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769 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132

    Date

    3 janvier-29 juin 1938

    Cote

    3Q12056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35

    Date

    1er octobre 1963-31 décembre 1963

    Cote

    1308W135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    13 octobre 1948-25 avril 1949 – N° d'origine : 287 bis

    Date

    13 octobre 1948-25 avril 1949

    Cote

    1308W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 13 octobre 1948-25 avril 1949 – N° d'origine : 287...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    14 janvier 1886-16 août 1886 – N° d'origine : 173

    Date

    14 janvier 1886-16 août 1886

    Cote

    3Q3602 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 14 janvier 1886-16 août 1886 – N° d'origine : 173

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    9 mai 1902-14 janvier 1903 – N° d'origine : 199

    Date

    9 mai 1902-14 janvier 1903

    Cote

    3Q11911 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 9 mai 1902-14 janvier 1903 – N° d'origine : 199

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    21 septembre 1869-23 août 1870 – N° d'origine : 53

    Date

    21 septembre 1869-23 août 1870

    Cote

    3Q3683 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 21 septembre 1869-23 août 1870 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Date

    20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Cote

    3Q3494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1308W174 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    18 avril-17 août 1939 – N° d'origine : 266

    Date

    18 avril-17 août 1939

    Cote

    3Q11978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 avril-17 août 1939 – N° d'origine : 266

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27

    Date

    15 décembre 1807-7 août 1810

    Cote

    3Q3657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    8 avril 1879-1er octobre 1879 – N° d'origine : 160

    Date

    8 avril 1879-1er octobre 1879

    Cote

    3Q3589 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 8 avril 1879-1er octobre 1879 – N° d'origine : 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    2 février 1833-22 août 1836 – N° d'origine : 8

    Date

    2 février 1833-22 août 1836

    Cote

    3Q3631 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 2 février 1833-22 août 1836 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    28 octobre 1908-16 mai 1913 – N° d'origine : 7

    Date

    28 octobre 1908-16 mai 1913

    Cote

    3Q11988 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 28 octobre 1908-16 mai 1913 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    20 mai-31 décembre 1952 – N° d'origine : 165

    Date

    20 mai 1952-31 décembre 1952

    Cote

    1308W36 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 20 mai-31 décembre 1952 – N° d'origine : 165

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    24 avril-7 août 1950 – N° d'origine : 160

    Date

    24 avril 1950-7 août 1950

    Cote

    1308W31 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 24 avril-7 août 1950 – N° d'origine : 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1308W170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1960

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    19 janvier-24 décembre 1918 – N° d'origine : 98

    Date

    19 janvier-24 décembre 1918

    Cote

    3Q12021 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 19 janvier-24 décembre 1918 – N° d'origine : 98

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R319 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1922
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  19. Résultat n°19
    1866-1880 – N° d'origine : 10

    170 medias

    1866-1880 – N° d'origine : 10

    Date

    1866-1880

    Cote

    3Q3414 (Cote), 6NUM3/009/005 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1967
    • 1866-1880 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44

    Date

    11 août 1965-20 octobre 1965

    Cote

    1308W144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre