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5 429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 2075
Cote
4Q2/2975 (Cote)
 Date
24 novembre 1905 - 6 janvier 1906
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2075
Résultat n°2

N° 598
Cote
4Q2/1498 (Cote)
 Date
8 novembre 1864 - 14 décembre 1864
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 598
Résultat n°3

N° 466
Cote
4Q2/1366 (Cote)
 Date
14 décembre 1860 - 17 janvier 1861
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 466
Résultat n°4

Huismes (1892-1936).
Cote
1Z57 (Cote)
 Date
1892-1936
 Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

  • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
  • Affaires communales
  • Administration municipale
  • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
  • Huismes (1892-1936).
Résultat n°5

19 janvier 1892 – 29 mars 1896
Cote
1Z28 (Cote)
 Date
19 janvier 1892-29 mars 1896
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

  • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
  • Organisation et fonctionnement
  • Arrêtés et correspondance
  • Correspondance active et passive (classement chronologique).
  • 19 janvier 1892 – 29 mars 1896
Résultat n°6

N° 195
Cote
4Q2/665 (Cote)
 Date
15 octobre 1840 - 24 décembre 1840
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 195
Résultat n°7

N° 1311
Cote
4Q2/2211 (Cote)
 Date
21 mars 1883 - 4 avril 1883
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1311
Résultat n°8

N° 35
Cote
4Q2/505 (Cote)
 Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°9

N° 309
Cote
4Q2/777 (Cote)
 Date
7 juin 1854 - 20 juillet 1854
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 309
Résultat n°10

N° 1781
Cote
4Q2/2681 (Cote)
 Date
4 février 1897 - 24 février 1897
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1781
Résultat n°11

N° 3320
Cote
4Q2/4221 (Cote)
 Date
23 avril 1942 - 6 mai 1942
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3320
Résultat n°12

N° 938
Cote
4Q2/1838 (Cote)
 Date
13 mars 1874 - 2 avril 1874
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 938
Résultat n°13

N° 1575
Cote
4Q2/2475 (Cote)
 Date
16 juillet 1890 - 7 août 1890
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1575
Résultat n°14

N° 2307
Cote
4Q2/3207 (Cote)
 Date
11 avril 1912 - 27 juin 1912
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 2307
Résultat n°15

N° 41
Cote
4Q2/511 (Cote)
 Date
27 novembre 1806 - 3 mars 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 41
Résultat n°16

N° 3302
Cote
4Q2/4203 (Cote)
 Date
3 octobre 1941 - 9 octobre 1941
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 3302
Résultat n°17

N° 90
Cote
4Q2/560 (Cote)
 Date
16 juin 1820 - 2 novembre 1820
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 90
Résultat n°18
Volume 141

206 medias

Volume 141
Cote
4Q2/230 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
répertoire des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 141
Résultat n°19

N° 302
Cote
4Q2/1202 (Cote)
 Date
3 avril 1856 - 21 avril 1856
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 302
Résultat n°20

N° 1655
Cote
4Q2/2555 (Cote)
 Date
13 décembre 1892 - 28 janvier 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  • N° 1655