1913-12 octobre 1924 – N° d'origine : 74

    Date

    25 août 1913-12 octobre 1924

    Cote

    3Q12071 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1899-1924
    • 25 août 1913-12 octobre 1924 – N° d'origine : 74

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    Election complémentaire du 22 avril 1866, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    3M285 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 22 avril 1866, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    23 mai-30 décembre 1921 – N° d'origine : 102

    Date

    23 mai-30 décembre 1921

    Cote

    3Q12025 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 23 mai-30 décembre 1921 – N° d'origine : 102

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre