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Résultat n°1

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

Date

2007-2008

Cote

2965W45 (Cote)

Résultat n°2

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

Date

2008-2010

Cote

2965W17 (Cote)

Résultat n°3

Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

Date

1992

Cote

2941W48 (Cote)

Résultat n°4

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

Date

2001

Cote

2867W59 (Cote)

Résultat n°5

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

1943-1975

Cote

2867W25 (Cote)

Résultat n°6

Revitalisation du centre bourg de Francueil

Date

1996

Cote

2738W412 (Cote)

Résultat n°7

Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

1980-2010

Cote

2659W8 (Cote)

Résultat n°8

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°9

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°10

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°11

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°12

Sections D (n° 1700) à E.

Date

1934-1979

Cote

1988W119 (Cote)

Résultat n°13

Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

Date

1934-1979

Cote

1988W118 (Cote)

Résultat n°14

Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

Date

1934-1979

Cote

1988W117 (Cote)

Résultat n°15

Sections A à B (n° 999).

Date

1934-1979

Cote

1988W116 (Cote)

Résultat n°16

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

Date

1989-1991

Cote

1985W42 (Cote)

Résultat n°17

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).

Date

1934-1991

Cote

1984W68 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°19

Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

Date

13 décembre 1940-25 juin 1943

Cote

1316W294 (Cote)

Résultat n°20

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W989 (Cote)

Résultat n°21

1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W988 (Cote)

Résultat n°22

1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W987 (Cote)

Résultat n°23

1976.

Date

1974-1976

Cote

1265W986 (Cote)

Résultat n°24

Comptes supprimés 650 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1265W236 (Cote)

Résultat n°25

Comptes supprimés 300-649.

Date

1934-1974

Cote

1265W235 (Cote)

Résultat n°26

Comptes supprimés 1-299.

Date

1934-1974

Cote

1265W234 (Cote)

Résultat n°27

Comptes actifs P - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W233 (Cote)

Résultat n°28

Comptes actifs I - N.

Date

1934-1974

Cote

1265W232 (Cote)

Résultat n°29

Comptes actifs Den - H.

Date

1934-1974

Cote

1265W231 (Cote)

Résultat n°30

Comptes actifs Bo - Dem.

Date

1934-1974

Cote

1265W230 (Cote)

Résultat n°31

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

Date

1934-1974

Cote

1265W229 (Cote)

Résultat n°32

1965-1979

Date

1965-1979

Cote

1102W74 (Cote)

Résultat n°33

Francueil. - Salle polyvalente.

Date

1979-1982

Cote

1039W25 (Cote)

Résultat n°34

Fondettes à Hommes.

Date

1944-1974

Cote

1020W207 (Cote)

Résultat n°35

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W93 (Cote)

Résultat n°36
Francueil

1 media

Francueil

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°37

Conseils municipaux. - Délibérations des communes de Francueil (1956-1958), La Membrolle-sur-Choisille (1956-1958), Mettray (1956-1958), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1960-1964), Saint-Symphorien (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

228W17 (Cote)

Résultat n°38

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°39

Courçay à Gizeux

Date

-

Cote

4T73 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

208 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/1142 (Cote)

Résultat n°41
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1701 à 1768.

66 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1701 à 1768.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1141 (Cote)

Résultat n°42
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1700.

482 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1700.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1140 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

567 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1139 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

580 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1138 (Cote)

Résultat n°45
Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

49 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1137 (Cote)

Résultat n°46
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

237 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1136 (Cote)

Résultat n°47
Augmentations et diminutions, 1908-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1841 à 2000 ; table alphabétique des propriétaires.

204 medias

Augmentations et diminutions, 1908-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1841 à 2000 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1135 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés foncières, fol. 1421 à 1840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

456 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1421 à 1840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1134 (Cote)

Résultat n°49
Matrice des propriétés foncières, fol. 941 à 1420.

480 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 941 à 1420.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1133 (Cote)

Résultat n°50
Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 940.

479 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 940.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1132 (Cote)

Résultat n°51
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1907; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

520 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1907; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1131 (Cote)

Résultat n°52
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

316 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1130 (Cote)

Résultat n°53
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

400 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1129 (Cote)

Résultat n°54
Etats de sections.

754 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/1128 (Cote)

Résultat n°55

Francueil

Date

1824

Cote

3P1/143 (Cote)

Résultat n°56

Francueil (1851-1924). Genillé (1924-1937). Gizeux (1810-1935).

Date

1810-1937

Cote

4O/31 (Cote)

Résultat n°57
Section E1 du Temple et de Montifault

1 media

Section E1 du Temple et de Montifault

Date

1824

Cote

6NUM10/110/008 (Cote)

Résultat n°58
Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1824

Cote

6NUM10/110/007 (Cote)

Résultat n°59
Section C1 de Monchamp

1 media

Section C1 de Monchamp

Date

1824

Cote

6NUM10/110/006 (Cote)

Résultat n°60
Section B2 de la Bergerie

1 media

Section B2 de la Bergerie

Date

1824

Cote

6NUM10/110/005 (Cote)

Résultat n°61
Section B1 de la Bergerie

1 media

Section B1 de la Bergerie

Date

1824

Cote

6NUM10/110/004 (Cote)

Résultat n°62
Section A1 de Juchepie et des Ouldes

1 media

Section A1 de Juchepie et des Ouldes

Date

1824

Cote

6NUM10/110/003 (Cote)

Résultat n°63
Plan d'alignement, développement sections A et D

1 media

Plan d'alignement, développement sections A et D

Date

1824

Cote

6NUM10/110/002 (Cote)

Résultat n°64
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1824

Cote

6NUM10/110/001 (Cote)

Résultat n°65
Décès, 1923-1937

110 medias

Décès, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/110/020 (Cote)

Résultat n°66
Mariages, 1923-1937

150 medias

Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/110/019 (Cote)

Résultat n°67

Naissances, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/110/018 (Cote)

Résultat n°68
Décès, 1906-1922

133 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/110/017 (Cote)

Résultat n°69
Décès, 1883-1905

172 medias

Décès, 1883-1905

Date

1883-1905

Cote

6NUM8/110/016 (Cote)

Résultat n°70
Décès, 1836-1882

279 medias

Décès, 1836-1882

Date

1836-1882

Cote

6NUM8/110/015 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1906-1922

162 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/110/014 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1899-1905

69 medias

Mariages, 1899-1905

Date

1899-1905

Cote

6NUM8/110/013 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1872-1898

250 medias

Mariages, 1872-1898

Date

1872-1898

Cote

6NUM8/110/012 (Cote)

Résultat n°74
Naissances, 1906-1922

169 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/110/011 (Cote)

Résultat n°75
Naissances, 1877-1905

237 medias

Naissances, 1877-1905

Date

1877-1905

Cote

6NUM8/110/010 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1836-1871

244 medias

Mariages, 1836-1871

Date

1836-1871

Cote

6NUM8/110/009 (Cote)

Résultat n°77
Naissances, 1836-1876

251 medias

Naissances, 1836-1876

Date

1836-1876

Cote

6NUM8/110/008 (Cote)

Résultat n°78
Naissances, mariages, décès, an XI-1835

556 medias

Naissances, mariages, décès, an XI-1835

Date

An 11-1835

Cote

6NUM8/110/007 (Cote)

Résultat n°79
Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

253 medias

Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

Date

An 3-An 10

Cote

6NUM8/110/006 (Cote)

Résultat n°80
Décès, 1793

13 medias

Décès, 1793

Date

1793

Cote

6NUM8/110/005 (Cote)