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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nouâtre à Villaines.

Date

-

Cote

1Q66 (Cote)

Résultat n°2

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

Date

1790-1791

Cote

1Q72 (Cote)

Résultat n°3

Registre des déclarations des débiteurs de revenus et redevances ecclésiastiques appartenant à la Nation (octobre-décembre 1790) utilisé ensuite pour l'inscription des mandats de paiement délivrés aux détenteurs de créances sur les émigrés (nivôse-prairial an II).

Date

1790-an II

Cote

1Q57 (Cote)

Résultat n°4

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q81 (Cote)

Résultat n°5

Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

Date

1790-an II

Cote

1Q59 (Cote)

Résultat n°6

Anché à Neuil.

Date

-

Cote

1Q65 (Cote)

Résultat n°7

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q74 (Cote)

Résultat n°8

n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).

Date

-

Cote

1Q114 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbaux d'estimation.

Date

1790-an III

Cote

1Q75 (Cote)

Résultat n°10

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

Date

1790-1791

Cote

1Q73 (Cote)

Résultat n°11

Correspondance et pétitions adressées au district.

Date

1790-an III

Cote

1Q55 (Cote)

Résultat n°12

n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).

Date

-

Cote

1Q115 (Cote)

Résultat n°13

n° 71 à 89.

Date

-

Cote

1Q116 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).

Date

1790-1793

Cote

1Q64 (Cote)

Résultat n°15

Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

Date

1790-an II

Cote

1Q110 (Cote)

Résultat n°16

Registre des déclarations de soumission.

Date

12 août 1790-19 avril 1792

Cote

1Q67 (Cote)

Résultat n°17

n° 3 à 160.

Date

août-décembre 1790

Cote

1Q68 (Cote)

Résultat n°18

n° 161 à 340.

Date

décembre 1790-février 1791

Cote

1Q69 (Cote)

Résultat n°19

Cahiers des ventes d'immeubles.

Date

1791-an IV

Cote

1Q82 (Cote)

Résultat n°20

District de Chinon

Date

1791-an IV

Cote

1Q601 (Cote)

Résultat n°21

Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.

Date

1791-an III

Cote

1Q58 (Cote)

Résultat n°22

1791-27 vendémiaire an III

Date

1791-27 vendémiaire an III

Cote

1Q60 (Cote)

Résultat n°23

Devant le district de Chinon (30 septembre 1791-messidor an III) ; tableau comparatif des affiches de vente avec les états de vente du district de Chinon (janvier-septembre 1791).

Date

1791-an III

Cote

1Q417 (Cote)

Résultat n°24

Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q62 (Cote)

Résultat n°25

Ventes n° 1 à 100.

Date

3 janvier-8 avril 1791

Cote

1Q106 (Cote)

Résultat n°26

Ventes n° 1 à 861.

Date

3 janvier 1791-25 février 1793

Cote

1Q83 (Cote)

Résultat n°27

Ventes n° 1 à 33.

Date

3 janvier-18 février 1791

Cote

1Q85 (Cote)

Résultat n°28

Ventes n° 34 à 60.

Date

21 février-7 mars 1791

Cote

1Q86 (Cote)

Résultat n°29

Ventes n° 61 à 92 (lacune : n° 88) .

Date

11 mars-1er avril 1791

Cote

1Q87 (Cote)

Résultat n°30

n° 341 à 550.

Date

février-avril 1791

Cote

1Q70 (Cote)

Résultat n°31

Ventes n° 93 à 130.

Date

8-19 avril 1791

Cote

1Q88 (Cote)

Résultat n°32

Ventes n° 101 à 200.

Date

11 avril-9 mai 1791

Cote

1Q107 (Cote)

Résultat n°33

Ventes n° 131 à 168.

Date

20-30 avril 1791

Cote

1Q89 (Cote)

Résultat n°34

Ventes n° 169 à 209.

Date

2-10 mai 1791

Cote

1Q90 (Cote)

Résultat n°35

Ventes n° 201 à 300.

Date

9 mai-17 juin 1791

Cote

1Q108 (Cote)

Résultat n°36

Ventes n° 210 à 255.

Date

13-27 mai 1791

Cote

1Q91 (Cote)

Résultat n°37

Ayant eu lieu entre le 21 janvier et le 13 mai 1791.

Date

21 janvier-13 mai 1791

Cote

1Q76 (Cote)

Résultat n°38

Ventes n° 256 à 310.

Date

27 mai-27 juin 1791

Cote

1Q92 (Cote)

Résultat n°39

Ventes n° 311 à 352.

Date

27 juin-8 juillet 1791

Cote

1Q93 (Cote)

Résultat n°40

Ventes n° 353 à 410.

Date

11 juillet-8 août 1791

Cote

1Q94 (Cote)