La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Garde nationale mobilisée et sédentaire : listes de recensement.

Date

1840-1870

Cote

EDEP057/H3 (Cote)

2

Elections municipales.

Date

1831-1892

Cote

EDEP057/K6 (Cote)

3

Tableaux de recensement des classes.

Date

1812-1894

Cote

EDEP057/H1 (Cote)

4

11 medias

Décès, an X

Date

An 10

Cote

6NUM8/057/024 (Cote)

5

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1823-1936

Cote

2O/057/47 (Cote)

6

TOUCHARD, Charles Gabriel (an XI, an XIII-1807, 1809, 1819)

24 medias

TOUCHARD, Charles Gabriel (an XI, an XIII-1807, 1809, 1819)

Date

an XI, an XIII-1807, 1809, 1819

Cote

-

7

Ecole maternelle mixte.

Date

1908

Cote

2O/057/39 (Cote)

8

Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

Date

1855-1880

Cote

EDEP057/O11 (Cote)

9

Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/057/009 (Cote)

10

1933-1961

Date

1933-1961

Cote

EDEP057/D15 (Cote)

11

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)

Date

-

Cote

8M75 (Cote)

12

Décès, 1923-1952 - Lacune 1924, actes de décès n° 9 à 12, décès de Robert Désiré du 15 mai, de Théodore Foucault du 13 juin, de Jeanne Biziou du 4 août et de Emile Georget du 5 septembre

180 medias

Décès, 1923-1952 - Lacune 1924, actes de décès n° 9 à 12, décès de Robert Désiré du 15 mai, de Théodore Foucault du 13 juin, de Jeanne Biziou du 4 août et de Emile Georget du 5 septembre

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/057/055 (Cote)

13

Echange de terrains.

Date

1842-1866

Cote

2O/057/53 (Cote)

14

Section D, feuille 1

1 media

Section D, feuille 1

Date

1941

Cote

-

15

1772-1774

Date

1772-1774

Cote

3E33/231 (Cote)

16

juillet 1809-1810

Date

juillet 1809-1810

Cote

3E33/270 (Cote)

17

Arrêtés du maire.

Date

1834-1939

Cote

2O/057/20 (Cote)

18

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756

13 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756

Date

1756

Cote

6NUM6/057/027 (Cote)

19

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)

20

Section ZA, feuille 1

1 media

Section ZA, feuille 1

Date

1965

Cote

-

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