La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
La Chapelle-aux-Naux (9 plans)

Date

1945

Cote

2722W17 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- La Chapelle-aux-Naux (9 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
La Chapelle-aux-Naux et Luzé (remembrement urbain)

Date

1989-1990

Cote

2695W21 (Cote)
- Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Remembrement : dossiers techniques
- La Chapelle-aux-Naux et Luzé (remembrement urbain)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
La Chapelle-aux-Naux (11 plans)

Date

1982-1990

Cote

2692W17 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- La Chapelle-aux-Naux (11 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

1980-2010

Cote

2659W4 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°5
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°6
Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Gestion de la voirie communale
- Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°7
Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...
Résultat n°8
Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°9
Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1977-2000

Cote

1814W6 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport,...
Résultat n°10
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1945-1979

Cote

1792W461 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
Fiches supprimées.

Date

1945-1979

Cote

1792W328 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°12
Sections B (n° 791) à D.

Date

1945-1979

Cote

1792W66 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections B (n° 791) à D.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°13
Sections A à B (n° 790).

Date

1945-1979

Cote

1792W65 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections A à B (n° 790).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°14
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W22 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°15
Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier, carrosserie, Saint-Cyr-sur-Loire (1992) ; Boisseau, menuiserie, Bourgueil (1988) ; Boucheron, boucherie, Port-Boulet (1990) ; Bouillis, maçonnerie, La Chapelle-aux-Naux (1994) ; C.A.T. Télécommunications, Tours (1987) ; Caillon, boulangerie-pâtisserie, Bourgeuil (1992) ; Caquet, coiffure, Château-la-Vallière (1991) ; Cassegrain, camping-car, Chinon (1988) ; Caudron, électorménager, Fondettes (1994) ; Caux, boulangerie, Chinon (1987).

Date

1987-1994

Cote

1663W250 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de moins de 50 salariés
- Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier,...
Résultat n°16
Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement : études d'ensemble de l'Ile Saint-Martin et Bois-Chétif à Rigny-Ussé, dossier technique et financier de la rive gauche à la Chapelle-aux-Naux, plans.

Date

1965-1977

Cote

1416W1 (Cote)
- Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...
- Levées de la Loire
- Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports
Résultat n°17
SOFITHER (Société française d'isolation thermique), Avoine (1982-1985) ; SA SOMAGRI, Mettray et Saint-Pierre-des-Corps (1976-1992) ; Souchu-Pinet (Monerie et Cie), La Chapelle-aux-Naux et Langeais (1952-1991).

Date

1952-1992

Cote

1360W200 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°3
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- SOFITHER (Société française d'isolation thermique),...
Résultat n°18
Comptes supprimés 101 à la fin.

Date

1945-1974

Cote

1270W98 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 101 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19
Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-100.

Date

1945-1974

Cote

1270W97 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-100.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°20
Comptes actifs D-M.

Date

1945-1974

Cote

1270W96 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs D-M.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1945-1974

Cote

1270W95 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22
La Chapelle-aux-Naux, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon.

Date

1975-1982

Cote

1189W7 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Finances
- Etablissement public régional
- Travaux publics
- La Chapelle-aux-Naux, Château-la-Vallière, Château-Renault,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°23
Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux (1961-1974), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1966-1971), La Chapelle-sur-Loire (1964-1970), Charentilly (1968-1973), Chargé (1971-1973).

Date

1958-1974

Cote

1102W49 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Champigny-sur-Veude à Chargé
- Channay-sur-Lathan (1958-1973), La Chapelle-aux-Naux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°24
Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980), Charentilly (1975, 1979).

Date

1975-1980

Cote

1080W11 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
- Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-aux-Naux (1980),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°25
La Chapelle-aux-Naux. - Salle polyvalente.

Date

1981-1983

Cote

1039W16 (Cote)
- Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...
- Construction d'équipements sportifs
- La Chapelle-aux-Naux. - Salle polyvalente.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°26
Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°27
La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.

Date

1940-1980

Cote

1020W78 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Champigny-sur-Veude à Chargé
- La Chapelle-aux-Naux à Charnizay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°28

1 media
La Chapelle-aux-Naux, Cheillé

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Chinon
- Canton d'Azay-le-Rideau
- La Chapelle-aux-Naux, Cheillé
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°29
Hommes au Grand-Pressigny

Cote

4T74 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Hommes au Grand-Pressigny
Résultat n°30
Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

Date

1790-an II

Cote

1Q110 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Chinon
- Biens de 1ère origine
- Inventaires des titres et papiers et inventaires et...
Résultat n°31

104 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1944

Cote

3P3/590 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°32

289 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 781.

Date

1913-1944

Cote

3P3/589 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 781.
Résultat n°33

489 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1944

Cote

3P3/588 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°34

128 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/587 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°35

235 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 705 à 941.

Date

1822-1914

Cote

3P3/586 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 705 à 941.
Résultat n°36

787 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 704 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/585 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°37

13 medias
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1820-1822

Cote

3P3/584 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
Résultat n°38

112 medias
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1820-1821

Cote

3P3/583 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
Résultat n°39

34 medias
Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/582 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Relevé des numéros de même nature de culture.
Résultat n°40

18 medias
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

1818

Cote

3P3/581 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
Résultat n°41

331 medias
Section B et C ; états de sections des propriétés non bâties A, B, C dites le Cher, 1844.

Cote

3P3/580 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Etats de sections.
- Section B et C ; états de sections des propriétés non...
Résultat n°42

157 medias
Section A.

Cote

3P3/579 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- La Chapelle-aux-Naux
- Etats de sections.
- Section A.
Résultat n°43
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire (1847-1935). La Chapelle-aux-Naux (1864-1916). Charentilly (1855-1890). Chargé (1906-1938). Charnizay (1876-1901).

Date

1830-1938

Cote

4O/19 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1830-1914). La Chapelle-sur-Loire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°44
Achat de fournitures scolaires.

Date

1822-1938

Cote

2O/056/53 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Enseignement et affaires culturelles
- Achat de fournitures scolaires.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°45
Associations.

Date

1927-1935

Cote

2O/056/52 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Enseignement et affaires culturelles
- Associations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°46
Objets classés.

Date

1827-1940

Cote

2O/056/51 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Enseignement et affaires culturelles
- Objets classés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°47
Indemnité du personnel.

Date

1850-1940

Cote

2O/056/50 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Enseignement et affaires culturelles
- Indemnité du personnel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°48
Concessions.

Date

1860-1939

Cote

2O/056/49 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Cimetière
- Concessions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°49
Clôtures.

Date

1808-1868

Cote

2O/056/48 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Cimetière
- Clôtures.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
Plans.

Date

1910

Cote

2O/056/47PL (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Cimetière
- Translation du cimetière.
- Plans.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Pâtis.

Date

An 13-1863

Cote

2O/056/46 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Pâtis.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°52
Echange de terrains.

Date

1910

Cote

2O/056/45 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Echange de terrains.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°53
Acquisition de terrains par la commune.

Date

1869

Cote

2O/056/44 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Acquisition de terrains par la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°54
Plans.

Date

1854-1858

Cote

2O/056/43PL (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Vente de terrains communaux.
- Plans.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°55
1850-1939.

Date

1850-1939

Cote

2O/056/42 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Location de terrains communaux
- 1850-1939.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°56
1810-1849.

Date

1810-1849

Cote

2O/056/41 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Location de terrains communaux
- 1810-1849.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°57
Vente d'arbres.

Date

1879-1930

Cote

2O/056/40 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Vente d'arbres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°58
Plantation d'arbres.

Date

1845

Cote

2O/056/39 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Biens communaux non bâtis
- Plantation d'arbres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°59
Locations.

Date

An 13-1938

Cote

2O/056/38 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Locations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°60
Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1816-1936

Cote

2O/056/37 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°61
Monument aux morts.

Date

1923-1936

Cote

2O/056/36 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Monument aux morts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°62
Presbytère.

Date

1827-1904

Cote

2O/056/35 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Presbytère.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63
Eglise et presbytère.

Date

1856-1881

Cote

2O/056/34 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise et presbytère.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°64
Plans.

Date

1851-1855

Cote

2O/056/33PL (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise.
- Plans.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°65
Plan de construction d'une école mixte.

Date

1847

Cote

2O/056/32PL (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole mixte.
- Plan de construction d'une école mixte.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°66
Mairie et école.

Date

1850-1856

Cote

2O/056/31 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Mairie et école.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°67
Extrait du plan cadastral par l'agent voyer.

Date

[1849]

Cote

2O/056/30PL (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Renforcement des levées de la Loire.
- Extrait du plan cadastral par l'agent voyer.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°68
Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1850-1937

Cote

2O/056/29 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Assainissement, entretien des cours d'eau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°69
Eau, alimentation en eau potable.

Date

1905-1906

Cote

2O/056/28 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Eau, alimentation en eau potable.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°70
Puits.

Date

1908

Cote

2O/056/27 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Puits.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°71
Plan d'alimentation du réseau électrique de la commune.

Date

[1932]

Cote

2O/056/26PL (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Electrification, distribution d'énergie électrique.
- Plan d'alimentation du réseau électrique de la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°72
Eclairage public.

Date

1937

Cote

2O/056/25 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Eclairage public.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°73
1925-1934.

Date

1925-1934

Cote

2O/056/24 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Pompiers
- 1925-1934.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°74
1831-1939.

Date

1831-1939

Cote

2O/056/23 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Affaires militaires
- 1831-1939.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°75
Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1831-1915

Cote

2O/056/22 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Vie économique et sociale
- Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°76
Jugement de police.

Date

1859

Cote

2O/056/21 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Police, réglementation
- Jugement de police.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°77
Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1855-1931

Cote

2O/056/20 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Police, réglementation
- Pompes funèbres, transport de corps.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°78
Arrêtés du maire.

Date

1821-1940

Cote

2O/056/19 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Police, réglementation
- Arrêtés du maire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°79
Emprunts, impositions.

Date

1831-1938

Cote

2O/056/18 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Finances
- Emprunts, impositions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°80
Dépenses, gestion comptable.

Date

1806-1939

Cote

2O/056/17 (Cote)
- Contexte : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle...
- Finances
- Dépenses, gestion comptable.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture

Résultats de la recherche

La Chapelle-aux-Naux (9 plans)

Date

Cote

Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

La Chapelle-aux-Naux et Luzé (remembrement urbain)

Date

Cote

Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

Producteur :

La Chapelle-aux-Naux (11 plans)

Date

Cote

Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Charentilly, Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Fiches supprimées.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections B (n° 791) à D.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections A à B (n° 790).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Levées de la Loire, travaux de renforcement, financement : études d'ensemble de l'Ile Saint-Martin et Bois-Chétif à Rigny-Ussé, dossier technique et financier de la rive gauche à la Chapelle-aux-Naux, plans.

Date

Cote

Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

Producteur :

SOFITHER (Société française d'isolation thermique), Avoine (1982-1985) ; SA SOMAGRI, Mettray et Saint-Pierre-des-Corps (1976-1992) ; Souchu-Pinet (Monerie et Cie), La Chapelle-aux-Naux et Langeais (1952-1991).

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Comptes supprimés 101 à la fin.