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117 résultats

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  1. Résultat n°1

    La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2570W350 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'amarrage
    • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.

    Date

    1959-1974

    Cote

    2570W339 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).

    Date

    1967-1991

    Cote

    2077W21 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).

    Date

    1979

    Cote

    2570W714 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils en long (sans date) ; rivière Loire : plan à l'échelle 1/10 000 (sans date) ; rivière Loire canton de Langeais : carte à l'échelle 1/20 000 (1848) ; rivière Loire : copies de cartes (1850) ; rivière Loire : "carte incomplète de la Loire pour être jointe au cahier de sondage fait suivant la direction du thalweg pendant la durée la plus basse des eaux" [1850].

    Date

    1848-1850

    Cote

    2077W20 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Plans généraux
    • Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1907 - 1924
  7. Résultat n°7

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    2570W344 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues : plan général.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2077W103 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Hydrologie
    • Creuse
    • Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • an XII - 1831
  11. Résultat n°11

    La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2570W712 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

    Date

    1952-1989

    Cote

    2077W299 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

    Date

    1981

    Cote

    2077W304 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.

    Cote

    2570W656 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication des lots, cessions amiables.

    Date

    1955-1965

    Cote

    2570W338 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.

    Date

    1938-1965

    Cote

    2570W333 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.

    Cote

    2570W709 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1900 - 1906
  20. Résultat n°20

    Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.

    Date

    1928-1975

    Cote

    2077W321 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Entretien des rivières
    • Dossiers généraux
    • Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale