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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

1980-2010

Cote

2659W8 (Cote)

Résultat n°2

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

Date

2008-2010

Cote

2965W17 (Cote)

Résultat n°3

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

Date

2007-2008

Cote

2965W45 (Cote)

Résultat n°4

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°5

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°6

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)

Résultat n°7

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°9
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

2005

Cote

-

Résultat n°10

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

Date

2001

Cote

2867W59 (Cote)

Résultat n°11

Revitalisation du centre bourg de Francueil

Date

1996

Cote

2738W412 (Cote)

Résultat n°12

Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

Date

1992

Cote

2941W48 (Cote)

Résultat n°13

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).

Date

1934-1991

Cote

1984W68 (Cote)

Résultat n°14

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)

Résultat n°15

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

Date

1989-1991

Cote

1985W42 (Cote)

Résultat n°16
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1987

Cote

-

Résultat n°17
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1987

Cote

-

Résultat n°18
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1987

Cote

-

Résultat n°19
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1987

Cote

-

Résultat n°20
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1987

Cote

-

Résultat n°21
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1987

Cote

-

Résultat n°22
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1987

Cote

-

Résultat n°23
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1987

Cote

-

Résultat n°24
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1987

Cote

-

Résultat n°25
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1987

Cote

-

Résultat n°26
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1987

Cote

-

Résultat n°27
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1987

Cote

-

Résultat n°28
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1987

Cote

-

Résultat n°29
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1987

Cote

-

Résultat n°30

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°31
Décès, 1964-1982

176 medias

Décès, 1964-1982

Date

1964-1982

Cote

4E110/20 (Cote)

Résultat n°32

Francueil. - Salle polyvalente.

Date

1979-1982

Cote

1039W25 (Cote)

Résultat n°33

Mariages, 1970-1982

Date

1970-1982

Cote

4E110/18 (Cote)

Résultat n°34

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G17 (Cote)

Résultat n°35

Théâtre : subventions, recettes

Date

sans date

Cote

EDEP110/R2 (Cote)

Résultat n°36

Matrices des rôles (sans date)

Date

-

Cote

EDEP110/G3 (Cote)

Résultat n°37

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1900-1980

Cote

EDEP110/Q1 (Cote)

Résultat n°38

Matrice des propriétés non bâties

Date

-

Cote

EDEP110/G16 (Cote)

Résultat n°39

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W93 (Cote)

Résultat n°40

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

Date

-

Cote

EDEP110/G20 (Cote)