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474 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Celle-Guenand.

    Date

    1985

    Cote

    2840W74 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • La Celle-Guenand.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

    Date

    1949-1977

    Cote

    2840W5 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Betz-le-Château (1955-1977), La Celle-Guenand (1949-1976).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections A-E.

    Date

    1949-1979

    Cote

    2839W12 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • La Celle-Guenand: sections A-ZX ; remembrement sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W27 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Guénand
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W26 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • La Celle-Guénand
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La Celle-Guenand : état de sections après remembrement.

    Date

    1974

    Cote

    2824W5 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Le Grand-Pressigny, extension du remembrement de La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  8. Résultat n°8

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1999

    Cote

    2663W182 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Guenand
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  10. Résultat n°10

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    2008

    Cote

    2636W30 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Celle Guenand
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W158 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2599W157 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 SICTOM du Sud Lochois aménagement d'une station de transfert des déchets ménagers. Année 2002 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2599W156 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 5-6 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W155 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Déplacement des bornes de remembrement le long de la rivière (limite du Grand-Pressigny et de La Celle-Guenand).

    Date

    1974

    Cote

    2599W121 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • L'Aigronne
    • Déplacement des bornes de remembrement le long de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation, construction, travaux : plan correspondance.

    Date

    1957-1988

    Cote

    2599W65 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • La Celle-Guenand
    • Chemins ruraux et vicinaux, classement, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

    Date

    1906-1988

    Cote

    2599W64 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • La Celle-Guenand
    • Travaux de réfection de voirie : correspondance, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux : correspondance, délibération du conseil municipal, tableau général, rapports.

    Date

    1873-1959

    Cote

    2599W63 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • La Celle-Guenand
    • Chemins ruraux : correspondance, délibération du conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux et vicinaux, travaux : correspondance, plans, inventaire spécial du bureau central des chemins ruraux.

    Date

    1869-1969

    Cote

    2599W62 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • La Celle-Guenand
    • Chemins ruraux et vicinaux, travaux : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)