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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Publicité, diffusion : fascicules, albums photos des réalisations.

Date

-

Cote

59J92 (Cote)

Résultat n°2

Raccordement ferré à la gare SNCF de Saint-Pierre-des-Corps, modification du réseau d'accès à la gare : traité de concession, plans quittances du droit de passage.

Date

1901-1970

Cote

59J9 (Cote)

Résultat n°3

Recrutement, contrôle : livre d'embauche visé par l'inspection du travail.

Date

1926-1968

Cote

59J102 (Cote)

Résultat n°4

Répertoire des adresses personnelles.

Date

1927-1937

Cote

59J103 (Cote)

Résultat n°5

1928-1957.

Date

1928-1957

Cote

59J3 (Cote)

Résultat n°6

1933-1941.

Date

1933-1941

Cote

59J110 (Cote)

Résultat n°7

Travailleurs étrangers, contrôle de l'office national d'immigration : contrats individuels de travail, liste du personnel.

Date

1934-1970

Cote

59J105 (Cote)

Résultat n°8

Registre récapitulatif. [les registres 59 J 16* et 59 J 18* font double emploi concernant l'usine de Saint-Pierre-des-Corps].

Date

1941-1965

Cote

59J18 (Cote)

Résultat n°9

1941-1947.

Date

1941-1947

Cote

59J111 (Cote)

Résultat n°10

1941-1950.

Date

1941-1950

Cote

59J16 (Cote)

Résultat n°11

Fiscalité, imposition directe sur les salaires : déclarations.

Date

1942-1972

Cote

59J89 (Cote)

Résultat n°12

Dommages de guerre, bombardements des 11 avril, 12 juin et 13 juillet 1944, estimation des dégâts causés au patrimoine bâti, modification des assurances : état du matériel et des bâtiments, expertise du ministère de la reconstruction, photographies.

Date

1944-1948

Cote

59J10 (Cote)

Résultat n°13

Reconstruction, aide financière : devis, mémoires des entreprises, état des paiements du ministère de la reconstruction, factures, croquis, plans.

Date

1944-1952

Cote

59J11 (Cote)

Résultat n°14

Assurances des biens et des personnes : contrats d'assurance ; déclarations de sinistres : attestations d'assurance.

Date

1946-1972

Cote

59J14 (Cote)

Résultat n°15

1947-1951.

Date

1947-1951

Cote

59J112 (Cote)

Résultat n°16

1951-1964.

Date

1951-1964

Cote

59J17 (Cote)

Résultat n°17

Licenciement, cessation d'activité : certificats de travail.

Date

1951-1970

Cote

59J106 (Cote)

Résultat n°18

1951-1955.

Date

1951-1955

Cote

59J113 (Cote)

Résultat n°19

Actionnariat : statut des entreprises : procès-verbaux de réunions des actionnaires, correspondance.

Date

1952-1973

Cote

59J6 (Cote)

Résultat n°20

1955-1961.

Date

1955-1961

Cote

59J114 (Cote)

Résultat n°21

Création de l'entreprise, transfert du siège social : statuts, extraits du registre du commerce.

Date

1956-1974

Cote

59J1 (Cote)

Résultat n°22

Affectation spéciale des réservistes de l'armée : liste, bulletins individuels d'affectation.

Date

1956-1957

Cote

59J104 (Cote)

Résultat n°23

1958-1960.

Date

1958-1960

Cote

59J108 (Cote)

Résultat n°24

1958-1963.

Date

1958-1963

Cote

59J4 (Cote)

Résultat n°25

Médecine du travail, réglementation, visites de contrôle : textes officiels, liste du personnel, fiches individuelles d'aptitude.

Date

1958-1970

Cote

59J119 (Cote)

Résultat n°26

Sécurité du matériel, contrôle : procès-verbaux de visite, rapports de vérification des appareils à risque.

Date

1959-1971

Cote

59J13 (Cote)

Résultat n°27

1959-1968.

Date

1959-1968

Cote

59J20 (Cote)

Résultat n°28

Siège social, location de l'immeuble : bail, quittances.

Date

1960-1971

Cote

59J7 (Cote)

Résultat n°29

1960-1962.

Date

1960-1962

Cote

59J109 (Cote)

Résultat n°30

Usine de Saint-Pierre-des-Corps, acquisition des terrains, construction de lotissements à usage industriel, cession de parcelles : actes notariés, plans.

Date

1961-1976

Cote

59J8 (Cote)

Résultat n°31

Usine de Saint-Pierre-des-Corps.

Date

1961-1965

Cote

59J19 (Cote)

Résultat n°32

Fiscalité, impôts sur le chiffre d'affaires et les sociétés : déclarations, solde de la société.

Date

1961-1975

Cote

59J90 (Cote)

Résultat n°33

1962-1969. [double écriture concernant la période 1962-1968].

Date

1962-1969

Cote

59J21 (Cote)

Résultat n°34

Compte B.N.C.I.

Date

1962-1969

Cote

59J49 (Cote)

Résultat n°35

Matériel, inventaire : registre.

Date

1962-1973

Cote

59J12 (Cote)

Résultat n°36

1962-1967.

Date

1962-1967

Cote

59J115 (Cote)

Résultat n°37

P.

Date

1963-1971

Cote

59J97 (Cote)

Résultat n°38

B.

Date

1963-1971

Cote

59J94 (Cote)

Résultat n°39

C.

Date

1963-1971

Cote

59J95 (Cote)

Résultat n°40

Accidents du travail : déclarations.

Date

1963-1969

Cote

59J120 (Cote)