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281 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Couziers : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1963). Cravant-les-Côteaux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau unique des chemins ruraux, plans, correspondance concernant les installations classées (1964 - 2013). Crissay-sur-Manse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique sur le projet d'intégration du chemin d'exploitation n°5 sur les chemins ruraux, plans (1964-2011).

Date

1963-2013

Cote

2549W152 (Cote)

Résultat n°2

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W47 (Cote)

Résultat n°5

Permis de construire n°2 (1994). Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-2 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

Date

1994-2003

Cote

2549W46 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°9

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W45 (Cote)

Résultat n°10

Une classe du patrimoine à Crissay-sur-Manse

Date

1988

Cote

2738W128 (Cote)

Résultat n°11

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)

Résultat n°12

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)

Résultat n°13

Crissay-sur-Manse (8 plans)

Date

1982-1984

Cote

2692W31 (Cote)

Résultat n°14
Décès, 1949-1983

145 medias

Décès, 1949-1983

Date

1949-1983

Cote

4E090/14 (Cote)

Résultat n°15

Mariages, 1949-1983

Date

1949-1983

Cote

4E090/13 (Cote)

Résultat n°16

Courcelles-de-Touraine à Cussay.

Date

1940-1980

Cote

1020W86 (Cote)

Résultat n°17

Fiches supprimées.

Date

1953-1979

Cote

1792W346 (Cote)

Résultat n°18

Fiches parcellaires : sections A à C et ZA à ZC.

Date

1953-1979

Cote

1792W129 (Cote)

Résultat n°19

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1953-1979

Cote

1792W473 (Cote)

Résultat n°20

Naissances, 1949-1978

Date

1949-1978

Cote

4E090/12 (Cote)