La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1991-2011

Cote

2485W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...
- Administration
- Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.
Producteur :

Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)
Résultat n°2
Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

1980-2010

Cote

2659W4 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°3
Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°4
Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

1990-2010

Cote

2485W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...
- Administration
- Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires,...
Producteur :

Ecole maternelle (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire)
Résultat n°5
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°6
Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Plans de prévention des risques naturels prévisibles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°7
Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Candes-Saint-Martin, Champigny-sur-Veude, La Chapelle-sur-Loire
- Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°8
Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation des Vallées Humides à Bréhémont et étude particulière du site de Bois Chétif

Date

2003

Cote

2738W455 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°9
La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement de la cour d'école (1999). Opération 15.01.22 – Programme voirie 2001, aménagement de la VC 34 rue des Déportées (2001). Opération 15.02.05.-. Elargissement de la VC 8 (2002). Opération 15.03.06 – Aménagement de la rue des Garennes (2003).

Date

1999-2003

Cote

2549W174 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
- Communes : études préalables, dossier de consultation...
- La Chapelle-sur-Loire. Opération 15.99.12 – Aménagement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°10
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°11
DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°12
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°13
Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Cote

4M169 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Dossiers administratifs des associations créées et...
- Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
Résultat n°14
DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°15
La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

Date

1982-1996

Cote

2692W18 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- La Chapelle-sur-Loire (32 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°16
La Chapelle-sur-Loire

Date

1994-1995

Cote

2695W22 (Cote)
- Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Remembrement : dossiers techniques
- La Chapelle-sur-Loire
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

1995

Cote

2867W51 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°18
La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

Date

1935-1993

Cote

2722W18 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- La Chapelle-sur-Loire (29 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19

1 media
Section ZK

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°20

1 media
Section ZA

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21

1 media
Section ZN

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22

1 media
Section ZL

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23

1 media
Section ZB

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
Section ZH

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25

1 media
Section ZM

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
Tableau d'assemblage, feuille 2

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Tableau d'assemblage, feuille 2
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27

1 media
Tableau d'assemblage, feuille 3

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Tableau d'assemblage, feuille 3
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28

1 media
Section ZO

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZO
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29

1 media
Section ZC

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30

1 media
Section ZD

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31

1 media
Section ZI

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Tableau d'assemblage, feuille 1
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33

1 media
Section ZE

Date

1993
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- La Chapelle-sur-Loire
- Remembrement
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°35
Sections A à B (n° 1852).

Date

1980-1989

Cote

1724W23 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur listes
- Sections A à B (n° 1852).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36
Sections E à F.

Date

1980-1989

Cote

1724W25 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur listes
- Sections E à F.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37
Sections B (n° 1853) à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W24 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur listes
- Sections B (n° 1853) à D.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°39
A-F

Date

1987

Cote

EDEP058/G25 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Cadastre rénové.
- Propriétés bâties et non bâties : matrices.
- Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
- A-F
Résultat n°40
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°41
Recensement des céréales : tableau.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/F8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
- Recensement des céréales : tableau.
Résultat n°42
Commémoration : affiches offertes aux familles de morts pour la France.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série H : Affaires militaires
- Commémoration : affiches offertes aux familles de morts...
Résultat n°43
Recensement des classes de compagnies de réserve par rang d'âge.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série H : Affaires militaires
- Recensement des classes de compagnies de réserve par...
Résultat n°44
Propriétés bâties et non bâties : état des sections.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G49 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Propriétés bâties et non bâties : état des sections.
Résultat n°45
Propriétés foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G37 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Propriétés foncières : matrices.
- Propriétés foncières : matrices.
Résultat n°46
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°47
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°48
G-O

Date

1987

Cote

EDEP058/G26 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Cadastre rénové.
- Propriétés bâties et non bâties : matrices.
- Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
- G-O
Résultat n°49
Rapport d'inspection générale de l'armement.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H19 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série H : Affaires militaires
- Rapport d'inspection générale de l'armement.
Résultat n°50
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°51
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°52
Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/Q13 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.
Résultat n°53
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°54
Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
Résultat n°55
Impositions : registres.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G38 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions : registres.
Résultat n°56
Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H17 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série H : Affaires militaires
- Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
Résultat n°57
Tableaux des propriétaires : sections B à L.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G48 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Tableaux des propriétaires : sections B à L.
Résultat n°58
Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série K : Elections, Personnel
- Elections politiques
- Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°59
P-Z

Date

1987

Cote

EDEP058/G27 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Cadastre rénové.
- Propriétés bâties et non bâties : matrices.
- Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
- P-Z
Résultat n°60
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°61
Lavoir, construction : liste des souscripteurs.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/M2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
- Lavoir, construction : liste des souscripteurs.
Résultat n°62
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
Résultat n°63
Propriétés foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G36 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre
- Propriétés foncières : matrices.
- Propriétés foncières : matrices.
Résultat n°64
Mariages, 1972-1986

Date

1972-1986

Cote

4E058/37 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- La Chapelle-sur-Loire
- Mariages, 1972-1986
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°65

197 medias
Décès, 1973-1986

Date

1973-1986

Cote

4E058/40 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- La Chapelle-sur-Loire
- Décès, 1973-1986
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°66
Levée du Bois Chétif sur les communes d'Avoine, Huismes et La Chapelle-sur-Loire. Puys du Chinonais sur les communes de Chinon et de Beaumont-en Véron.

Date

1981-1984

Cote

1236W152 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1979-1985
- Levée du Bois Chétif sur les communes d'Avoine, Huismes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°67
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°68
La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

Date

1940-1980

Cote

1020W78 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Champigny-sur-Veude à Chargé
- La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°69
Section A (n° 1 à 1756).

Date

1935-1979

Cote

1792W67 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Section A (n° 1 à 1756).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°70
Sections A (n° 1757) à B (n° 1417).

Date

1935-1979

Cote

1792W68 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections A (n° 1757) à B (n° 1417).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°71
Section F (n° 249 à 1631).

Date

1935-1979

Cote

1792W72 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Section F (n° 249 à 1631).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°72
Sections A à E.

Date

1935-1979

Cote

1792W329 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
- Sections A à E.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°73
sections A à C.

Date

1939-1979

Cote

EDEP058/G15 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Cadastre rénové.
- Etats de sections des propriétés non bâties : registres.
- sections A à C.
Résultat n°74
Naissances, 1960-1979

Date

1960-1979

Cote

4E058/34 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- La Chapelle-sur-Loire
- Naissances, 1960-1979
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°75
Section F.

Date

1935-1979

Cote

1792W330 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
- Section F.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°76
Sections B (n° 1418) à C (n° 860).

Date

1935-1979

Cote

1792W69 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections B (n° 1418) à C (n° 860).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°77
Sections D (n° 1025) à F (n° 248).

Date

1935-1979

Cote

1792W71 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections D (n° 1025) à F (n° 248).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°78
sections D à F.

Date

1939-1979

Cote

EDEP058/G16 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Cadastre rénové.
- Etats de sections des propriétés non bâties : registres.
- sections D à F.
Résultat n°79
Sections C (n° 862) à D (n° 1024).

Date

1935-1979

Cote

1792W70 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections C (n° 862) à D (n° 1024).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°80
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1935-1979

Cote

1792W462 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-sur-Loire
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

Résultats de la recherche

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole maternelle de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Participation à l'élaboration d'un Centre d'Interprétation des Vallées Humides à Bréhémont et étude particulière du site de Bois Chétif

Date

Cote

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

La Chapelle-sur-Loire (32 plans)

Date

Cote

Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

La Chapelle-sur-Loire

Date

Cote

Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

Producteur :

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

La Chapelle-sur-Loire (29 plans)

Date