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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1773-1820 N° d'origine : 1

    95 medias

    1773-1820 N° d'origine : 1

    Date

    1773-1820

    Cote

    3Q2550 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables des contrats de mariage 1773-1861
    • 1773-1820 N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1773-1816 – N° d'origine : 1

    102 medias

    1773-1816 – N° d'origine : 1

    Date

    1773-1816

    Cote

    3Q2548 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – 1773-1824
    • 1773-1816 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1788-an X – N° d'origine : 2

    127 medias

    1788-an X – N° d'origine : 2

    Date

    1788-an X

    Cote

    3Q2535 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1788-1824
    • 1788-an X – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    6 juillet 1791-9 nivôse an V

    Date

    6 juillet 1791-9 nivôse an V

    Cote

    3Q2937 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 6 juillet 1791-9 nivôse an V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    8 juillet 1791-3 avril 1792 – N° d'origine : 140

    Date

    8 juillet 1791-3 avril 1792

    Cote

    3Q2642 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 8 juillet 1791-3 avril 1792 – N° d'origine : 140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 avril 1792-24 janvier 1793

    Date

    3 avril 1792-24 janvier 1793

    Cote

    3Q2643 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 3 avril 1792-24 janvier 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7
    1793-an VI

    97 medias

    1793-an VI

    Date

    1793-an VI

    Cote

    3Q2563 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1793-1865
    • 1793-an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9
    1793-an VI – N° d'origine : 9

    159 medias

    1793-an VI – N° d'origine : 9

    Date

    1793-an VI

    Cote

    3Q2579 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1793-1865
    • 1793-an VI – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    24 janvier 1793-7 septembre 1793 – N° d'origine : 142

    Date

    24 janvier 1793-7 septembre 1793

    Cote

    3Q2644 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 24 janvier 1793-7 septembre 1793 – N° d'origine : 142

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    28 mars 1793-23 prairial an III – N° d'origine : 3

    Date

    28 mars 1793-23 prairial an III

    Cote

    3Q3014 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 28 mars 1793-23 prairial an III – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    8 septembre 1793-11 floréal an II – N° d'origine : 143

    Date

    8 septembre 1793-11 floréal an II

    Cote

    3Q2645 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 8 septembre 1793-11 floréal an II – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    11 floréal an II-7 brumaire an III – N° d'origine : 144

    Date

    11 floréal an II-7 brumaire an III

    Cote

    3Q2646 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 11 floréal an II-7 brumaire an III – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    7 brumaire an III-30 ventôse an III – N° d'origine : 145

    Date

    7 brumaire an III-30 ventôse an III

    Cote

    3Q2647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 7 brumaire an III-30 ventôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er germinal an III-30 messidor an III – N° d'origine : 146

    Date

    1er germinal an III-30 messidor an III

    Cote

    3Q2648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 1er germinal an III-30 messidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er thermidor an III-28 floréal an IV – N° d'origine : 147

    Date

    1er thermidor an III-28 floréal an IV

    Cote

    3Q2649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 1er thermidor an III-28 floréal an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    10 nivôse an V-6 germinal an VII

    Date

    10 nivôse an V-6 germinal an VII

    Cote

    3Q2938 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 10 nivôse an V-6 germinal an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    27 ventôse an V-23 frimaire an VI – N° d'origine : 149

    Date

    27 ventôse an V-23 frimaire an VI

    Cote

    3Q2650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 27 ventôse an V-23 frimaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    21 germinal an V-27 floréal an VI

    Date

    21 germinal an V-27 floréal an VI

    Cote

    3Q3015 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 21 germinal an V-27 floréal an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20
    an VI-1816 – N° d'origine : 3

    86 medias

    an VI-1816 – N° d'origine : 3

    Date

    an VI-1816

    Cote

    3Q2546 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de partages
    • Tables des partages – an VI-1824
    • an VI-1816 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    24 frimaire an VI-6 messidor an VI – N° d'origine : 150

    Date

    24 frimaire an VI-6 messidor an VI

    Cote

    3Q2651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-an...
    • 24 frimaire an VI-6 messidor an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    27 floréal an VI-15 brumaire an VII

    Date

    27 floréal an VI-15 brumaire an VII

    Cote

    3Q3016 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 27 floréal an VI-15 brumaire an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    15 brumaire an VII-7 germinal an VII

    Date

    15 brumaire an VII-7 germinal an VII

    Cote

    3Q3017 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 15 brumaire an VII-7 germinal an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1er germinal an VII-21 germinal an VIII – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-21 germinal an VIII

    Cote

    3Q2887 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1943
    • 1er germinal an VII-21 germinal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    1er germinal an VII-2 ventôse an VIII – N° d'origine : 8

    Date

    1er germinal an VII-2 ventôse an VIII

    Cote

    3Q3018 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er germinal an VII-2 ventôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1er germinal an VII-6 germinal an VIII

    Date

    1er germinal an VII-6 germinal an VIII

    Cote

    3Q2939 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 1er germinal an VII-6 germinal an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

    Cote

    4M77 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
  28. Résultat n°28

    6 pluviôse an VIII-11 thermidor an VIII – N° d'origine : 156

    Date

    6 pluviôse an VIII-11 thermidor an VIII

    Cote

    3Q2652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 6 pluviôse an VIII-11 thermidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    6 germinal an VIII-28 ventôse an IX

    Date

    6 germinal an VIII-28 ventôse an IX

    Cote

    3Q2940 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 6 germinal an VIII-28 ventôse an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    11 thermidor an VIII-24 pluviôse an IX – N° d'origine : 157

    Date

    11 thermidor an VIII-24 pluviôse an IX

    Cote

    3Q2653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 11 thermidor an VIII-24 pluviôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    25 pluviôse an IX-6 thermidor an IX – N° d'origine : 158

    Date

    25 pluviôse an IX-6 thermidor an IX

    Cote

    3Q2654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 25 pluviôse an IX-6 thermidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er germinal an IX-19 frimaire an XI

    Date

    1er germinal an IX-19 frimaire an XI

    Cote

    3Q2941 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 1er germinal an IX-19 frimaire an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

    Cote

    1M154 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Chinon, demande de rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35
    an X-1808 – N° d'origine : 5

    193 medias

    an X-1808 – N° d'origine : 5

    Date

    an X-1808

    Cote

    3Q2564 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1793-1865
    • an X-1808 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    5 vendémiaire an X-2 thermidor an X – N° d'origine : 11

    Date

    5 vendémiaire an X-2 thermidor an X

    Cote

    3Q3019 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 5 vendémiaire an X-2 thermidor an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 germinal an X-17 frimaire an XI – N° d'origine : 160

    Date

    21 germinal an X-17 frimaire an XI

    Cote

    3Q2655 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 21 germinal an X-17 frimaire an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39
    Table de baux de toute nature

    187 medias

    Table de baux de toute nature

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3Q2553 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de baux
    • Table de baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40
    an XI-1814 – N° d'origine : 3

    125 medias

    an XI-1814 – N° d'origine : 3

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3Q2536 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1788-1824
    • an XI-1814 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    18 frimaire an XI-4 messidor an XI – N° d'origine : 161

    Date

    18 frimaire an XI-4 messidor an XI

    Cote

    3Q2656 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 18 frimaire an XI-4 messidor an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    20 frimaire an XI-5e jour complémentaire an XIII

    Date

    20 frimaire an XI-5e jour complémentaire an XIII

    Cote

    3Q2942 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 20 frimaire an XI-5e jour complémentaire an XIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    4 messidor an XI-24 pluviôse an XII – N° d'origine : 162

    Date

    4 messidor an XI-24 pluviôse an XII

    Cote

    3Q2657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 4 messidor an XI-24 pluviôse an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    25 pluviôse an XII-3 vendémiaire an XIII

    Date

    25 pluviôse an XII-3 vendémiaire an XIII

    Cote

    3Q2658 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 25 pluviôse an XII-3 vendémiaire an XIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    24 ventôse an XII-24 messidor an XII

    Date

    24 ventôse an XII-24 messidor an XII

    Cote

    3Q3020 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 24 ventôse an XII-24 messidor an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    24 messidor an XII-14 prairial an XIII – N° d'origine : 16

    Date

    24 messidor an XII-14 prairial an XIII

    Cote

    3Q3021 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 24 messidor an XII-14 prairial an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    4 vendémiaire an XIII-20 messidor an XIII

    Date

    4 vendémiaire an XIII-20 messidor an XIII

    Cote

    3Q2659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 4 vendémiaire an XIII-20 messidor an XIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    20 messidor an XIII-13 mai 1806 – N° d'origine : 165

    Date

    20 messidor an XIII-13 mai 1806

    Cote

    3Q2660 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 20 messidor an XIII-13 mai 1806 – N° d'origine : 165

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1er vendémiaire an XIV-19 septembre 1808

    Date

    1er vendémiaire an XIV-19 septembre 1808

    Cote

    3Q2943 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 1er vendémiaire an XIV-19 septembre 1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    13 mai 1806-26 mars 1807 – N° d'origine : 166

    Date

    13 mai 1806-26 mars 1807

    Cote

    3Q2661 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 13 mai 1806-26 mars 1807 – N° d'origine : 166

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52
    Table des testaments non enregistrés

    41 medias

    Table des testaments non enregistrés

    Date

    1807-1824

    Cote

    3Q2531 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments non enregistrés

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53
    Table des testaments enregistrés

    47 medias

    Table des testaments enregistrés

    Date

    1807-1824

    Cote

    3Q2530 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments enregistrés

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    28 février 1807-19 mai 1808 – N° d'origine : 19

    Date

    28 février 1807-19 mai 1808

    Cote

    3Q3022 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 28 février 1807-19 mai 1808 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    26 mars 1807-17 août 1807 – N° d'origine : 167

    Date

    26 mars 1807-17 août 1807

    Cote

    3Q2662 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 26 mars 1807-17 août 1807 – N° d'origine : 167

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    24 juin 1807-22 mars 1810 – N° d'origine : 6

    Date

    24 juin 1807-22 mars 1810

    Cote

    3Q2888 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1943
    • 24 juin 1807-22 mars 1810 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57
    1808-1812 – N° d'origine : 12

    77 medias

    1808-1812 – N° d'origine : 12

    Date

    1808-1812

    Cote

    3Q2580 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1793-1865
    • 1808-1812 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58
    1808-1812 – N° d'origine : 6

    102 medias

    1808-1812 – N° d'origine : 6

    Date

    1808-1812

    Cote

    3Q2565 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1793-1865
    • 1808-1812 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    19 mai 1808-4 janvier 1809

    Date

    19 mai 1808-4 janvier 1809

    Cote

    3Q3023 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 19 mai 1808-4 janvier 1809

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    20 septembre 1808-20 septembre 1809

    Date

    20 septembre 1808-20 septembre 1809

    Cote

    3Q2944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 20 septembre 1808-20 septembre 1809

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61
    Table des successions acquittées

    100 medias

    Table des successions acquittées

    Date

    1809-1816

    Cote

    3Q2534 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    4 janvier 1809-16 février 1810

    Date

    4 janvier 1809-16 février 1810

    Cote

    3Q3024 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 4 janvier 1809-16 février 1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    21 septembre 1809-21 octobre 1810

    Date

    21 septembre 1809-21 octobre 1810

    Cote

    3Q2945 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 21 septembre 1809-21 octobre 1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    17 février 1810-10 septembre 1810 – N° d'origine : 22

    Date

    17 février 1810-10 septembre 1810

    Cote

    3Q3025 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 17 février 1810-10 septembre 1810 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    23 mars 1810-4 octobre 1812 – N° d'origine : 7

    Date

    23 mars 1810-4 octobre 1812

    Cote

    3Q2889 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1943
    • 23 mars 1810-4 octobre 1812 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    22 octobre 1810-5 novembre 1813

    Date

    22 octobre 1810-5 novembre 1813

    Cote

    3Q2946 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 22 octobre 1810-5 novembre 1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1811

    Cote

    3M151 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68
    1812-1816 – N° d'origine : 13

    130 medias

    1812-1816 – N° d'origine : 13

    Date

    1812-1816

    Cote

    3Q2581 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1793-1865
    • 1812-1816 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69
    1812-1816 – N° d'origine : 5

    202 medias

    1812-1816 – N° d'origine : 5

    Date

    1812-1816

    Cote

    3Q2566 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1793-1865
    • 1812-1816 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    10 septembre 1812-2 septembre 1813 – N° d'origine : 26

    Date

    10 septembre 1812-2 septembre 1813

    Cote

    3Q3026 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 10 septembre 1812-2 septembre 1813 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71
    1813-1821

    194 medias

    1813-1821

    Date

    1813-1821

    Cote

    3Q2554 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de baux
    • Tables de baux à ferme et à loyer – 1813-1871
    • 1813-1821

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    3 septembre 1813-30 juin 1814 – N° d'origine : 27

    Date

    3 septembre 1813-30 juin 1814

    Cote

    3Q3027 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 3 septembre 1813-30 juin 1814 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    5 novembre 1813-27 mars 1817

    Date

    5 novembre 1813-27 mars 1817

    Cote

    3Q2947 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1791-1968
    • 5 novembre 1813-27 mars 1817

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74
    1814-1824 – N° d'origine : 4

    125 medias

    1814-1824 – N° d'origine : 4

    Date

    1814-1824

    Cote

    3Q2537 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1788-1824
    • 1814-1824 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    1er juillet 1814-26 mai 1815 – N° d'origine : 28

    Date

    1er juillet 1814-26 mai 1815

    Cote

    3Q3028 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er juillet 1814-26 mai 1815 – N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    24 avril 1815-16 mai 1816 – N° d'origine : 176

    Date

    24 avril 1815-16 mai 1816

    Cote

    3Q2663 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 24 avril 1815-16 mai 1816 – N° d'origine : 176

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    26 mai 1815-30 mai 1816 – N° d'origine : 29

    Date

    26 mai 1815-30 mai 1816

    Cote

    3Q3029 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 26 mai 1815-30 mai 1816 – N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78
    1816-1819 – N° d'origine : 8

    199 medias

    1816-1819 – N° d'origine : 8

    Date

    1816-1819

    Cote

    3Q2567 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1793-1865
    • 1816-1819 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79
    1816-1819 – N° d'origine : 14

    124 medias

    1816-1819 – N° d'origine : 14

    Date

    1816-1819

    Cote

    3Q2582 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1793-1865
    • 1816-1819 – N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80
    1817-1824 – N° d'origine : 2

    52 medias

    1817-1824 – N° d'origine : 2

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q2549 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – 1773-1824
    • 1817-1824 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre