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Résultat n°1

Publicité, diffusion : fascicules, albums photos des réalisations.

Date

-

Cote

59J92 (Cote)

Résultat n°2

Usine de Saint-Pierre-des-Corps, acquisition des terrains, construction de lotissements à usage industriel, cession de parcelles : actes notariés, plans.

Date

1961-1976

Cote

59J8 (Cote)

Résultat n°3

1973-1976.

Date

1973-1976

Cote

59J79 (Cote)

Résultat n°4

1964-1975.

Date

1964-1975

Cote

59J5 (Cote)

Résultat n°5

Fiscalité, impôts sur le chiffre d'affaires et les sociétés : déclarations, solde de la société.

Date

1961-1975

Cote

59J90 (Cote)

Résultat n°6

Conseil d'administration, fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1964-1975

Cote

59J2 (Cote)

Résultat n°7

Création de l'entreprise, transfert du siège social : statuts, extraits du registre du commerce.

Date

1956-1974

Cote

59J1 (Cote)

Résultat n°8

Matériel, inventaire : registre.

Date

1962-1973

Cote

59J12 (Cote)

Résultat n°9

Actionnariat : statut des entreprises : procès-verbaux de réunions des actionnaires, correspondance.

Date

1952-1973

Cote

59J6 (Cote)

Résultat n°10

Assurances des biens et des personnes : contrats d'assurance ; déclarations de sinistres : attestations d'assurance.

Date

1946-1972

Cote

59J14 (Cote)

Résultat n°11

Fiscalité, imposition directe sur les salaires : déclarations.

Date

1942-1972

Cote

59J89 (Cote)

Résultat n°12

1972.

Date

1972

Cote

59J78 (Cote)

Résultat n°13

Siège social, location de l'immeuble : bail, quittances.

Date

1960-1971

Cote

59J7 (Cote)

Résultat n°14

P.

Date

1963-1971

Cote

59J97 (Cote)

Résultat n°15

B.

Date

1963-1971

Cote

59J94 (Cote)

Résultat n°16

1970-1971.

Date

1970-1971

Cote

59J118 (Cote)

Résultat n°17

Sécurité du matériel, contrôle : procès-verbaux de visite, rapports de vérification des appareils à risque.

Date

1959-1971

Cote

59J13 (Cote)

Résultat n°18

1971.

Date

1971

Cote

59J58 (Cote)

Résultat n°19

1971.

Date

1971

Cote

59J77 (Cote)

Résultat n°20

1971.

Date

1971

Cote

59J64 (Cote)

Résultat n°21

Journal de trésorerie.

Date

1969-1971

Cote

59J59 (Cote)

Résultat n°22

Amortissements du matériel et des installations.

Date

1968-1971

Cote

59J26 (Cote)

Résultat n°23

C.

Date

1963-1971

Cote

59J95 (Cote)

Résultat n°24

1969-1971.

Date

1969-1971

Cote

59J25 (Cote)

Résultat n°25

1971.

Date

1971

Cote

59J69 (Cote)

Résultat n°26

S (divers).

Date

1963-1971

Cote

59J98 (Cote)

Résultat n°27

S (services opérationnels d'assainissement en France - S.O.A.P.)

Date

1963-1971

Cote

59J99 (Cote)

Résultat n°28

Clients, contentieux, créances impayées : certificats de créances et minutes du tribunal de commerce, extraits d'annonces légales de règlement judiciaire, correspondance avec la société de recouvrement.

Date

1963-1971

Cote

59J101 (Cote)

Résultat n°29

T à V.

Date

1963-1971

Cote

59J100 (Cote)

Résultat n°30

Fiscalité locale et indirecte, TVA, patente : avertissement, correspondance.

Date

1965-1971

Cote

59J91 (Cote)

Résultat n°31

A.

Date

1963-1971

Cote

59J93 (Cote)

Résultat n°32

G à N.

Date

1963-1971

Cote

59J96 (Cote)

Résultat n°33

59J57

Date

1970

Cote

59J57 (Cote)

Résultat n°34

Travailleurs étrangers, contrôle de l'office national d'immigration : contrats individuels de travail, liste du personnel.

Date

1934-1970

Cote

59J105 (Cote)

Résultat n°35

1970.

Date

1970

Cote

59J68 (Cote)

Résultat n°36

59J56

Date

1970

Cote

59J56 (Cote)

Résultat n°37

1970.

Date

1970

Cote

59J76 (Cote)

Résultat n°38

1970.

Date

1970

Cote

59J88 (Cote)

Résultat n°39

Licenciement, cessation d'activité : certificats de travail.

Date

1951-1970

Cote

59J106 (Cote)

Résultat n°40

1970.

Date

1970

Cote

59J48 (Cote)