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449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chezelles

Date

1959-1964

Cote

2724W19 (Cote)

Résultat n°2

Chezelles (4 plans)

Date

1965-1984

Cote

2722W21 (Cote)

Résultat n°3

Chezelles

Date

1984

Cote

2695W13 (Cote)

Résultat n°4

Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

Date

1984

Cote

2694W9 (Cote)

Résultat n°5

Chezelles (18 plans)

Date

1985

Cote

2692W21 (Cote)

Résultat n°6

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°7

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°8

Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W30 (Cote)

Résultat n°9

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°10

Fiches supprimées.

Date

1965-1979

Cote

1792W333 (Cote)

Résultat n°11

Section E (n° 196 à 533).

Date

1965-1979

Cote

1792W85 (Cote)

Résultat n°12

Sections B (n° 247) à E (n° 195).

Date

1965-1979

Cote

1792W84 (Cote)

Résultat n°13

Sections A (n° 482) à B (n° 246).

Date

1965-1979

Cote

1792W83 (Cote)

Résultat n°14

Section A (n° 1 à 481).

Date

1965-1979

Cote

1792W82 (Cote)

Résultat n°15

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W29 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°17

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

Date

1965-1974

Cote

1270W109 (Cote)

Résultat n°18

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1965-1974

Cote

1270W108 (Cote)

Résultat n°19

Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).

Date

1951-1974

Cote

1102W57 (Cote)

Résultat n°20

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°21
Brizay, Chezelles

1 media

Brizay, Chezelles

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°22

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

80 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1964

Cote

3P3/745 (Cote)

Résultat n°24
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

493 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1914-1964

Cote

3P3/744 (Cote)

Résultat n°25
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

542 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1964

Cote

3P3/743 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

99 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/742 (Cote)

Résultat n°27
Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

569 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/741 (Cote)

Résultat n°28
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

568 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

Date

1834-1914

Cote

3P3/740 (Cote)

Résultat n°29
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

171 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/739 (Cote)

Résultat n°30
Etats de sections.

286 medias

Etats de sections.

Date

1833

Cote

3P3/738 (Cote)

Résultat n°31
Commune de Lièze

1 media

Commune de Lièze

Date

1807

Cote

3P2/328 (Cote)

Résultat n°32
Commune de Chezelles

1 media

Commune de Chezelles

Date

1807

Cote

3P2/327 (Cote)

Résultat n°33
Chezelles (1828)

8 medias

Chezelles (1828)

Date

1828

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°34
Lièze (1828)

13 medias

Lièze (1828)

Date

1828

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°35

Chemillé-sur-Indrois (1910-1932). Chenonceaux (1852-1928). Chezelles (1825-1937). Chinon 1/4 (1812-1850).

Date

1812-1937

Cote

4O/24 (Cote)

Résultat n°36

Objets classés.

Date

1849-1895

Cote

2O/071/37 (Cote)

Résultat n°37

Associations.

Date

1916-1917

Cote

2O/071/36 (Cote)

Résultat n°38

Indemnités du personnel.

Date

1903-1906

Cote

2O/071/35 (Cote)

Résultat n°39

Concessions.

Date

1918-1925

Cote

2O/071/34 (Cote)

Résultat n°40

Clôtures.

Date

1866-1911

Cote

2O/071/33 (Cote)