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281 résultats

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  1. Résultat n°1

    Couziers : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1963). Cravant-les-Côteaux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau unique des chemins ruraux, plans, correspondance concernant les installations classées (1964 - 2013). Crissay-sur-Manse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique sur le projet d'intégration du chemin d'exploitation n°5 sur les chemins ruraux, plans (1964-2011).

    Date

    1963-2013

    Cote

    2549W152 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Couziers : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W47 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crissay-sur-Manse
    • Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Permis de construire n°2 (1994). Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-2 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    2549W46 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crissay-sur-Manse
    • Permis de construire n°2 (1994). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W45 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Crissay-sur-Manse
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Une classe du patrimoine à Crissay-sur-Manse

    Date

    1988

    Cote

    2738W128 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Une classe du patrimoine à Crissay-sur-Manse

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
  12. Résultat n°12

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

    Date

    1962-1988

    Cote

    2428W9 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Crissay-sur-Manse (8 plans)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2692W31 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Crissay-sur-Manse (8 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Décès, 1949-1983

    145 medias

    Décès, 1949-1983

    Date

    1949-1983

    Cote

    4E090/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Crissay-sur-Manse
    • Décès, 1949-1983

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Mariages, 1949-1983

    Date

    1949-1983

    Cote

    4E090/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Crissay-sur-Manse
    • Mariages, 1949-1983

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Fiches supprimées.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1792W346 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Crissay-sur-Manse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Fiches parcellaires : sections A à C et ZA à ZC.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1792W129 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Crissay-sur-Manse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A à C et ZA à ZC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1792W473 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Crissay-sur-Manse
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Naissances, 1949-1978

    Date

    1949-1978

    Cote

    4E090/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Crissay-sur-Manse
    • Naissances, 1949-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)