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380 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
  5. Résultat n°5

    Courcoué : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau d'assemblage, dossier d'enquête publique, plans, correspondance, avis, pièces graphiques, listings, notes, dossiers de travaux et aménagements.

    Date

    1946-2007

    Cote

    2549W151 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Courcoué : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de construire n°6 (1992). Permis de construire n°3 (1996). Permis de construire n°1 (2002). Permis de construire n°1 (2003). Permis de construire de la compétence de l'Etat, N°PC370870450001 – Touraine Logement, construction de 3 logements individuels locatifs. 30 rue de Richelieu) Permis de construire n°2-4 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°2 (2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    2549W39 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Courcoué
    • Permis de construire n°6 (1992). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7
    Section ZS, feuille 1 provisoire

    1 media

    Section ZS, feuille 1 provisoire

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Courcoué
    • Remembrement
    • Section ZS, feuille 1 provisoire

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Courcoué (19 plans)

    Date

    1984-2002

    Cote

    2692W28 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Courcoué (19 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Laiterie de la Croix-Morin, Courcoué (émission "Magazine Europe Active").

    Date

    1993

    Cote

    2759W96 (Cote)

    • Contexte : 2759W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Cassettes vidéo et audio
    • Cassettes vidéo
    • Entreprises
    • Laiterie de la Croix-Morin, Courcoué (émission "Magazine...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W41 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courcoué
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Maladie d'Aujeszky, pathologie porcine : dossier d'exploitation à Courcoué (1984-1989) ; recensement des élevages, enquête (1985-1988).

    Date

    1984-1989

    Cote

    2991W18 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Gestion de crise
    • Maladie d'Aujeszky, pathologie porcine : dossier d'exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  15. Résultat n°15
    Décès, 1949-1987

    189 medias

    Décès, 1949-1987

    Date

    1949-1987

    Cote

    4E087/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Courcoué
    • Décès, 1949-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Mariages, 1949-1987

    Date

    1949-1987

    Cote

    4E087/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Courcoué
    • Mariages, 1949-1987

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Courcoué (56 plans)

    Date

    1949-1984

    Cote

    2722W28 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Courcoué (56 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1983

    Cote

    EDEP087/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ;...
  19. Résultat n°19

    Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse », propriété de la commune (1955). LT3708272L0043 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1972). LT37082F0038 – Lotissement « La Pelouse », Syndicat Agricole et Viticole de Gizeux et Continvoir (1982). Courcoué. LT80ES23 - Lotissement « Les Sables des Varennes », propriété de la commune (1980).

    Date

    1955-1982

    Cote

    2549W126 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Continvoir. LT3708255L0054 – Lotissement « La Pelouse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  20. Résultat n°20

    Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Courcelles-de-Touraine à Cussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités