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  1. Résultat n°1

    Nouâtre à Villaines.

    Cote

    1Q66 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Nouâtre à Villaines.
  2. Résultat n°2

    Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q72 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • Classement par canton de situation des biens soumissionnés...
  3. Résultat n°3

    Registre des déclarations des débiteurs de revenus et redevances ecclésiastiques appartenant à la Nation (octobre-décembre 1790) utilisé ensuite pour l'inscription des mandats de paiement délivrés aux détenteurs de créances sur les émigrés (nivôse-prairial an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q57 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Registre des déclarations des débiteurs de revenus...
  4. Résultat n°4

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q81 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  5. Résultat n°5

    Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q59 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
  6. Résultat n°6

    Anché à Neuil.

    Cote

    1Q65 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Anché à Neuil.
  7. Résultat n°7

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q74 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  8. Résultat n°8

    n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).

    Cote

    1Q114 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q75 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation.
  10. Résultat n°10

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q73 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  11. Résultat n°11

    Correspondance et pétitions adressées au district.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q55 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance et pétitions adressées au district.
  12. Résultat n°12

    n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).

    Cote

    1Q115 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).
  13. Résultat n°13

    n° 71 à 89.

    Cote

    1Q116 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 71 à 89.
  14. Résultat n°14

    Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q64 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Registre des déclarations de soumission.

    Date

    12 août 1790-19 avril 1792

    Cote

    1Q67 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des déclarations de soumission.
  17. Résultat n°17

    n° 3 à 160.

    Date

    août-décembre 1790

    Cote

    1Q68 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • n° 3 à 160.
  18. Résultat n°18

    n° 161 à 340.

    Date

    décembre 1790-février 1791

    Cote

    1Q69 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • n° 161 à 340.
  19. Résultat n°19

    Cahiers des ventes d'immeubles.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q82 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Cahiers des ventes d'immeubles.
  20. Résultat n°20

    District de Chinon

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q601 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Chinon