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275 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°2

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°3

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°4

Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1-4 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-5 (2006). Permis de démolir n°1-2 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W64 (Cote)

Résultat n°5

Faye-la-Vineuse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2000). Gizeux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1965). Huismes : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aménagement de la levée du bois Chétif, plans (1945-2000). L'Île-Bouchard : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement des rues, plans (1961-1965). Ingrandes-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Jaulnay : carte communale, plans (1964-2006).

Date

1964-2006

Cote

2549W154 (Cote)

Résultat n°6

Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-4, 6-7 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W63 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°10

Jaulnay (15 plans)

Date

1993

Cote

2692W39 (Cote)

Résultat n°11

Jaulnay

Date

1992

Cote

2695W20 (Cote)

Résultat n°12
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1991

Cote

-

Résultat n°13
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1991

Cote

-

Résultat n°14
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1991

Cote

-

Résultat n°15
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1991

Cote

-

Résultat n°16
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1991

Cote

-

Résultat n°17
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1991

Cote

-

Résultat n°18
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1991

Cote

-

Résultat n°19
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1991

Cote

-

Résultat n°20
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1991

Cote

-