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380 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°3

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°4

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°5

Courcoué : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau d'assemblage, dossier d'enquête publique, plans, correspondance, avis, pièces graphiques, listings, notes, dossiers de travaux et aménagements.

Date

1946-2007

Cote

2549W151 (Cote)

Résultat n°6

Permis de construire n°6 (1992). Permis de construire n°3 (1996). Permis de construire n°1 (2002). Permis de construire n°1 (2003). Permis de construire de la compétence de l'Etat, N°PC370870450001 – Touraine Logement, construction de 3 logements individuels locatifs. 30 rue de Richelieu) Permis de construire n°2-4 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°2 (2006).

Date

1992-2006

Cote

2549W39 (Cote)

Résultat n°7
Section ZS, feuille 1 provisoire

1 media

Section ZS, feuille 1 provisoire

Date

2002

Cote

-

Résultat n°8

Courcoué (19 plans)

Date

1984-2002

Cote

2692W28 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°12

Laiterie de la Croix-Morin, Courcoué (émission "Magazine Europe Active").

Date

1993

Cote

2759W96 (Cote)

Résultat n°13

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W41 (Cote)

Résultat n°14

Maladie d'Aujeszky, pathologie porcine : dossier d'exploitation à Courcoué (1984-1989) ; recensement des élevages, enquête (1985-1988).

Date

1984-1989

Cote

2991W18 (Cote)

Résultat n°15
Décès, 1949-1987

189 medias

Décès, 1949-1987

Date

1949-1987

Cote

4E087/15 (Cote)

Résultat n°16

Mariages, 1949-1987

Date

1949-1987

Cote

4E087/14 (Cote)

Résultat n°17

Courcoué (56 plans)

Date

1949-1984

Cote

2722W28 (Cote)

Résultat n°18

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1983

Cote

EDEP087/K3 (Cote)

Résultat n°19

Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).

Date

1955-1982

Cote

2549W126 (Cote)

Résultat n°20

Courcelles-de-Touraine à Cussay.

Date

1940-1980

Cote

1020W86 (Cote)

Résultat n°21

Sections A à C et ZA à ZH (n° 47).

Date

1949-1979

Cote

1792W120 (Cote)

Résultat n°22

Sections D, ZD et ZR.

Date

1949-1979

Cote

1792W343 (Cote)

Résultat n°23

Sections C (n° 290) à D.

Date

1949-1979

Cote

1792W412 (Cote)

Résultat n°24

Sections A à C (n° 289).

Date

1949-1979

Cote

1792W411 (Cote)

Résultat n°25

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1949-1979

Cote

1792W470 (Cote)

Résultat n°26
Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1979

Cote

-

Résultat n°27

Courcoué (avec extension sur Braslou)

Date

1979

Cote

2694W12 (Cote)

Résultat n°28

Sections ZH (n° 48) à ZR.

Date

1974-1979

Cote

1792W121 (Cote)

Résultat n°29

Sections A à C.

Date

1949-1979

Cote

1792W342 (Cote)

Résultat n°30
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1978

Cote

-

Résultat n°31
Section ZN, feuille 1

1 media

Section ZN, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°32
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1978

Cote

-

Résultat n°33
Section ZD, feuille 1a

1 media

Section ZD, feuille 1a

Date

1978

Cote

-

Résultat n°34
Section ZM, feuille 1

1 media

Section ZM, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°35
Section ZO, feuille 1

1 media

Section ZO, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°36
Section ZR, feuille 1

1 media

Section ZR, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°37
Section ZE, feuille 1

1 media

Section ZE, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°38
Section ZD, feuille 1b

1 media

Section ZD, feuille 1b

Date

1978

Cote

-

Résultat n°39
Section ZH, feuille 1

1 media

Section ZH, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°40
Section ZK, feuille 1

1 media

Section ZK, feuille 1

Date

1978

Cote

-