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  1. Résultat n°1

    La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

    Date

    1941-1983

    Cote

    2840W12 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2259W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Fusion des communes
    • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  3. Résultat n°3

    Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Comptes supprimés 570 à la fin.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W88 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 570 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Comptes supprimés 251 à 569.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W87 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 251 à 569.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes (1953-1967). Comptes supprimés 1 à 250.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W86 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Comptes actifs P-Z.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W85 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Comptes actifs J-O.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J-O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Comptes actifs Dep-H.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Dep-H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Comptes actifs Bo-Den.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo-Den.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Limites territoriales des communes. - Fusion de La Haye-Descartes et Balesmes en 1966 : textes officiels, plans, avis des services déconcentrés.

    Date

    1960-1978

    Cote

    1338W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Limites territoriales des communes. - Fusion de La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Une photographie.

    Date

    1967

    Cote

    1275W140 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Dispensaires
    • Dispensaire de La Haye-Descartes
    • Une photographie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  14. Résultat n°14

    Aménagement : marchés, plans.

    Date

    1959

    Cote

    1275W43 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Dispensaires
    • Dispensaire de La Haye-Descartes
    • Aménagement : marchés, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  15. Résultat n°15

    Fondettes à Hommes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Construction, acquisition de terrains, location : plans, adjudications, baux de location, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1950-1960

    Cote

    928W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Dispensaires et centre médicaux
    • Dispensaires
    • Dispensaire de La Haye-Descartes
    • Construction, acquisition de terrains, location : plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  17. Résultat n°17
    La Haye-Descartes

    5 medias

    La Haye-Descartes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • La Haye-Descartes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  18. Résultat n°18

    La Haye-Descartes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Modifications territoriales. - Rattachement des communes de Balesmes et de La Haye-Descartes : correspondance, textes officiels, plans.

    Date

    1939-1951

    Cote

    251W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).

    Date

    1957-1966

    Cote

    221W134 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Constructions de logements
    • Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités