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523 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 février 1783-4 juillet 1873 – N° d'origine : 185

    Date

    19 février 1783-4 juillet 1873

    Cote

    3Q3884 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 19 février 1783-4 juillet 1873 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1784-1808

    99 medias

    1784-1808

    Date

    1784-1808

    Cote

    3Q3707 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – 1784-1824
    • 1784-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    Table des copartageants – N° d'origine : 1

    54 medias

    Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1824

    Cote

    3Q3715 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    Table des partages – N° d'origine : 1

    103 medias

    Table des partages – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1824

    Cote

    3Q3714 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de partages
    • Table des partages – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    Table des baux de toute nature

    152 medias

    Table des baux de toute nature

    Date

    1792-1813

    Cote

    3Q3718 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables des baux
    • Table des baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    1792-an IX

    131 medias

    1792-an IX

    Date

    1792-an IX

    Cote

    3Q3730 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1792-1865
    • 1792-an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 octobre 1792-23 ventôse an II – N° d'origine : 60

    Date

    11 octobre 1792-23 ventôse an II

    Cote

    3Q3768 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1792-an...
    • 11 octobre 1792-23 ventôse an II – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    28 floréal an V-6 frimaire an VII – N° d'origine : 63

    Date

    28 floréal an V-6 frimaire an VII

    Cote

    3Q3769 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1792-an...
    • 28 floréal an V-6 frimaire an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    an VI-an IX

    73 medias

    an VI-an IX

    Date

    an VI-an IX

    Cote

    3Q3720 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • an VI-an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    7 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine : 64

    Date

    7 frimaire an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q3770 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1792-an...
    • 7 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er germinal an VII-22 brumaire an VIII – N° d'origine : 65

    Date

    1er germinal an VII-22 brumaire an VIII

    Cote

    3Q3771 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 1er germinal an VII-22 brumaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    8 germinal an VII-28 prairial an IX – N° d'origine : 1

    Date

    8 germinal an VII-28 prairial an IX

    Cote

    3Q3943 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1933
    • 8 germinal an VII-28 prairial an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    22 brumaire an VIII-12 messidor an VIII – N° d'origine : 66

    Date

    22 brumaire an VIII-12 messidor an VIII

    Cote

    3Q3772 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 22 brumaire an VIII-12 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    12 messidor an VIII-2 frimaire an X – N° d'origine : 67

    Date

    12 messidor an VIII-2 frimaire an X

    Cote

    3Q3773 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 12 messidor an VIII-2 frimaire an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17
    an X-1808

    153 medias

    an X-1808

    Date

    an X-1808

    Cote

    3Q3721 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • an X-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

    Cote

    1M156 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 messidor an XI-22 ventôse an XIII – N° d'origine : 69

    Date

    8 messidor an XI-22 ventôse an XIII

    Cote

    3Q3774 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 8 messidor an XI-22 ventôse an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    22 ventôse an XIII-27 frimaire an XIV – N° d'origine : 70

    Date

    22 ventôse an XIII-27 frimaire an XIV

    Cote

    3Q3775 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 22 ventôse an XIII-27 frimaire an XIV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    28 frimaire an XIV-20 septembre 1806 – N° d'origine : 71

    Date

    28 frimaire an XIV-20 septembre 1806

    Cote

    3Q3776 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 28 frimaire an XIV-20 septembre 1806 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25
    1806-1825

    52 medias

    1806-1825

    Date

    1806-1825

    Cote

    3Q3716 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables des contrats de mariage 1806-1865
    • 1806-1825

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26
    Table des sépultures ou décès

    179 medias

    Table des sépultures ou décès

    Date

    1806-1823

    Cote

    3Q3710 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de décès et successions
    • Table des sépultures ou décès

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    21 septembre 1806-17 juillet 1807 – N° d'origine : 72

    Date

    21 septembre 1806-17 juillet 1807

    Cote

    3Q3777 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 21 septembre 1806-17 juillet 1807 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    18 avril 1807-17 mars 1809 – N° d'origine : 36

    Date

    18 avril 1807-17 mars 1809

    Cote

    3Q3964 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1807-1933
    • 18 avril 1807-17 mars 1809 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    17 juillet 1807-18 juin 1808 – N° d'origine : 73

    Date

    17 juillet 1807-18 juin 1808

    Cote

    3Q3778 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 17 juillet 1807-18 juin 1808 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    19 juin 1808-16 juin 1809 – N° d'origine : 74

    Date

    19 juin 1808-16 juin 1809

    Cote

    3Q3779 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 19 juin 1808-16 juin 1809 – N° d'origine : 74

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31
    1809-1819

    101 medias

    1809-1819

    Date

    1809-1819

    Cote

    3Q3708 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – 1784-1824
    • 1809-1819

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    16 juin 1809-1er mai 1810 – N° d'origine : 75

    Date

    16 juin 1809-1er mai 1810

    Cote

    3Q3780 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 16 juin 1809-1er mai 1810 – N° d'origine : 75

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er mai 1810-19 juin 1812 – N° d'origine : 76

    Date

    1er mai 1810-19 juin 1812

    Cote

    3Q3781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 1er mai 1810-19 juin 1812 – N° d'origine : 76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34
    1811-1816

    193 medias

    1811-1816

    Date

    1811-1816

    Cote

    3Q3722 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1811-1816

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36
    1812-1822

    172 medias

    1812-1822

    Date

    1812-1822

    Cote

    3Q3731 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1792-1865
    • 1812-1822

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    27 janvier 1812-25 novembre 1818

    Date

    27 janvier 1812-25 novembre 1818

    Cote

    3Q3965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1807-1933
    • 27 janvier 1812-25 novembre 1818

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    10 février 1812-21 décembre 1819 – N° d'origine : 5

    Date

    10 février 1812-21 décembre 1819

    Cote

    3Q3944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1933
    • 10 février 1812-21 décembre 1819 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    19 juin 1812-18 octobre 1814 – N° d'origine : 77

    Date

    19 juin 1812-18 octobre 1814

    Cote

    3Q3782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 19 juin 1812-18 octobre 1814 – N° d'origine : 77

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    18 octobre 1814-18 novembre 1816 – N° d'origine : 78

    Date

    18 octobre 1814-18 novembre 1816

    Cote

    3Q3783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1933
    • 18 octobre 1814-18 novembre 1816 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre