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474 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Celle-Guenand.

Date

1985

Cote

2840W74 (Cote)

Résultat n°2

Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

Date

1949-1977

Cote

2840W5 (Cote)

Résultat n°3

La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections A-E.

Date

1949-1979

Cote

2839W12 (Cote)

Résultat n°4

G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W27 (Cote)

Résultat n°5

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W26 (Cote)

Résultat n°6

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)

Résultat n°7

Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La Celle-Guenand : état de sections après remembrement.

Date

1974

Cote

2824W5 (Cote)

Résultat n°8

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1999

Cote

2663W182 (Cote)

Résultat n°9

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°10

Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2008

Cote

2636W30 (Cote)

Résultat n°11

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)

Résultat n°12

Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

Date

2003-2005

Cote

2599W157 (Cote)

Résultat n°13

Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 SICTOM du Sud Lochois aménagement d'une station de transfert des déchets ménagers. Année 2002 : permis de construire n° 1-2.

Date

2000-2002

Cote

2599W156 (Cote)

Résultat n°14

Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W155 (Cote)

Résultat n°15

Déplacement des bornes de remembrement le long de la rivière (limite du Grand-Pressigny et de La Celle-Guenand).

Date

1974

Cote

2599W121 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance.

Date

1957-1988

Cote

2599W65 (Cote)

Résultat n°17

Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

Date

1906-1988

Cote

2599W64 (Cote)

Résultat n°18

Chemins ruraux : correspondance, délibération du conseil municipal, tableau général, rapports.

Date

1873-1959

Cote

2599W63 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux et vicinaux, travaux : correspondance, plans, inventaire spécial du bureau central des chemins ruraux.

Date

1869-1969

Cote

2599W62 (Cote)

Résultat n°20

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°21

Voirie, inventaire, communes de La Celle-Guenand et Boussay : cartes, tableaux.

Date

1969-1978

Cote

2599W35 (Cote)

Résultat n°22

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

Résultat n°23

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°24

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°25

Comptes supprimés.

Date

1949-1974

Cote

1344W45 (Cote)

Résultat n°26

Comptes actifs H-Z.

Date

1949-1974

Cote

1344W44 (Cote)

Résultat n°27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1949-1974

Cote

1344W43 (Cote)

Résultat n°28

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W44 (Cote)

Résultat n°29

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°30

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°31
La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

1 media

La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°32

La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

Date

1941-1967

Cote

251W24 (Cote)

Résultat n°33

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°34

Hommes au Grand-Pressigny

Date

-

Cote

4T74 (Cote)

Résultat n°35
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

128 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1948

Cote

3P3/480 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 871.

358 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 871.

Date

1914-1948

Cote

3P3/479 (Cote)

Résultat n°37
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

446 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1914-1948

Cote

3P3/478 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

130 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/477 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés foncières, fol. 851 à 1246.

393 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 851 à 1246.

Date

1823-1914

Cote

3P3/476 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés foncières, fol. 439 à 850 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1838 ; table alphabétique des propriétaires.

444 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 439 à 850 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1838 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/475 (Cote)