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769 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° d'origine : 31

    Date

    1966-1969

    Cote

    1308W4 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1968 – N° d'origine : 27

    113 medias

    1968 – N° d'origine : 27

    Date

    1968

    Cote

    1308W223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1968 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    14 février-27 mars 1968 – N° d'origine : 55

    Date

    14 février 1968-27 mars 1968

    Cote

    1308W155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 14 février-27 mars 1968 – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    4 janvier-23 mars 1968 – N° d'origine : 190

    Date

    4 janvier 1968-23 mars 1968

    Cote

    1308W61 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 4 janvier-23 mars 1968 – N° d'origine : 190

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 janvier-13 février 1968 – N° d'origine : 54

    Date

    2 janvier 1968-13 février 1968

    Cote

    1308W154 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 2 janvier-13 février 1968 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    Juillet-décembre 1967 – N° d'origine : 189

    Date

    Juillet-décembre 1967

    Cote

    1308W60 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Juillet-décembre 1967 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1308W177 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    1961-1967 – N° d'origine : 17

    174 medias

    1961-1967 – N° d'origine : 17

    Date

    1961-1967

    Cote

    1308W7 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1967
    • 1961-1967 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 octobre-22 décembre 1967 – N° d'origine : 53

    Date

    2 octobre 1967-22 décembre 1967

    Cote

    1308W153 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 2 octobre-22 décembre 1967 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1er juillet-28 septembre 1967 – N° d'origine : 52

    Date

    1er juillet 1967-28 septembre 1967

    Cote

    1308W152 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er juillet-28 septembre 1967 – N° d'origine : 52

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Janvier-juin 1967 – N° d'origine : 188

    Date

    Janvier-juin 1967

    Cote

    1308W59 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Janvier-juin 1967 – N° d'origine : 188

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    17 mars-29 juin 1967 – N° d'origine : 51

    Date

    17 mars 1967-29 juin 1967

    Cote

    1308W151 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 17 mars-29 juin 1967 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    3 janvier-15 mars 1967 – N° d'origine : 50

    Date

    3 janvier 1967-15 mars 1967

    Cote

    1308W150 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 3 janvier-15 mars 1967 – N° d'origine : 50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    N° d'origine : 30

    Date

    1958-1966

    Cote

    1308W3 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1308W176 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er juin-31 décembre 1966 – N° d'origine : 187

    Date

    1er juin 1966-31 décembre 1966

    Cote

    1308W58 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er juin-31 décembre 1966 – N° d'origine : 187

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    22 septembre-28 décembre 1966 – N° d'origine : 49

    Date

    22 septembre 1966-28 décembre 1966

    Cote

    1308W149 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 22 septembre-28 décembre 1966 – N° d'origine : 49

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    20 juin-21 septembre 1966 – N° d'origine : 48

    Date

    20 juin 1966-21 septembre 1966

    Cote

    1308W148 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 20 juin-21 septembre 1966 – N° d'origine : 48

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    18 mars-18 juin 1966 – N° d'origine : 47

    Date

    18 mars 1966-18 juin 1966

    Cote

    1308W147 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 18 mars-18 juin 1966 – N° d'origine : 47

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er janvier-31 mai 1966 – N° d'origine : 186

    Date

    1er janvier 1966-31 mai 1966

    Cote

    1308W57 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er janvier-31 mai 1966 – N° d'origine : 186

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er janvier-17 mars 1966 – N° d'origine : 46

    Date

    1er janvier 1966-17 mars 1966

    Cote

    1308W146 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er janvier-17 mars 1966 – N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    Juillet-décembre 1965 – N° d'origine : 185

    Date

    Juillet-décembre 1965

    Cote

    1308W56 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Juillet-décembre 1965 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    21 octobre-31 décembre 1965 – N° d'origine : 45

    Date

    21 octobre 1965-31 décembre 1965

    Cote

    1308W145 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 21 octobre-31 décembre 1965 – N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1308W175 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44

    Date

    11 août 1965-20 octobre 1965

    Cote

    1308W144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    2 juin-9 août 1965 – N° d'origine : 43

    Date

    2 juin 1965-9 août 1965

    Cote

    1308W143 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 2 juin-9 août 1965 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    Janvier-juin 1965 – N° d'origine : 184

    Date

    Janvier-juin 1965

    Cote

    1308W55 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • Janvier-juin 1965 – N° d'origine : 184

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    17 mars-31 mai 1965 – N° d'origine : 42

    Date

    17 mars 1965-31 mai 1965

    Cote

    1308W142 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 17 mars-31 mai 1965 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1er janvier-12 mars 1965 – N° d'origine : 41

    Date

    1er janvier 1965-12 mars 1965

    Cote

    1308W141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er janvier-12 mars 1965 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1308W174 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    12 octobre-31 décembre 1964 – N° d'origine : 40

    Date

    12 octobre 1964-31 décembre 1964

    Cote

    1308W140 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 12 octobre-31 décembre 1964 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1964 – N° d'origine : 183

    Date

    1964

    Cote

    1308W54 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1964 – N° d'origine : 183

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    22 juillet-9 octobre 1964 – N° d'origine : 39

    Date

    22 juillet 1964-9 octobre 1964

    Cote

    1308W139 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 22 juillet-9 octobre 1964 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    21 mai-21 juillet 1964 – N° d'origine : 38

    Date

    21 mai 1964-21 juillet 1964

    Cote

    1308W138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 21 mai-21 juillet 1964 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    18 mars-20 mai 1964 – N° d'origine : 37

    Date

    18 mars 1964-20 mai 1964

    Cote

    1308W137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 18 mars-20 mai 1964 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1er janvier-17 mars 1964 – N° d'origine : 36

    Date

    1er janvier 1964-17 mars 1964

    Cote

    1308W136 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er janvier-17 mars 1964 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1er janvier 1964-29 février 1964

    Date

    1er janvier 1964-29 février 1964

    Cote

    1308W198 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1er janvier 1964-29 février 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35

    Date

    1er octobre 1963-31 décembre 1963

    Cote

    1308W135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1308W158 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • État des marchandises dépendant de cessions de fonds...
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1308W197 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre