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863 résultats

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Résultat n°1

Ciran.

Date

1985

Cote

2840W84 (Cote)

Résultat n°2

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

Résultat n°3

Ciran: sections A-C, A-C avec remembrement, ZA-ZP.

Date

1934-1979

Cote

2839W22 (Cote)

Résultat n°4

Ciran

Date

1974-1979

Cote

2838W45 (Cote)

Résultat n°5

Charnizay à Cussay

Date

1939-1944

Cote

2827W4 (Cote)

Résultat n°6

Ciran : état de sections après remembrement.

Date

1979

Cote

2824W2 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 1-8. Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-10, 12.

Date

2004-2005

Cote

2665W31 (Cote)

Résultat n°8

Année 2002 : permis de construire n° 3-6. Année 2003 : permis de construire n° 1-5, 7, 10.

Date

2002-2003

Cote

2665W30 (Cote)

Résultat n°9

Année 1998 : permis de construire n° 1-7. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-6.

Date

1998-2001

Cote

2665W29 (Cote)

Résultat n°10

Année 1983 : permis de construire n° A 3440. Année 1995 : permis de construire n° 1. Année 1996 : permis de construire n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-9

Date

1983-1997

Cote

2665W28 (Cote)

Résultat n°11

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)

Résultat n°12

Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

1979-2008

Cote

2636W49 (Cote)

Résultat n°13

Année 1988 : permis de construire n° 3, 6-7, 9-10. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 11, 22, 24. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 12, 14. Année 1992 : permis de construire n° 4-5, 9, 11.

Date

1988-1992

Cote

2636W48 (Cote)

Résultat n°14

Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 4, 6, 9, 15-16 ; permis de démolir n° 3. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 4, 8, 15.

Date

1985-1987

Cote

2636W47 (Cote)

Résultat n°15

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°16

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°18

Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1344W75 (Cote)

Résultat n°19

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

Date

1934-1974

Cote

1344W74 (Cote)

Résultat n°20

Cinq-Mars-la-Pile (1968), Ciran (1965-1969), Civray-de-Touraine (1970-1975), Civray-sur-Esves (1969).

Date

1965-1975

Cote

1102W59 (Cote)

Résultat n°21

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°22

Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W84 (Cote)

Résultat n°23
La Chapelle-Blanche, Ciran

1 media

La Chapelle-Blanche, Ciran

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°24

Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

Date

1941-1967

Cote

251W26 (Cote)

Résultat n°25

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°26

Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

Date

-

Cote

2R46 (Cote)

Résultat n°27
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

96 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/829 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 426.

25 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 426.

Date

1913-1933

Cote

3P3/828 (Cote)

Résultat n°29
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

403 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

Date

1913-1933

Cote

3P3/827 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

109 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/826 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

550 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/825 (Cote)

Résultat n°32
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

75 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/824 (Cote)

Résultat n°33
Etats de sections.

126 medias

Etats de sections.

Date

1834

Cote

3P3/823 (Cote)

Résultat n°34
Ciran (1830, 1933-1948)

20 medias

Ciran (1830, 1933-1948)

Date

1830-1948

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°35

Cinais (1838-1925). Cinq-Mars-la-Pile (1790-1940). Cigogné (1890-1891). Ciran (1930). Civray-de-Touraine (Civray-sur-Cher) (1867-1927). Cléré-les-Pins (1875-1936).

Date

1790-1940

Cote

4O/28 (Cote)

Résultat n°36

Associations.

Date

1892-1938

Cote

2O/078/43 (Cote)

Résultat n°37

Deux plans géométriques.

Date

1857

Cote

2O/078/42PL (Cote)

Résultat n°38

Plans.

Date

1861-1885

Cote

2O/078/41PL (Cote)

Résultat n°39

Vente de terrains par la commune.

Date

1879-1933

Cote

2O/078/40 (Cote)

Résultat n°40

Vente d'arbres.

Date

1908-1926

Cote

2O/078/39 (Cote)