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Résultats de la recherche

  • 1

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1907 - 1924
  • 2

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • an XII - 1831
  • 3

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1900 - 1906
  • 4

    Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    7M541 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
  • 5

    Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Date

    1871-1949

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Creuse
    • Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 6

    1925 - 1939

    Cote

    7M360 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1925 - 1939
  • 7

    1832 - 1862

    Cote

    7M354 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1832 - 1862
  • 8

    1890 - 1899

    Cote

    7M357 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1890 - 1899
  • 9

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  • 10

    1869 - 1876

    Cote

    7M355 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1869 - 1876
  • 11

    1877 - 1889

    Cote

    7M356 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1877 - 1889
  • 12

    Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de la navigation, zones submersibles de la Creuse : notes, correspondance, plans ; relevé des cotes de la Claise (1963-1979). Cours d'eau, réglementation : copies d'une ordonnance royale, copies d'un arrêté préfectoral, copies de textes de loi (1824-1979).

    Date

    1824-1979

    Cote

    2599W118 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Généralités
    • Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)