Francueil (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

Date

2007-2008

Cote

2965W45 (Cote)
- Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...
- Marchés d'aménagement
- Francueil
- Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976...
Producteur :

Service territorial d'aménagement
Résultat n°2
Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

Date

2008-2010

Cote

2965W17 (Cote)
- Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...
- Marchés d'aménagement
- Francueil
- Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976...
Producteur :

Service territorial d'aménagement
Résultat n°3
Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

Date

1992

Cote

2941W48 (Cote)
- Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...
- Bâtiments classés par commune
- Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°4
AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

Date

2001

Cote

2867W59 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°5
AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

1943-1975

Cote

2867W25 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°6
Revitalisation du centre bourg de Francueil

Date

1996

Cote

2738W412 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Revitalisation du centre bourg de Francueil
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°7
Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

1980-2010

Cote

2659W8 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°8
Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
Résultat n°9
Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°10
Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°11
Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

1958-2006

Cote

2428W11 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
Résultat n°12
Sections D (n° 1700) à E.

Date

1934-1979

Cote

1988W119 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- États de sections sur fiches
- Sections D (n° 1700) à E.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°13
Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

Date

1934-1979

Cote

1988W118 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- États de sections sur fiches
- Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°14
Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

Date

1934-1979

Cote

1988W117 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- États de sections sur fiches
- Sections B (n° 1000) à C (n° 999).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°15
Sections A à B (n° 999).

Date

1934-1979

Cote

1988W116 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- États de sections sur fiches
- Sections A à B (n° 999).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°16
Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

Date

1989-1991

Cote

1985W42 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Plans de conservation
- Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).

Date

1934-1991

Cote

1984W68 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°18
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°19
Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

Date

13 décembre 1940-25 juin 1943

Cote

1316W294 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Bléré
- Actes des notaires et sous seing privé
- Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1967
- Enregistrement des actes civils publics et sous signature...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°20
1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W989 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1979.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21
1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W988 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1978.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22
1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W987 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1977.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23
1976.

Date

1974-1976

Cote

1265W986 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1976.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24
Comptes supprimés 650 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1265W236 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 650 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Comptes supprimés 300-649.

Date

1934-1974

Cote

1265W235 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 300-649.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26
Comptes supprimés 1-299.

Date

1934-1974

Cote

1265W234 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 1-299.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Comptes actifs P - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W233 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs P - Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28
Comptes actifs I - N.

Date

1934-1974

Cote

1265W232 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs I - N.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29
Comptes actifs Den - H.

Date

1934-1974

Cote

1265W231 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs Den - H.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
Comptes actifs Bo - Dem.

Date

1934-1974

Cote

1265W230 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs Bo - Dem.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

Date

1934-1974

Cote

1265W229 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Francueil
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32
1965-1979

Date

1965-1979

Cote

1102W74 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Francueil à Hommes
- 1965-1979
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°33
Francueil. - Salle polyvalente.

Date

1979-1982

Cote

1039W25 (Cote)
- Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...
- Construction d'équipements sportifs
- Francueil. - Salle polyvalente.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°34
Fondettes à Hommes.

Date

1944-1974

Cote

1020W207 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Fondettes à Hommes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°35
1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W93 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Francueil à Hommes
- 1940-1980
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°36

1 media
Francueil

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissement de Tours
- Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
- Canton de Bléré
- Francueil
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°37
Conseils municipaux. - Délibérations des communes de Francueil (1956-1958), La Membrolle-sur-Choisille (1956-1958), Mettray (1956-1958), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1960-1964), Saint-Symphorien (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

228W17 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Finances
- Conseils municipaux. - Délibérations des communes de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°38
Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public
- Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
- Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
Résultat n°39
Courçay à Gizeux

Cote

4T73 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Courçay à Gizeux
Résultat n°40

208 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/1142 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°41

66 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1701 à 1768.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1141 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 1701 à 1768.
Résultat n°42

482 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1700.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1140 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1700.
Résultat n°43

567 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1139 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
Résultat n°44

580 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1138 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
Résultat n°45

49 medias
Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

3P3/1137 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
Résultat n°46

237 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1136 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°47

204 medias
Augmentations et diminutions, 1908-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1841 à 2000 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1135 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés foncières.
- Augmentations et diminutions, 1908-1914 ; matrice des...
Résultat n°48

456 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 1421 à 1840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1134 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 1421 à 1840...
Résultat n°49

480 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 941 à 1420.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1133 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 941 à 1420.
Résultat n°50

479 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 940.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1132 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 940.
Résultat n°51

520 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1907; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

Date

1827-1914

Cote

3P3/1131 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°52

316 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1130 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°53

400 medias
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1129 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°54

754 medias
Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/1128 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Francueil
- Etats de sections.
Résultat n°55
Francueil

Date

1824

Cote

3P1/143 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...
- Atlas cadastraux portatifs
- Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
- Francueil
Résultat n°56
Francueil (1851-1924). Genillé (1924-1937). Gizeux (1810-1935).

Date

1810-1937

Cote

4O/31 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Francueil (1851-1924). Genillé (1924-1937). Gizeux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°57

1 media
Section E1 du Temple et de Montifault

Date

1824

Cote

6NUM10/110/008 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Section E1 du Temple et de Montifault
Résultat n°58

1 media
Section D1 du Bourg

Date

1824

Cote

6NUM10/110/007 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Section D1 du Bourg
Résultat n°59

1 media
Section C1 de Monchamp

Date

1824

Cote

6NUM10/110/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Section C1 de Monchamp
Résultat n°60

1 media
Section B2 de la Bergerie

Date

1824

Cote

6NUM10/110/005 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Section B2 de la Bergerie
Résultat n°61

1 media
Section B1 de la Bergerie

Date

1824

Cote

6NUM10/110/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Section B1 de la Bergerie
Résultat n°62

1 media
Section A1 de Juchepie et des Ouldes

Date

1824

Cote

6NUM10/110/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Section A1 de Juchepie et des Ouldes
Résultat n°63

1 media
Plan d'alignement, développement sections A et D

Date

1824

Cote

6NUM10/110/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Plan d'alignement, développement sections A et D
Résultat n°64

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1824

Cote

6NUM10/110/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Francueil
- Tableau d'assemblage
Résultat n°65

110 medias
Décès, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/110/020 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Décès, 1923-1937
Résultat n°66

150 medias
Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/110/019 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Mariages, 1923-1937
Résultat n°67
Naissances, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/110/018 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Naissances, 1923-1937
Résultat n°68

133 medias
Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/110/017 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Décès, 1906-1922
Résultat n°69

172 medias
Décès, 1883-1905

Date

1883-1905

Cote

6NUM8/110/016 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Décès, 1883-1905
Résultat n°70

279 medias
Décès, 1836-1882

Date

1836-1882

Cote

6NUM8/110/015 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Décès, 1836-1882
Résultat n°71

162 medias
Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/110/014 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Mariages, 1906-1922
Résultat n°72

69 medias
Mariages, 1899-1905

Date

1899-1905

Cote

6NUM8/110/013 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Mariages, 1899-1905
Résultat n°73

250 medias
Mariages, 1872-1898

Date

1872-1898

Cote

6NUM8/110/012 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Mariages, 1872-1898
Résultat n°74

169 medias
Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/110/011 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Naissances, 1906-1922
Résultat n°75

237 medias
Naissances, 1877-1905

Date

1877-1905

Cote

6NUM8/110/010 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Naissances, 1877-1905
Résultat n°76

244 medias
Mariages, 1836-1871

Date

1836-1871

Cote

6NUM8/110/009 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Mariages, 1836-1871
Résultat n°77

251 medias
Naissances, 1836-1876

Date

1836-1876

Cote

6NUM8/110/008 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Naissances, 1836-1876
Résultat n°78

556 medias
Naissances, mariages, décès, an XI-1835

Date

An 11-1835

Cote

6NUM8/110/007 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Naissances, mariages, décès, an XI-1835
Résultat n°79

253 medias
Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luzillé)

Date

An 3-An 10

Cote

6NUM8/110/006 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les...
Résultat n°80

13 medias
Décès, 1793

Date

1793

Cote

6NUM8/110/005 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Francueil
- Décès, 1793

Résultats de la recherche

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

Date

Cote

Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

Producteur :

Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

Date

Cote

Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

Producteur :

Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

Date

Cote

Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

Producteur :

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

Revitalisation du centre bourg de Francueil

Date

Cote

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Producteur :

Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Sections D (n° 1700) à E.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections A à B (n° 999).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Date