La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1991-2011

Cote

2485W2 (Cote)

2

Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

1980-2010

Cote

2659W4 (Cote)

3

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

4

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

1990-2010

Cote

2485W1 (Cote)

5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

6

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

7

Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)

8

Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation des Vallées Humides à Bréhémont et étude particulière du site de Bois Chétif

Date

2003

Cote

2738W455 (Cote)

9

La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement de la cour d'école (1999). Opération 15.01.22 – Programme voirie 2001, aménagement de la VC 34 rue des Déportées (2001). Opération 15.02.05.-. Elargissement de la VC 8 (2002). Opération 15.03.06 – Aménagement de la rue des Garennes (2003).

Date

1999-2003

Cote

2549W174 (Cote)

10

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

11

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

12

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

13

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Date

-

Cote

4M169 (Cote)

14

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

15

La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

Date

1982-1996

Cote

2692W18 (Cote)

16

La Chapelle-sur-Loire

Date

1994-1995

Cote

2695W22 (Cote)

17

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)

18

La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

Date

1935-1993

Cote

2722W18 (Cote)

19

1 media

Section ZK

Date

1993

Cote

-

20

1 media

Section ZA

Date

1993

Cote

-

21

1 media

Section ZN

Date

1993

Cote

-

22

1 media

Section ZL

Date

1993

Cote

-

23

1 media

Section ZB

Date

1993

Cote

-

24

1 media

Section ZH

Date

1993

Cote

-

25

1 media

Section ZM

Date

1993

Cote

-

26

Tableau d'assemblage, feuille 2

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 2

Date

1993

Cote

-

27

Tableau d'assemblage, feuille 3

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 3

Date

1993

Cote

-

28

1 media

Section ZO

Date

1993

Cote

-

29

1 media

Section ZC

Date

1993

Cote

-

30

1 media

Section ZD

Date

1993

Cote

-

31

1 media

Section ZI

Date

1993

Cote

-

32

Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1993

Cote

-

33

1 media

Section ZE

Date

1993

Cote

-

34

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

35

Sections A à B (n° 1852).

Date

1980-1989

Cote

1724W23 (Cote)

36

Sections E à F.

Date

1980-1989

Cote

1724W25 (Cote)

37

Sections B (n° 1853) à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W24 (Cote)

38

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

39

A-F

Date

1987

Cote

EDEP058/G25 (Cote)

40

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

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