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  1. Résultat n°1

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1-4 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-5 (2006). Permis de démolir n°1-2 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W64 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2000). Gizeux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1965). Huismes : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aménagement de la levée du bois Chétif, plans (1945-2000). L'Île-Bouchard : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement des rues, plans (1961-1965). Ingrandes-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Jaulnay : carte communale, plans (1964-2006).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W154 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-4, 6-7 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W63 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Jaulnay (15 plans)

    Date

    1993

    Cote

    2692W39 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Jaulnay (15 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Jaulnay

    Date

    1992

    Cote

    2695W20 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Jaulnay

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Jaulnay
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques