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380 résultats

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Résultat n°1

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°3

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°4

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)

Résultat n°5

Courcoué : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau d'assemblage, dossier d'enquête publique, plans, correspondance, avis, pièces graphiques, listings, notes, dossiers de travaux et aménagements.

Date

1946-2007

Cote

2549W151 (Cote)

Résultat n°6

Permis de construire n°6 (1992). Permis de construire n°3 (1996). Permis de construire n°1 (2002). Permis de construire n°1 (2003). Permis de construire de la compétence de l'Etat, N°PC370870450001 – Touraine Logement, construction de 3 logements individuels locatifs. 30 rue de Richelieu) Permis de construire n°2-4 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°2 (2006).

Date

1992-2006

Cote

2549W39 (Cote)

Résultat n°7
Section ZS, feuille 1 provisoire

1 media

Section ZS, feuille 1 provisoire

Date

2002

Cote

-

Résultat n°8

Courcoué (19 plans)

Date

1984-2002

Cote

2692W28 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°12

Laiterie de la Croix-Morin, Courcoué (émission "Magazine Europe Active").

Date

1993

Cote

2759W96 (Cote)

Résultat n°13

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W41 (Cote)

Résultat n°14

Maladie d'Aujeszky, pathologie porcine : dossier d'exploitation à Courcoué (1984-1989) ; recensement des élevages, enquête (1985-1988).

Date

1984-1989

Cote

2991W18 (Cote)

Résultat n°15
Décès, 1949-1987

189 medias

Décès, 1949-1987

Date

1949-1987

Cote

4E087/15 (Cote)

Résultat n°16

Mariages, 1949-1987

Date

1949-1987

Cote

4E087/14 (Cote)

Résultat n°17

Courcoué (56 plans)

Date

1949-1984

Cote

2722W28 (Cote)

Résultat n°18

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1983

Cote

EDEP087/K3 (Cote)

Résultat n°19

Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).

Date

1955-1982

Cote

2549W126 (Cote)

Résultat n°20

Courcelles-de-Touraine à Cussay.

Date

1940-1980

Cote

1020W86 (Cote)

Résultat n°21

Sections A à C et ZA à ZH (n° 47).

Date

1949-1979

Cote

1792W120 (Cote)

Résultat n°22

Sections D, ZD et ZR.

Date

1949-1979

Cote

1792W343 (Cote)

Résultat n°23

Sections C (n° 290) à D.

Date

1949-1979

Cote

1792W412 (Cote)

Résultat n°24

Sections A à C (n° 289).

Date

1949-1979

Cote

1792W411 (Cote)

Résultat n°25

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1949-1979

Cote

1792W470 (Cote)

Résultat n°26
Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1979

Cote

-

Résultat n°27

Courcoué (avec extension sur Braslou)

Date

1979

Cote

2694W12 (Cote)

Résultat n°28

Sections ZH (n° 48) à ZR.

Date

1974-1979

Cote

1792W121 (Cote)

Résultat n°29

Sections A à C.

Date

1949-1979

Cote

1792W342 (Cote)

Résultat n°30
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1978

Cote

-

Résultat n°31
Section ZN, feuille 1

1 media

Section ZN, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°32
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1978

Cote

-

Résultat n°33
Section ZD, feuille 1a

1 media

Section ZD, feuille 1a

Date

1978

Cote

-

Résultat n°34
Section ZM, feuille 1

1 media

Section ZM, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°35
Section ZO, feuille 1

1 media

Section ZO, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°36
Section ZR, feuille 1

1 media

Section ZR, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°37
Section ZE, feuille 1

1 media

Section ZE, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°38
Section ZD, feuille 1b

1 media

Section ZD, feuille 1b

Date

1978

Cote

-

Résultat n°39
Section ZH, feuille 1

1 media

Section ZH, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°40
Section ZK, feuille 1

1 media

Section ZK, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°41
Section ZI, feuille 1

1 media

Section ZI, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°42
Section ZP, feuille 1

1 media

Section ZP, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°43
Section ZL, feuille 1

1 media

Section ZL, feuille 1

Date

1978

Cote

-

Résultat n°44

Naissances, 1949-1978

Date

1949-1978

Cote

4E087/13 (Cote)

Résultat n°45
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

138 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/907 (Cote)

Résultat n°46

Courcoué

Date

1976

Cote

2695W15 (Cote)

Résultat n°47

Courcoué

Date

-

Cote

-

Résultat n°48

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°49

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1949-1974

Cote

1270W141 (Cote)

Résultat n°50

Comptes actifs G-Z.

Date

1949-1974

Cote

1270W142 (Cote)

Résultat n°51

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°52

Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

Date

1968-1974

Cote

2736W2 (Cote)

Résultat n°53

Comptes supprimés.

Date

1949-1974

Cote

1270W143 (Cote)

Résultat n°54

Courcelles-de-Touraine (1968-1975), Courcoué (1971-1972), La Croix-en-Touraine (1973).

Date

1968-1973

Cote

1102W62 (Cote)

Résultat n°55
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1972

Cote

-

Résultat n°56

Courcoué

Date

-

Cote

-

Résultat n°57

Courcoué

Date

-

Cote

-

Résultat n°58

Bulletins des cultures et des déclarations agricoles. Syndicats des exploitants agricoles du canton de Richelieu.

Date

1894-1960

Cote

EDEP087/F2 (Cote)

Résultat n°59

1931-1952

Date

1931-1952

Cote

EDEP087/D5 (Cote)

Résultat n°60
Naissances, mariages, décès

7 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/880 (Cote)

Résultat n°61

Recensement des classes : tableaux.

Date

1855-1950

Cote

EDEP087/H6 (Cote)

Résultat n°62
Section D, feuille 1

1 media

Section D, feuille 1

Date

1949

Cote

-

Résultat n°63
Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1949

Cote

-

Résultat n°64

Budgets.

Date

1931-1949

Cote

EDEP087/L5 (Cote)

Résultat n°65
Section B, feuille 1

1 media

Section B, feuille 1

Date

1949

Cote

-

Résultat n°66
Section C, feuille 3

1 media

Section C, feuille 3

Date

1949

Cote

-

Résultat n°67
Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1949

Cote

-

Résultat n°68
Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1949

Cote

-

Résultat n°69
Section C, feuille 2

1 media

Section C, feuille 2

Date

1949

Cote

-

Résultat n°70
Section B, feuille 2a

1 media

Section B, feuille 2a

Date

1949

Cote

-

Résultat n°71
Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1949

Cote

-

Résultat n°72
Section B, feuille 2b

1 media

Section B, feuille 2b

Date

1949

Cote

-

Résultat n°73
Section B, feuille 3

1 media

Section B, feuille 3

Date

1949

Cote

-

Résultat n°74
Section D, feuille 2

1 media

Section D, feuille 2

Date

1949

Cote

-

Résultat n°75

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/087/031 (Cote)

Résultat n°76
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

89 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1948

Cote

3P3/913 (Cote)

Résultat n°77
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

497 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1948

Cote

3P3/911 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1948

4 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/087/043 (Cote)

Résultat n°79
Courcoué (1831, 1946-1948)

17 medias

Courcoué (1831, 1946-1948)

Date

1831-1948

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°80
Décès, 1923-1948

118 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/087/044 (Cote)