La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

La Celle-Guenand.

Date

1985

Cote

2840W74 (Cote)

2

Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

Date

1949-1977

Cote

2840W5 (Cote)

3

La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections A-E.

Date

1949-1979

Cote

2839W12 (Cote)

4

G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W27 (Cote)

5

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W26 (Cote)

6

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)

7

Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La Celle-Guenand : état de sections après remembrement.

Date

1974

Cote

2824W5 (Cote)

8

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1999

Cote

2663W182 (Cote)

9

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

10

Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2008

Cote

2636W30 (Cote)

11

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)

12

Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

Date

2003-2005

Cote

2599W157 (Cote)

13

Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 SICTOM du Sud Lochois aménagement d'une station de transfert des déchets ménagers. Année 2002 : permis de construire n° 1-2.

Date

2000-2002

Cote

2599W156 (Cote)

14

Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W155 (Cote)

15

Déplacement des bornes de remembrement le long de la rivière (limite du Grand-Pressigny et de La Celle-Guenand).

Date

1974

Cote

2599W121 (Cote)

16

Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance.

Date

1957-1988

Cote

2599W65 (Cote)

17

Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

Date

1906-1988

Cote

2599W64 (Cote)

18

Chemins ruraux : correspondance, délibération du conseil municipal, tableau général, rapports.

Date

1873-1959

Cote

2599W63 (Cote)

19

Chemins ruraux et vicinaux, travaux : correspondance, plans, inventaire spécial du bureau central des chemins ruraux.

Date

1869-1969

Cote

2599W62 (Cote)

20

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

21

Voirie, inventaire, communes de La Celle-Guenand et Boussay : cartes, tableaux.

Date

1969-1978

Cote

2599W35 (Cote)

22

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

23

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

24

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

25

Comptes supprimés.

Date

1949-1974

Cote

1344W45 (Cote)

26

Comptes actifs H-Z.

Date

1949-1974

Cote

1344W44 (Cote)

27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1949-1974

Cote

1344W43 (Cote)

28

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W44 (Cote)

29

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

30

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

31

La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

1 media

La Celle-Guenand, Ferrière-Larçon

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

32

La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

Date

1941-1967

Cote

251W24 (Cote)

33

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

34

Hommes au Grand-Pressigny

Date

-

Cote

4T74 (Cote)

35

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

128 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1948

Cote

3P3/480 (Cote)

36

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 871.

358 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 871.

Date

1914-1948

Cote

3P3/479 (Cote)

37

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

446 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1914-1948

Cote

3P3/478 (Cote)

38

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

130 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/477 (Cote)

39

Matrice des propriétés foncières, fol. 851 à 1246.

393 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 851 à 1246.

Date

1823-1914

Cote

3P3/476 (Cote)

40

Matrice des propriétés foncières, fol. 439 à 850 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1838 ; table alphabétique des propriétaires.

444 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 439 à 850 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1838 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/475 (Cote)

41

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 438.

555 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 438.

Date

1823-1914

Cote

3P3/474 (Cote)

42

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

24 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1821

Cote

3P3/473 (Cote)

43

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

138 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1821

Cote

3P3/472 (Cote)

44

Relevé des numéros de même nature de culture.

74 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/471 (Cote)

45

Etat de classement des propriétés bâties.

20 medias

Etat de classement des propriétés bâties.

Date

1818

Cote

3P3/470 (Cote)

46

Etats de sections.

668 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/469 (Cote)

47

La Celle-Guenand (1812, 1938-1945)

26 medias

La Celle-Guenand (1812, 1938-1945)

Date

1812-1945

Cote

3P1/58 (Cote)

48

Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré (1912). Brizay (1868-1912). Bueil-en-Touraine (1821-1892). Candes-Saint-Martin (1842-1887). Cangey (1814-1940). La Celle-Guenand (1863-1881). La Celle-Saint-Avant (1863). Céré-la-Ronde (1811-1939). Cerelles (1856-1931). Chambon (1874-1938).

Date

1811-1940

Cote

4O/17 (Cote)

49

Associations.

Date

1932

Cote

2O/044/57 (Cote)

50

Achat de fournitures scolaires.

Date

1858-1936

Cote

2O/044/56 (Cote)

51

Indemnités du personnel.

Date

1849-1940

Cote

2O/044/55 (Cote)

52

Concessions.

Date

1860-1939

Cote

2O/044/54 (Cote)

53

Clôtures.

Date

1875-1895

Cote

2O/044/53 (Cote)

54

Travaux.

Date

An 12-1933

Cote

2O/044/52 (Cote)

55

Trois plans d'immeubles à acquérir pour agrandir la place publique.

Date

1896

Cote

2O/044/51/PL (Cote)

56

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1932-1938

Cote

2O/044/50 (Cote)

57

Vente de terrains par la commune.

Date

1876-1888

Cote

2O/044/49 (Cote)

58

Location de prés communaux.

Date

1842-1938

Cote

2O/044/48 (Cote)

59

Vente d'arbres.

Date

1879-1938

Cote

2O/044/47 (Cote)

60

Baux.

Date

1834-1922

Cote

2O/044/46 (Cote)

61

Aliénations de bâtiments.

Date

1854-1859

Cote

2O/044/45 (Cote)

62

Acquisitions.

Date

1855-1876

Cote

2O/044/44 (Cote)

63

Locations.

Date

1806-1890

Cote

2O/044/43 (Cote)

64

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1835-1929

Cote

2O/044/42 (Cote)

65

Lavoir.

Date

1921-1922

Cote

2O/044/41 (Cote)

66

Monument aux morts.

Date

1894-1934

Cote

2O/044/40 (Cote)

67

Horloge.

Date

1851-1895

Cote

2O/044/39 (Cote)

68

Moulin.

Date

1876

Cote

2O/044/38 (Cote)

69

Plans.

Date

1823-1835

Cote

2O/044/37/PL (Cote)

70

Eglise et presbytère.

Date

1822-1936

Cote

2O/044/36 (Cote)

71

Plans.

Date

1837-1883

Cote

2O/044/35/PL (Cote)

72

Plan d'un mur servant de clôture au jardin du receveur.

Date

1908

Cote

2O/044/34/PL (Cote)

73

Plans.

Date

1880

Cote

2O/044/33/PL (Cote)

74

Ecole primaire, construction d'une salle d'asile dans l'école.

Date

1865-1880

Cote

2O/044/32 (Cote)

75

Plans.

Date

1856

Cote

2O/044/31/PL (Cote)

76

Mairie.

Date

1907

Cote

2O/044/30 (Cote)

77

Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1844-1906

Cote

2O/044/29 (Cote)

78

Alimentation en eau potable.

Date

1925-1936

Cote

2O/044/28 (Cote)

79

Eclairage public.

Date

1930-1931

Cote

2O/044/27 (Cote)

80

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1912-1935

Cote

2O/044/26 (Cote)

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