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380 résultats

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Résultat n°1

Maladie d'Aujeszky, pathologie porcine : dossier d'exploitation à Courcoué (1984-1989) ; recensement des élevages, enquête (1985-1988).

Date

1984-1989

Cote

2991W18 (Cote)

Résultat n°2

Laiterie de la Croix-Morin, Courcoué (émission "Magazine Europe Active").

Date

1993

Cote

2759W96 (Cote)

Résultat n°3

Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

Date

1968-1974

Cote

2736W2 (Cote)

Résultat n°4

Courcoué (56 plans)

Date

1949-1984

Cote

2722W28 (Cote)

Résultat n°5

Courcoué

Date

1976

Cote

2695W15 (Cote)

Résultat n°6

Courcoué (avec extension sur Braslou)

Date

1979

Cote

2694W12 (Cote)

Résultat n°7

Courcoué (19 plans)

Date

1984-2002

Cote

2692W28 (Cote)

Résultat n°8

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°11

Courcoué : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau d'assemblage, dossier d'enquête publique, plans, correspondance, avis, pièces graphiques, listings, notes, dossiers de travaux et aménagements.

Date

1946-2007

Cote

2549W151 (Cote)

Résultat n°12

Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).

Date

1955-1982

Cote

2549W126 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°6 (1992). Permis de construire n°3 (1996). Permis de construire n°1 (2002). Permis de construire n°1 (2003). Permis de construire de la compétence de l'Etat, N°PC370870450001 – Touraine Logement, construction de 3 logements individuels locatifs. 30 rue de Richelieu) Permis de construire n°2-4 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°2 (2006).

Date

1992-2006

Cote

2549W39 (Cote)

Résultat n°14

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°15

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°16

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1949-1979

Cote

1792W470 (Cote)

Résultat n°17

Sections C (n° 290) à D.

Date

1949-1979

Cote

1792W412 (Cote)

Résultat n°18

Sections A à C (n° 289).

Date

1949-1979

Cote

1792W411 (Cote)

Résultat n°19

Sections D, ZD et ZR.

Date

1949-1979

Cote

1792W343 (Cote)

Résultat n°20

Sections A à C.

Date

1949-1979

Cote

1792W342 (Cote)

Résultat n°21

Sections ZH (n° 48) à ZR.

Date

1974-1979

Cote

1792W121 (Cote)

Résultat n°22

Sections A à C et ZA à ZH (n° 47).

Date

1949-1979

Cote

1792W120 (Cote)

Résultat n°23

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W41 (Cote)

Résultat n°24

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°25

Comptes supprimés.

Date

1949-1974

Cote

1270W143 (Cote)

Résultat n°26

Comptes actifs G-Z.

Date

1949-1974

Cote

1270W142 (Cote)

Résultat n°27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1949-1974

Cote

1270W141 (Cote)

Résultat n°28

Courcelles-de-Touraine (1968-1975), Courcoué (1971-1972), La Croix-en-Touraine (1973).

Date

1968-1973

Cote

1102W62 (Cote)

Résultat n°29

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°30

Courcelles-de-Touraine à Cussay.

Date

1940-1980

Cote

1020W86 (Cote)

Résultat n°31
Chaveignes, Courcoué

1 media

Chaveignes, Courcoué

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°32

Courçay à Gizeux

Date

-

Cote

4T73 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

89 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1948

Cote

3P3/913 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 821.

327 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 821.

Date

1913-1948

Cote

3P3/912 (Cote)

Résultat n°35
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

497 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1948

Cote

3P3/911 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882 , aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

80 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882 , aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/910 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés foncières, fol. 477 à 921 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

469 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 477 à 921 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1838-1914

Cote

3P3/909 (Cote)

Résultat n°38
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 476.

508 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 476.

Date

1838-1914

Cote

3P3/908 (Cote)

Résultat n°39
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

138 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/907 (Cote)

Résultat n°40
Etats de sections.

222 medias

Etats de sections.

Date

1837

Cote

3P3/906 (Cote)