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474 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Celle-Guenand.

Date

1985

Cote

2840W74 (Cote)

Résultat n°2

Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

Date

1949-1977

Cote

2840W5 (Cote)

Résultat n°3

La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections A-E.

Date

1949-1979

Cote

2839W12 (Cote)

Résultat n°4

G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W27 (Cote)

Résultat n°5

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W26 (Cote)

Résultat n°6

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)

Résultat n°7

Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La Celle-Guenand : état de sections après remembrement.

Date

1974

Cote

2824W5 (Cote)

Résultat n°8

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1999

Cote

2663W182 (Cote)

Résultat n°9

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°10

Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2008

Cote

2636W30 (Cote)

Résultat n°11

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2007

Cote

2599W158 (Cote)

Résultat n°12

Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

Date

2003-2005

Cote

2599W157 (Cote)

Résultat n°13

Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 SICTOM du Sud Lochois aménagement d'une station de transfert des déchets ménagers. Année 2002 : permis de construire n° 1-2.

Date

2000-2002

Cote

2599W156 (Cote)

Résultat n°14

Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W155 (Cote)

Résultat n°15

Déplacement des bornes de remembrement le long de la rivière (limite du Grand-Pressigny et de La Celle-Guenand).

Date

1974

Cote

2599W121 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance.

Date

1957-1988

Cote

2599W65 (Cote)

Résultat n°17

Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

Date

1906-1988

Cote

2599W64 (Cote)

Résultat n°18

Chemins ruraux : correspondance, délibération du conseil municipal, tableau général, rapports.

Date

1873-1959

Cote

2599W63 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux et vicinaux, travaux : correspondance, plans, inventaire spécial du bureau central des chemins ruraux.

Date

1869-1969

Cote

2599W62 (Cote)

Résultat n°20

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)