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449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°2

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°3

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°4

Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W30 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°7

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W29 (Cote)

Résultat n°8

Chezelles (18 plans)

Date

1985

Cote

2692W21 (Cote)

Résultat n°9
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1984

Cote

-

Résultat n°10
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1984

Cote

-

Résultat n°11
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1984

Cote

-

Résultat n°12
Tableau d'assemblage, feuille 1bis

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1bis

Date

1984

Cote

-

Résultat n°13
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1984

Cote

-

Résultat n°14

Chezelles (4 plans)

Date

1965-1984

Cote

2722W21 (Cote)

Résultat n°15
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1984

Cote

-

Résultat n°16
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1984

Cote

-

Résultat n°17

Chezelles

Date

1984

Cote

2695W13 (Cote)

Résultat n°18
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1984

Cote

-

Résultat n°19

Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

Date

1984

Cote

2694W9 (Cote)

Résultat n°20
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1984

Cote

-

Résultat n°21
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1984

Cote

-

Résultat n°22
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1984

Cote

-

Résultat n°23
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1984

Cote

-

Résultat n°24
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1984

Cote

-

Résultat n°25
Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1984

Cote

-

Résultat n°26
Décès, 1949-1983

139 medias

Décès, 1949-1983

Date

1949-1983

Cote

4E071/17 (Cote)

Résultat n°27

Mariages, 1949-1983

Date

1949-1983

Cote

4E071/16 (Cote)

Résultat n°28

Sections B (n° 247) à E (n° 195).

Date

1965-1979

Cote

1792W84 (Cote)

Résultat n°29

Section E (n° 196 à 533).

Date

1965-1979

Cote

1792W85 (Cote)

Résultat n°30

Fiches supprimées.

Date

1965-1979

Cote

1792W333 (Cote)

Résultat n°31

Section A (n° 1 à 481).

Date

1965-1979

Cote

1792W82 (Cote)

Résultat n°32

Sections A (n° 482) à B (n° 246).

Date

1965-1979

Cote

1792W83 (Cote)

Résultat n°33

Naissances, 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

4E071/15 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

171 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/739 (Cote)

Résultat n°35

Chézelles

Date

-

Cote

-

Résultat n°36

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°37

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1965-1974

Cote

1270W108 (Cote)

Résultat n°38

Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).

Date

1951-1974

Cote

1102W57 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

Date

1965-1974

Cote

1270W109 (Cote)

Résultat n°40

Chézelles

Date

-

Cote

-