Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Photographies de classe : tirages numériques (lacunes).

Date

2011-2015

Cote

2609W17 (Cote)

2

Couziers : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1963). Cravant-les-Côteaux : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau unique des chemins ruraux, plans, correspondance concernant les installations classées (1964 - 2013). Crissay-sur-Manse : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique sur le projet d'intégration du chemin d'exploitation n°5 sur les chemins ruraux, plans (1964-2011).

Date

1963-2013

Cote

2549W152 (Cote)

3

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

4

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

6

Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-6, 8-9 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

Date

2005-2006

Cote

2549W45 (Cote)

7

Permis de construire n°1-4, 8-11 et 13-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W44 (Cote)

8

Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

Date

2004

Cote

2549W43 (Cote)

9

Projet d'école : fiches actions.

Date

2001-2004

Cote

2609W1 (Cote)

10

Permis de construire n°2-3, 5, 6-7, 9-10 (2003).

Date

2003

Cote

2549W42 (Cote)

11

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2001-2003

Cote

2609W2 (Cote)

12

Permis de construire n°1-4, 7-9 (2002).

Date

2002

Cote

2549W40 (Cote)

13

Permis de construire n°10-13 (2002).

Date

2002

Cote

2549W41 (Cote)

14

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

15

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

16

Cravant-les-Coteaux (22 plans)

Date

1982-1996

Cote

2692W30 (Cote)

17

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chinon (fin), Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, L'Île-Bouchard, Ligré.

Date

1996

Cote

2867W47 (Cote)

18

Bordereau de consommateurs au charbon

Date

sans date

Cote

EDEP089/ H22 (Cote)

19

Objets achetés par la mairie : registre d'inventaire

Date

1988-1995

Cote

EDEP089/D9 (Cote)

20

Circulation des nomades : liste

Date

sans date

Cote

EDEP089/I3 (Cote)

21

Mendiants et indigents non-mendiants : listes

Date

sans date

Cote

EDEP089/I1 (Cote)

22

Liste des pupilles de la Nation

Date

sans date

Cote

EDEP089/R2 (Cote)

23

Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

Date

-

Cote

EDEP089/Q12 (Cote)

24

Affichage de la liste de tirage

Date

sans date

Cote

EDEP089/ H3 (Cote)

25

1 media

Section ZA

Date

1995

Cote

-

26

Anciens combattants de Cravant-les-Côteaux : photographie

Date

sans date

Cote

EDEP089/ H34 (Cote)

27

Listes des récoltants voulant stocker leurs céréales à la Coopérative agricole de Touraine

Date

sans date

Cote

EDEP089/F20 (Cote)

28

1 media

Section ZB

Date

1995

Cote

-

29

Touraine, valorisation touristique : dépliants publicitaires

Date

sans date

Cote

EDEP089/S2 (Cote)

30

Appel des hommes de 25 à 35 ans, état nominatif : tableau

Date

sans date

Cote

EDEP089/ H8 (Cote)

31

Carnet de recensement des chevaux

Date

sans date

Cote

EDEP089/ H15 (Cote)

32

Liste de recensement des adultes voulant ou non apprendre à lire et écrire

Date

-

Cote

EDEP089/R3 (Cote)

33

Hommes des classes 1940 et 1943 faisant des services de travail obligatoire : listes

Date

sans date

Cote

EDEP089/ H32 (Cote)

34

Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de déclaration

Date

sans date

Cote

EDEP089/F21 (Cote)

35

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

36

Cravant-les-Côteaux. LT3708980F0018 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1980). LT370899070008 – Lotissement « Les Bertinières », propriété de la commune (1990).

Date

1980-1990

Cote

2549W127 (Cote)

37

Sections E à G et AB à AE.

Date

1980-1989

Cote

1724W44 (Cote)

38

Sections A à D.

Date

1980-1989

Cote

1724W43 (Cote)

39

Mariages, 1970-1987

Date

1970-1987

Cote

4E089/17 (Cote)

40

Décès, 1967-1987

139 medias

Décès, 1967-1987

Date

1967-1987

Cote

4E089/19 (Cote)

41

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/971 (Cote)

42

Eglise, papiers de donation, photocopie de l'acte original, traduction, lettres aux Archives départementales, photocopie du toit de l'église en travaux (1950-1981) ; estimation de travaux dans la nef [sans date] ; disposition du choeur, du maître-autel et de la chaire (plan, 1862)

Date

1862-1981

Cote

EDEP089/M3 (Cote)

43

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

Date

1907-1981

Cote

EDEP089/M4 (Cote)

44

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

Date

1826-1981

Cote

EDEP089/M1 (Cote)

45

Courcelles-de-Touraine à Cussay.

Date

1940-1980

Cote

1020W86 (Cote)

46

Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché

Date

1977-1979

Cote

EDEP089/O2 (Cote)

47

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1969-1979

Cote

1792W472 (Cote)

48

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à G. Sections A à B (n° 847).

Date

1969-1979

Cote

1792W124 (Cote)

49

Fiches supprimées.

Date

1969-1979

Cote

1792W345 (Cote)

50

Sections D (n° 149) à E (n° 299).

Date

1969-1979

Cote

1792W126 (Cote)

51

Sections E (n° 300) à F (n° 542).

Date

1969-1979

Cote

1792W127 (Cote)

52

Sections F (n° 543) à G et AB à AE.

Date

1969-1979

Cote

1792W128 (Cote)

53

Sections B (n° 848) à D (n° 148).

Date

1969-1979

Cote

1792W125 (Cote)

54

Cravant-les-Coteaux (22 plans)

Date

1969-1978

Cote

2722W30 (Cote)

55

Cantine scolaire, conseil d'administration : procès-verbaux.

Date

1968-1978

Cote

2609W18 (Cote)

56

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

233 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/923 (Cote)

57

Vaccinations : listes

Date

1925-1976

Cote

EDEP089/I9 (Cote)

58

Cravant-les-Côteaux

Date

-

Cote

-

59

Personnes ayant été victimes de catastrophes sur les terres agricoles : listes

Date

1887-1975

Cote

EDEP089/F15 (Cote)

60

Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée (1957-1975), enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers (1934-1954), et d'arrivée (1935-1951)

Date

1934-1975

Cote

EDEP089/I6 (Cote)

61

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

62

Comptes actifs D-N.

Date

1969-1974

Cote

1270W147 (Cote)

63

Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

Date

1969-1974

Cote

1270W148 (Cote)

64

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1969-1974

Cote

1270W146 (Cote)

65

Etrangers : recensement (1970-1973), état des étrangers (1889-1927)

Date

1889-1973

Cote

EDEP089/I4 (Cote)

66

Tableau de recensement des classes

Date

1835- 1972

Cote

EDEP089/ H1 (Cote)

67

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

Date

1965-1972

Cote

2867W44 (Cote)

68

Permis de chasse : registres

Date

1954-1970

Cote

EDEP089/I7 (Cote)

69

Chambre et tribunal de commerce : listes des votants

Date

1908-1970

Cote

EDEP089/K14 (Cote)

70

Naissances, 1949-1970

Date

1949-1970

Cote

4E089/15 (Cote)

71

1 media

Section G

Date

1969

Cote

-

72

Section E, feuille 2

1 media

Section E, feuille 2

Date

1969

Cote

-

73

Section F, feuille 2

1 media

Section F, feuille 2

Date

1969

Cote

-

74

1 media

Section AD

Date

1969

Cote

-

75

1 media

Section AE

Date

1969

Cote

-

76

Section D, feuille 2

1 media

Section D, feuille 2

Date

1969

Cote

-

77

Mariages, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E089/16 (Cote)

78

1 media

Section AC

Date

1969

Cote

-

79

1 media

Section AB

Date

1969

Cote

-

80

Section E, feuille 1

1 media

Section E, feuille 1

Date

1969

Cote

-

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.