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449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°2

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°3

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°4

Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W30 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°7

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W29 (Cote)

Résultat n°8

Chezelles (18 plans)

Date

1985

Cote

2692W21 (Cote)

Résultat n°9
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1984

Cote

-

Résultat n°10
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1984

Cote

-

Résultat n°11
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1984

Cote

-

Résultat n°12
Tableau d'assemblage, feuille 1bis

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1bis

Date

1984

Cote

-

Résultat n°13
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1984

Cote

-

Résultat n°14

Chezelles (4 plans)

Date

1965-1984

Cote

2722W21 (Cote)

Résultat n°15
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1984

Cote

-

Résultat n°16
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1984

Cote

-

Résultat n°17

Chezelles

Date

1984

Cote

2695W13 (Cote)

Résultat n°18
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1984

Cote

-

Résultat n°19

Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

Date

1984

Cote

2694W9 (Cote)

Résultat n°20
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1984

Cote

-

Résultat n°21
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1984

Cote

-

Résultat n°22
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1984

Cote

-

Résultat n°23
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1984

Cote

-

Résultat n°24
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1984

Cote

-

Résultat n°25
Tableau d'assemblage, feuille 1

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1

Date

1984

Cote

-

Résultat n°26
Décès, 1949-1983

139 medias

Décès, 1949-1983

Date

1949-1983

Cote

4E071/17 (Cote)

Résultat n°27

Mariages, 1949-1983

Date

1949-1983

Cote

4E071/16 (Cote)

Résultat n°28

Sections B (n° 247) à E (n° 195).

Date

1965-1979

Cote

1792W84 (Cote)

Résultat n°29

Section E (n° 196 à 533).

Date

1965-1979

Cote

1792W85 (Cote)

Résultat n°30

Fiches supprimées.

Date

1965-1979

Cote

1792W333 (Cote)

Résultat n°31

Section A (n° 1 à 481).

Date

1965-1979

Cote

1792W82 (Cote)

Résultat n°32

Sections A (n° 482) à B (n° 246).

Date

1965-1979

Cote

1792W83 (Cote)

Résultat n°33

Naissances, 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

4E071/15 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

171 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/739 (Cote)

Résultat n°35

Chézelles

Date

-

Cote

-

Résultat n°36

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°37

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1965-1974

Cote

1270W108 (Cote)

Résultat n°38

Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).

Date

1951-1974

Cote

1102W57 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

Date

1965-1974

Cote

1270W109 (Cote)

Résultat n°40

Chézelles

Date

-

Cote

-

Résultat n°41
Section E, feuille 1

1 media

Section E, feuille 1

Date

1965

Cote

-

Résultat n°42
Section A, feuille 3

1 media

Section A, feuille 3

Date

1965

Cote

-

Résultat n°43
Section B, feuille 1

1 media

Section B, feuille 1

Date

1965

Cote

-

Résultat n°44
Section C, feuille 1

1 media

Section C, feuille 1

Date

1965

Cote

-

Résultat n°45
Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1965

Cote

-

Résultat n°46
Section E, feuille 2

1 media

Section E, feuille 2

Date

1965

Cote

-

Résultat n°47
Section D, feuille 2

1 media

Section D, feuille 2

Date

1965

Cote

-

Résultat n°48
Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1965

Cote

-

Résultat n°49
Section C, feuille 2

1 media

Section C, feuille 2

Date

1965

Cote

-

Résultat n°50
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1965

Cote

-

Résultat n°51
Section D, feuille 1

1 media

Section D, feuille 1

Date

1965

Cote

-

Résultat n°52
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

80 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1964

Cote

3P3/745 (Cote)

Résultat n°53
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

542 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1964

Cote

3P3/743 (Cote)

Résultat n°54

Chezelles

Date

1959-1964

Cote

2724W19 (Cote)

Résultat n°55
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

493 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1914-1964

Cote

3P3/744 (Cote)

Résultat n°56

Chézelles

Date

-

Cote

-

Résultat n°57

Chézelles

Date

-

Cote

-

Résultat n°58
Naissances, mariages, décès

12 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1933-1952

Cote

4E/870 (Cote)

Résultat n°59
Mariages, 1948

5 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/071/046 (Cote)

Résultat n°60

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/071/034 (Cote)

Résultat n°61
Décès, 1923-1948

121 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/071/047 (Cote)

Résultat n°62
Mariages, 1947

10 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/071/045 (Cote)

Résultat n°63

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/071/033 (Cote)

Résultat n°64

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/071/032 (Cote)

Résultat n°65
Chézelles

13 medias

Chézelles

Date

-

Cote

-

Résultat n°66
Mariages, 1946

5 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/071/044 (Cote)

Résultat n°67

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/071/031 (Cote)

Résultat n°68
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/071/043 (Cote)

Résultat n°69
Brizay, Chezelles

1 media

Brizay, Chezelles

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°70
Mariages, 1944

5 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/071/042 (Cote)

Résultat n°71

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/071/030 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1943

4 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/071/041 (Cote)

Résultat n°73

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/071/029 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1942

5 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/071/040 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/071/028 (Cote)

Résultat n°76

Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/071/027 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1941

5 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/071/039 (Cote)

Résultat n°78

Paiement du personnel : cantonnier (1909), desservant (1827-1888), instituteur (1864-1866), percepteur (1937), secrétaire de mairie (1915-1940).

Date

1827-1940

Cote

2O/071/11 (Cote)

Résultat n°79

A - C

Date

-

Cote

4V7 (Cote)

Résultat n°80

1900-1940.

Date

1900-1940

Cote

2O/071/9 (Cote)