2 254 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1963, 1er semestre

    Date

    1963

    Cote

    1330W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1963, 1er semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    25 août 1820-26 décembre 1824 – N° d'origine : 10

    Date

    25 août 1820-26 décembre 1824

    Cote

    3Q2891 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1943
    • 25 août 1820-26 décembre 1824 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1995, novembre-décembre

    Date

    1995

    Cote

    1951W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils
    • 1995, novembre-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4
    1817-1824 – N° d'origine : 2

    52 medias

    1817-1824 – N° d'origine : 2

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q2549 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – 1773-1824
    • 1817-1824 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    7 février 1862-27 mars 1862 – N° d'origine : 284

    Date

    7 février 1862-27 mars 1862

    Cote

    3Q2760 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 7 février 1862-27 mars 1862 – N° d'origine : 284

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    Gab-Gam

    Date

    1999-2003

    Cote

    2436W381 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Dossiers clos entre 1999 et 2003
    • Gab-Gam

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1996 (2/2)

    Date

    1996

    Cote

    1951W116 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Procès-verbaux de répartition
    • 1996 (2/2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Date

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Cote

    3Q3087 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er mars 1851-24 juillet 1851

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2003

    Date

    2003

    Cote

    1951W37 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitifs
    • Audiences civiles
    • 2003

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1980, septembre-octobre

    Date

    1980

    Cote

    1485W32 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Ordonnances et actes civils
    • 1980, septembre-octobre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    10 juin 1943-14 octobre 1943 – N° d'origine : 106

    Date

    10 juin 1943-14 octobre 1943

    Cote

    1326W290 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 10 juin 1943-14 octobre 1943 – N° d'origine : 106

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    30 janvier 1965-31 décembre 1965 – N° d'origine : 87

    Date

    30 janvier 1965-31 décembre 1965

    Cote

    1326W489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1967
    • 30 janvier 1965-31 décembre 1965 – N° d'origine : 87

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    21 avril 1961-22 septembre 1961

    Date

    21 avril 1961-22 septembre 1961

    Cote

    1326W570 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1967
    • 21 avril 1961-22 septembre 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    11 mars 1948-30 juillet 1948 – N° d'origine : 536

    Date

    11 mars 1948-30 juillet 1948

    Cote

    1326W373 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 11 mars 1948-30 juillet 1948 – N° d'origine : 536

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    28 novembre 1846-28 juin 1847 – N° d'origine : 224

    Date

    28 novembre 1846-28 juin 1847

    Cote

    3Q2702 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 28 novembre 1846-28 juin 1847 – N° d'origine : 224

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Date

    6 novembre 1839-13 avril 1840

    Cote

    3Q3063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1952-1959

    Date

    1952-1959

    Cote

    1330W49 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils
    • 1952-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    9 avril 1941-8 août 1941 – N° d'origine : 100

    Date

    9 avril 1941-8 août 1941

    Cote

    1326W284 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 9 avril 1941-8 août 1941 – N° d'origine : 100

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    Arc-Auz

    Date

    1991-1995

    Cote

    1951W295 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Dossiers clos entre 1991 et 1995
    • Arc-Auz

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1986-1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    1951W220 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Ordonnances en matière électorale
    • 1986-1988

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)