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  1. Résultat n°1

    Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Descartes, Les Hermites, Hommes, Huismes, L'Ile-Bouchard

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Francueil, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°080171 Prieur SA.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2965W17 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Francueil
    • Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  3. Résultat n°3

    Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976 et la RD80, à Francueil. - Marché n°07MAPA058 CDPNE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2965W45 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Francueil
    • Aménagement du carrefour des Perrières entre la RD976...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  4. Résultat n°4

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
  5. Résultat n°5

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher ; Les Hermites, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine (extension sur Saint-Patrice), Hommes, Jaulnay, Joué-lès-Tours, Larçay, Lémeré.

    Date

    1958-2006

    Cote

    2428W11 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Francueil, Civray-de-Touraine, Luzillé, Saint-Georges-sur-Cher...
  7. Résultat n°7

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Épeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Genillé, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    2867W59 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  11. Résultat n°11

    Revitalisation du centre bourg de Francueil

    Date

    1996

    Cote

    2738W412 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Revitalisation du centre bourg de Francueil

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles appartenant au Conseil départemental.

    Date

    1992

    Cote

    2941W48 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Francueil. Constats de situation cadastrale de parcelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  13. Résultat n°13

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).

    Date

    1934-1991

    Cote

    1984W68 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4, D1, D2 et E (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1985W42 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1987

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Francueil
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  31. Résultat n°31
    Décès, 1964-1982

    176 medias

    Décès, 1964-1982

    Date

    1964-1982

    Cote

    4E110/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Décès, 1964-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Francueil. - Salle polyvalente.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1039W25 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Francueil. - Salle polyvalente.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  33. Résultat n°33

    Mariages, 1970-1982

    Date

    1970-1982

    Cote

    4E110/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Mariages, 1970-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  35. Résultat n°35

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  36. Résultat n°36

    Matrices des rôles (sans date)

    Cote

    EDEP110/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices des rôles (sans date)
  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP110/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
  38. Résultat n°38

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  39. Résultat n°39

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Francueil à Hommes
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

    Cote

    EDEP110/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
  41. Résultat n°41

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  42. Résultat n°42

    Matrice des propriétés non bâties

    Cote

    EDEP110/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties
  43. Résultat n°43

    Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W117 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 1000) à C (n° 999).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Sections D (n° 1700) à E.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W119 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections D (n° 1700) à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W989 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Sections A à B (n° 999).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W116 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 999).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    1965-1979

    Date

    1965-1979

    Cote

    1102W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Francueil à Hommes
    • 1965-1979

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  48. Résultat n°48

    Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W118 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • États de sections sur fiches
    • Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Naissances, 1951-1978

    Date

    1951-1978

    Cote

    4E110/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Naissances, 1951-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W988 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W987 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    316 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1130 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Francueil 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  53. Résultat n°53

    1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1265W986 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    400 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1129 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Francueil 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
  55. Résultat n°55

    Francueil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Cinais à Gizeux
    • Francueil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  56. Résultat n°56

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

    Date

    1943-1975

    Cote

    2867W25 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  57. Résultat n°57

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W229 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    Comptes supprimés 300-649.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W235 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 300-649.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Comptes supprimés 1-299.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W234 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1-299.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Fondettes à Hommes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W207 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  61. Résultat n°61

    Comptes actifs Den - H.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W231 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Den - H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Comptes actifs I - N.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W232 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs I - N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Comptes actifs P - Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W233 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Comptes supprimés 650 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W236 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 650 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Comptes actifs Bo - Dem.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W230 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Francueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo - Dem.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Mariages, 1960-1969

    Date

    1960-1969

    Cote

    4E110/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Mariages, 1960-1969

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Francueil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Epeigné-sur-Dême à Loches
    • Francueil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  68. Résultat n°68

    1907-1966

    Date

    1907-1966

    Cote

    EDEP110/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des arrêtés du maire
    • 1907-1966
  69. Résultat n°69

    Conseils municipaux. - Délibérations des communes de Francueil (1956-1958), La Membrolle-sur-Choisille (1956-1958), Mettray (1956-1958), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1960-1964), Saint-Symphorien (1959-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    228W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Conseils municipaux. - Délibérations des communes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  70. Résultat n°70
    Décès, 1951-1963

    128 medias

    Décès, 1951-1963

    Date

    1951-1963

    Cote

    4E110/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Décès, 1951-1963

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Francueil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Chisseaux à Luzé
    • Francueil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  72. Résultat n°72

    Mariages, 1951-1959

    Date

    1951-1959

    Cote

    4E110/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Mariages, 1951-1959

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Caves coopératives viticoles (1924-1956).

    Cote

    7M301 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds du génie rural
    • Bâtiments coopératifs, construction, travaux, aménagement...
    • Caves coopératives viticoles (1924-1956).
  74. Résultat n°74
    Naissances, mariages, décès

    11 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/1134 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Francueil
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Naissances, mariages, décès, 1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    4E110/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Francueil
    • Naissances, mariages, décès, 1938-1950

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76
    Francueil

    24 medias

    Francueil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Dame-Marie-les-Bois à Luzillé
    • Francueil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  77. Résultat n°77
    Francueil

    1 media

    Francueil

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Bléré
    • Francueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  78. Résultat n°78

    Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

    Date

    13 décembre 1940-25 juin 1943

    Cote

    1316W294 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1967
    • Enregistrement des actes civils publics et sous signature...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79
    Naissances, mariages, décès

    10 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/859 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Francueil
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Ecole de filles et de garçons de Francueil : cahiers scolaires.

    Date

    1891-1941

    Cote

    1J/1672 (Cote)

    • Contexte : Ecole de filles et de garçons de Francueil : cahiers...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)