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415 résultats

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Résultat n°1

Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

Date

1983-1998

Cote

2736W1 (Cote)

Résultat n°2

Chaveignes

Date

1953

Cote

2724W17 (Cote)

Résultat n°3

Chaveignes (14 plans)

Date

1956-1981

Cote

2722W19 (Cote)

Résultat n°4

Chaveignes

Date

2002

Cote

2695W10 (Cote)

Résultat n°5

Chaveignes (18 plans)

Date

1984-1993

Cote

2692W19 (Cote)

Résultat n°6

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°7

Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

Date

2000-2006

Cote

2549W171 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°10

Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure du Parc », GERRAND (1972). LT3706576L0146 – Lotissement « Croix Moussé », DELAUNAY (1976). LT3706577L0108 – Lotissement « Champvent », MAROLLEAU E (1977). LT3706581ES0021 – Lotissement « La Coupure du Parc », DE CROUTTE B (1981). Chinon. LT3707273L0223 – Lotissement « Les Groussins », propriété de la commune (1973).

Date

1972-1981

Cote

2549W124 (Cote)

Résultat n°11

Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

Date

[2006]

Cote

2549W29 (Cote)

Résultat n°12

Permis de construire n°7-8.

Date

[2006]

Cote

2549W28 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°6.

Date

[2006]

Cote

2549W27 (Cote)

Résultat n°14

Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

Date

2004-2006

Cote

2549W26 (Cote)

Résultat n°15

Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

Date

2002-2003

Cote

2549W25 (Cote)

Résultat n°16

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

Résultat n°17

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

Résultat n°18

Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-Bouchard (1984-1997) ; HAD, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001).

Date

1983-2001

Cote

2123W5 (Cote)

Résultat n°19

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1956-1979

Cote

1792W463 (Cote)

Résultat n°20

Fiches supprimées.

Date

1956-1979

Cote

1792W331 (Cote)

Résultat n°21

Sections C (n° 74) à D.

Date

1956-1979

Cote

1792W75 (Cote)

Résultat n°22

Sections A (n° 300) à C (n° 73).

Date

1956-1979

Cote

1792W74 (Cote)

Résultat n°23

Section A (n° 1 à 299).

Date

1956-1979

Cote

1792W73 (Cote)

Résultat n°24

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W26 (Cote)

Résultat n°25

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°26

Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

Date

1978-1994

Cote

1461W18 (Cote)

Résultat n°27

Comptes supprimés 201 à la fin.

Date

1956-1974

Cote

1270W102 (Cote)

Résultat n°28

Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.

Date

1956-1974

Cote

1270W101 (Cote)

Résultat n°29

Comptes actifs De-M.

Date

1956-1974

Cote

1270W100 (Cote)

Résultat n°30

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

Date

1956-1974

Cote

1270W99 (Cote)

Résultat n°31

Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

Date

1963-1974

Cote

1102W56 (Cote)

Résultat n°32

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°33

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

Résultat n°34
Chaveignes, Courcoué

1 media

Chaveignes, Courcoué

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°35

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°36

Chaumussay à Couesmes

Date

-

Cote

4T72 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

129 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1955

Cote

3P3/692 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

437 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

Date

1914-1955

Cote

3P3/691 (Cote)

Résultat n°39
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

526 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1955

Cote

3P3/690 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

114 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/689 (Cote)