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415 résultats

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Résultat n°1

Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

Date

1983-1998

Cote

2736W1 (Cote)

Résultat n°2

Chaveignes

Date

1953

Cote

2724W17 (Cote)

Résultat n°3

Chaveignes (14 plans)

Date

1956-1981

Cote

2722W19 (Cote)

Résultat n°4

Chaveignes

Date

2002

Cote

2695W10 (Cote)

Résultat n°5

Chaveignes (18 plans)

Date

1984-1993

Cote

2692W19 (Cote)

Résultat n°6

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°7

Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

Date

2000-2006

Cote

2549W171 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°10

Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure du Parc », GERRAND (1972). LT3706576L0146 – Lotissement « Croix Moussé », DELAUNAY (1976). LT3706577L0108 – Lotissement « Champvent », MAROLLEAU E (1977). LT3706581ES0021 – Lotissement « La Coupure du Parc », DE CROUTTE B (1981). Chinon. LT3707273L0223 – Lotissement « Les Groussins », propriété de la commune (1973).

Date

1972-1981

Cote

2549W124 (Cote)

Résultat n°11

Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

Date

[2006]

Cote

2549W29 (Cote)

Résultat n°12

Permis de construire n°7-8.

Date

[2006]

Cote

2549W28 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°6.

Date

[2006]

Cote

2549W27 (Cote)

Résultat n°14

Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W26 (Cote)

Résultat n°15

Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W25 (Cote)

Résultat n°16

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

Résultat n°17

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

Résultat n°18

Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-Bouchard (1984-1997) ; HAD, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001).

Date

1983-2001

Cote

2123W5 (Cote)

Résultat n°19

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1956-1979

Cote

1792W463 (Cote)

Résultat n°20

Fiches supprimées.

Date

1956-1979

Cote

1792W331 (Cote)

Résultat n°21

Sections C (n° 74) à D.

Date

1956-1979

Cote

1792W75 (Cote)

Résultat n°22

Sections A (n° 300) à C (n° 73).

Date

1956-1979

Cote

1792W74 (Cote)

Résultat n°23

Section A (n° 1 à 299).

Date

1956-1979

Cote

1792W73 (Cote)

Résultat n°24

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W26 (Cote)

Résultat n°25

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°26

Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

Date

1978-1994

Cote

1461W18 (Cote)

Résultat n°27

Comptes supprimés 201 à la fin.

Date

1956-1974

Cote

1270W102 (Cote)

Résultat n°28

Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.

Date

1956-1974

Cote

1270W101 (Cote)

Résultat n°29

Comptes actifs De-M.

Date

1956-1974

Cote

1270W100 (Cote)

Résultat n°30

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

Date

1956-1974

Cote

1270W99 (Cote)

Résultat n°31

Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

Date

1963-1974

Cote

1102W56 (Cote)

Résultat n°32

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°33

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

Résultat n°34
Chaveignes, Courcoué

1 media

Chaveignes, Courcoué

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°35

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°36

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

129 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1955

Cote

3P3/692 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

437 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

Date

1914-1955

Cote

3P3/691 (Cote)

Résultat n°39
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

526 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1955

Cote

3P3/690 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

114 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/689 (Cote)

Résultat n°41
Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

522 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1838-1914

Cote

3P3/688 (Cote)

Résultat n°42
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

549 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

Date

1838-1914

Cote

3P3/687 (Cote)

Résultat n°43
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

108 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/686 (Cote)

Résultat n°44
Etats de sections.

167 medias

Etats de sections.

Date

1837

Cote

3P3/685 (Cote)

Résultat n°45
Commune de Chaveignes

1 media

Commune de Chaveignes

Date

1807

Cote

3P2/11 (Cote)

Résultat n°46
Chaveignes (1831, 1948-1955)

18 medias

Chaveignes (1831, 1948-1955)

Date

1831-1955

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°47

Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).

Date

1835-1939

Cote

4O/23 (Cote)

Résultat n°48

Associations.

Date

1912-1935

Cote

2O/065/52 (Cote)

Résultat n°49

Achat de fournitures scolaires.

Date

1859-1935

Cote

2O/065/51 (Cote)

Résultat n°50

Indemnités du personnel.

Date

1905

Cote

2O/065/50 (Cote)

Résultat n°51

Concessions.

Date

1853-1940

Cote

2O/065/49 (Cote)

Résultat n°52

Clôtures.

Date

1860-1921

Cote

2O/065/48 (Cote)

Résultat n°53

Travaux.

Date

An 13-1860

Cote

2O/065/47 (Cote)

Résultat n°54

1903-1939.

Date

1903-1939

Cote

2O/065/46 (Cote)

Résultat n°55

1826-1900.

Date

1826-1900

Cote

2O/065/45 (Cote)

Résultat n°56

Pâtis.

Date

1939

Cote

2O/065/44 (Cote)

Résultat n°57

Echange de terrains.

Date

1850-1883

Cote

2O/065/43 (Cote)

Résultat n°58

Vente de terrains.

Date

1853-1912

Cote

2O/065/42 (Cote)

Résultat n°59

Vente d'arbres.

Date

1849-1934

Cote

2O/065/41 (Cote)

Résultat n°60

Plantation d'arbres.

Date

1848-1923

Cote

2O/065/40 (Cote)

Résultat n°61

Aliénations.

Date

1938

Cote

2O/065/39 (Cote)

Résultat n°62

Acquisitions.

Date

1831

Cote

2O/065/38 (Cote)

Résultat n°63

Locations.

Date

1907-1910

Cote

2O/065/37 (Cote)

Résultat n°64

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1893-1938

Cote

2O/065/36 (Cote)

Résultat n°65

Monument aux morts.

Date

1894-1920

Cote

2O/065/35 (Cote)

Résultat n°66

Lavoir.

Date

1869-1924

Cote

2O/065/34 (Cote)

Résultat n°67

Plan des servitudes à construire pour compléter le logement (1867).

Date

-

Cote

2O/065/33PL (Cote)

Résultat n°68

Presbytère.

Date

1827-1935

Cote

2O/065/32 (Cote)

Résultat n°69

Plans et photographies.

Date

-

Cote

2O/065/31PL (Cote)

Résultat n°70

Ecole mixte.

Date

1840-1898

Cote

2O/065/30 (Cote)

Résultat n°71

Cinq plans projet de mairie (1861-1862).

Date

-

Cote

2O/065/29PL (Cote)

Résultat n°72

Entretien des cours d'eau.

Date

1853-1855

Cote

2O/065/28 (Cote)

Résultat n°73

Distribution d'énergie électrique.

Date

1914-1922

Cote

2O/065/27 (Cote)

Résultat n°74

Eclairage public.

Date

1922-1936

Cote

2O/065/26 (Cote)

Résultat n°75

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1936

Cote

2O/065/25 (Cote)

Résultat n°76

1893-1937.

Date

1893-1937

Cote

2O/065/24 (Cote)

Résultat n°77

1870-1939.

Date

1870-1939

Cote

2O/065/23 (Cote)

Résultat n°78

1812-1939.

Date

1812-1939

Cote

2O/065/22 (Cote)

Résultat n°79

Aliénés.

Date

1884-1921

Cote

2O/065/21 (Cote)

Résultat n°80

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1898-1935

Cote

2O/065/20 (Cote)