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204 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections municipales : affiches, listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

an IX-1971

Cote

EDEP277/K8 (Cote)

Résultat n°2

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs.

Date

1932-1971

Cote

EDEP277/K11 (Cote)

Résultat n°3

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, affiche, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1970

Cote

EDEP277/K12 (Cote)

Résultat n°4

Elections au Tribunal de commerce : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1960-1970

Cote

EDEP277/K10 (Cote)

Résultat n°5

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1970

Cote

EDEP277/K13 (Cote)

Résultat n°6

Elections présidentielles : affiche, feuilles d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1965-1969

Cote

EDEP277/K3 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1969

Cote

EDEP277/K2 (Cote)

Résultat n°8

Elections législatives : affiches, feuilles d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1968

Cote

EDEP277/K4 (Cote)

Résultat n°9

Listes électorales.

Date

1869-1967

Cote

EDEP277/K1 (Cote)

Résultat n°10

Elections à la Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1967

Cote

EDEP277/K9 (Cote)

Résultat n°11

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1870-1967

Cote

EDEP277/K7 (Cote)

Résultat n°12

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel et d'inscription des votants, affiches, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1874-1967

Cote

EDEP277/K6 (Cote)

Résultat n°13

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1965

Cote

EDEP277/K5 (Cote)

Résultat n°14

Recensement des classes : tableaux.

Date

1849-1964

Cote

EDEP277/H2 (Cote)

Résultat n°15

Permis de chasse : carnet d'enregistrement.

Date

1954-1960

Cote

EDEP277/I4 (Cote)

Résultat n°16

Vignobles, délimitation de l'appellation d'origine contrôlée : plans, correspondance.

Date

1943-1958

Cote

EDEP277/F4 (Cote)

Résultat n°17

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1911-1955

Cote

EDEP277/G8 (Cote)

Résultat n°18

Folios 1 à 500.

Date

1913-1955

Cote

EDEP277/G6 (Cote)

Résultat n°19

Folios 501 à 1000.

Date

1913-1955

Cote

EDEP277/G7 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles annuelles : questionnaire, tableaux (1889-1953) ; registre décennal (1952).

Date

1889-1953

Cote

EDEP277/F3 (Cote)

Résultat n°21

Déclaration des parents ou ayants-droit : registre.

Date

1882-1953

Cote

EDEP277/Q3 (Cote)

Résultat n°22

Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.

Date

1930-1951

Cote

EDEP277/L2 (Cote)

Résultat n°23

Groupe scolaire, construction : rapport général sur les travaux à exécuter, devis, plans, correspondance.

Date

1936-1949

Cote

EDEP277/M5 (Cote)

Résultat n°24

Ravitaillement en denrées alimentaires, textiles, essence : listes nominatives, correspondance.

Date

1942-1946

Cote

EDEP277/H7 (Cote)

Résultat n°25

Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre.

Date

1881-1946

Cote

EDEP277/Q4 (Cote)

Résultat n°26

Biens communaux : baux du champ de foire et du presbytère ; confiscation de biens et d'une maison : correspondance.

Date

1881-1946

Cote

EDEP277/N1 (Cote)

Résultat n°27

Dommages de guerre, indemnités aux victimes : listes nominatives, correspondance.

Date

1941-1945

Cote

EDEP277/H9 (Cote)

Résultat n°28

Recensement des voitures attelées et voitures automobiles : registres de déclaration.

Date

1883-1944

Cote

EDEP277/H4 (Cote)

Résultat n°29

Assistance aux réfugiés : états des allocations à payer, correspondance.

Date

1918-1942

Cote

EDEP277/H5 (Cote)

Résultat n°30

Caisse des écoles : registre de comptabilité et de comptes rendus de réunions.

Date

1931-1942

Cote

EDEP277/R1 (Cote)

Résultat n°31

Défense passive, organisation : instructions.

Date

1941

Cote

EDEP277/H8 (Cote)

Résultat n°32

Police générale : registre d'inscription des voyageurs.

Date

1930-1941

Cote

EDEP277/I2 (Cote)

Résultat n°33

Gendarmerie, brigade motorisée : état des lieux et inventaire du matériel.

Date

1941

Cote

EDEP277/H10 (Cote)

Résultat n°34

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes annuelles.

Date

1880-1940

Cote

EDEP277/H3 (Cote)

Résultat n°35

Réquisition de logement : listes nominatives, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

EDEP277/H6 (Cote)

Résultat n°36

Chemins ruraux, travaux : mémoires explicatifs, plans.

Date

1912-1939

Cote

EDEP277/O2 (Cote)

Résultat n°37

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

Résultat n°38

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1862-1938

Cote

EDEP277/Q5 (Cote)

Résultat n°39

Société de Secours mutuels : statuts, statistiques, situation financière, liste des membres.

Date

1892-1937

Cote

EDEP277/Q6 (Cote)

Résultat n°40

Dénombrement de la population : états nominatifs.

Date

1872-1936

Cote

EDEP277/F1 (Cote)