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474 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°2

Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2008

Cote

2636W30 (Cote)

Résultat n°3

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)

Résultat n°5

Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

Date

2003-2005

Cote

2599W157 (Cote)

Résultat n°6

Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 SICTOM du Sud Lochois aménagement d'une station de transfert des déchets ménagers. Année 2002 : permis de construire n° 1-2.

Date

2000-2002

Cote

2599W156 (Cote)

Résultat n°7

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1999

Cote

2663W182 (Cote)

Résultat n°8

Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W155 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

Résultat n°10

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°11

Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

Date

1906-1988

Cote

2599W64 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance.

Date

1957-1988

Cote

2599W65 (Cote)

Résultat n°13

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°14

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°15

Mariages, 1972-1986

Date

1972-1986

Cote

4E044/31 (Cote)

Résultat n°16

La Celle-Guenand.

Date

1985

Cote

2840W74 (Cote)

Résultat n°17

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°18

G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W27 (Cote)

Résultat n°19

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W26 (Cote)

Résultat n°20

La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections A-E.

Date

1949-1979

Cote

2839W12 (Cote)

Résultat n°21

Voirie, inventaire, communes de La Celle-Guenand et Boussay : cartes, tableaux.

Date

1969-1978

Cote

2599W35 (Cote)

Résultat n°22

Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

Date

1949-1977

Cote

2840W5 (Cote)

Résultat n°23
Etats de sections.

668 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/469 (Cote)

Résultat n°24
Relevé des numéros de même nature de culture.

74 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/471 (Cote)

Résultat n°25

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W44 (Cote)

Résultat n°26

Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La Celle-Guenand : état de sections après remembrement.

Date

1974

Cote

2824W5 (Cote)

Résultat n°27

Comptes supprimés.

Date

1949-1974

Cote

1344W45 (Cote)

Résultat n°28

Déplacement des bornes de remembrement le long de la rivière (limite du Grand-Pressigny et de La Celle-Guenand).

Date

1974

Cote

2599W121 (Cote)

Résultat n°29

Comptes actifs H-Z.

Date

1949-1974

Cote

1344W44 (Cote)

Résultat n°30

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°31

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1949-1974

Cote

1344W43 (Cote)

Résultat n°32
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1973

Cote

-

Résultat n°33
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1973

Cote

-

Résultat n°34
Section ZB, YD, feuille unique

1 media

Section ZB, YD, feuille unique

Date

1973

Cote

-

Résultat n°35
Section ZN, feuille unique avec extension sur Charnizay

1 media

Section ZN, feuille unique avec extension sur Charnizay

Date

1973

Cote

-

Résultat n°36
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1973

Cote

-

Résultat n°37
Section YC

1 media

Section YC

Date

1973

Cote

-

Résultat n°38
Section YB

1 media

Section YB

Date

1973

Cote

-

Résultat n°39
Section ZX, feuille 1b avec extension sur Le Petit_Pressigny

1 media

Section ZX, feuille 1b avec extension sur Le Petit_Pressigny

Date

1973

Cote

-

Résultat n°40
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1973

Cote

-