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474 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    2008

    Cote

    2636W30 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Celle Guenand
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Guenand
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W158 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2599W157 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 SICTOM du Sud Lochois aménagement d'une station de transfert des déchets ménagers. Année 2002 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2599W156 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1999

    Cote

    2663W182 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Guenand
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W155 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

    Date

    1906-1988

    Cote

    2599W64 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • La Celle-Guenand
    • Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance.

    Date

    1957-1988

    Cote

    2599W65 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • La Celle-Guenand
    • Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  14. Résultat n°14

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Mariages, 1972-1986

    Date

    1972-1986

    Cote

    4E044/31 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • La Celle-Guenand
    • Mariages, 1972-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    La Celle-Guenand.

    Date

    1985

    Cote

    2840W74 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Celle-Guenand.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W27 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Guénand
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W26 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Guénand
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections A-E.

    Date

    1949-1979

    Cote

    2839W12 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  21. Résultat n°21

    Voirie, inventaire, communes de La Celle-Guenand et Boussay : cartes, tableaux.

    Date

    1969-1978

    Cote

    2599W35 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Voirie, inventaire, communes de La Celle-Guenand et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

    Date

    1949-1977

    Cote

    2840W5 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Etats de sections.

    668 medias

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/469 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Guenand 
    • Etats de sections.
  24. Résultat n°24
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    74 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/471 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • La Celle-Guenand 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  25. Résultat n°25

    Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La Celle-Guenand : état de sections après remembrement.

    Date

    1974

    Cote

    2824W5 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  27. Résultat n°27

    Comptes supprimés.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1344W45 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Guenand
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Déplacement des bornes de remembrement le long de la rivière (limite du Grand-Pressigny et de La Celle-Guenand).

    Date

    1974

    Cote

    2599W121 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • L'Aigronne
    • Déplacement des bornes de remembrement le long de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1344W44 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Guenand
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1344W43 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Celle-Guenand
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZB, YD, feuille unique

    1 media

    Section ZB, YD, feuille unique

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZB, YD, feuille unique

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZN, feuille unique avec extension sur Charnizay

    1 media

    Section ZN, feuille unique avec extension sur Charnizay

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZN, feuille unique avec extension sur Charnizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section YC

    1 media

    Section YC

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section YC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section YB

    1 media

    Section YB

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section YB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZX, feuille 1b avec extension sur Le Petit_Pressigny

    1 media

    Section ZX, feuille 1b avec extension sur Le Petit_Pressigny

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZX, feuille 1b avec extension sur Le Petit_Pressigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1973

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Celle-Guenand
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques