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  • 1
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    129 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1955

    Cote

    3P3/692 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Chaveignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  • 2
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2002

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section B, feuille 2

    1 media

    Section B, feuille 2

    Date

    1956

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Rénovation
    • Section B, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    1836

    19 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6NUM5/065/001 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Chaveignes
    • 1836
  • 5
    1856

    21 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6NUM5/065/005 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Chaveignes
    • 1856
  • 6

    Mariages, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/065/034 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1946
  • 7

    Mobilier scolaire, recensement : liste.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP065/R2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, recensement : liste.
  • 8

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  • 9
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781

    Date

    1781

    Cote

    6NUM6/065/046 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 10
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1792-1802

    Cote

    6NUM2/065/016 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • 1792 - 1802
    • Naissances, mariages, décès
  • 11
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/065/001 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaveignes
    • Tableau d'assemblage
  • 12
    Section A, feuille 3

    1 media

    Section A, feuille 3

    Date

    1956

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Rénovation
    • Section A, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13
    1886

    24 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6NUM5/065/011 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Chaveignes
    • 1886
  • 14

    Plans et photographies.

    Cote

    2O/065/31PL (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise.
    • Plans et photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 15

    Naissances, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/065/013 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Naissances, 1923-1937
  • 16

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    1903-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    2O/065/46 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Cimetière
    • Locations
    • 1903-1939.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18
    Décès, 1923-1948

    121 medias

    Décès, 1923-1948

    Date

    1923-1948

    Cote

    6NUM8/065/037 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Décès, 1923-1948
  • 19
    Section A3 de la Vrillaye

    1 media

    Section A3 de la Vrillaye

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/065/004 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaveignes
    • Section A3 de la Vrillaye
  • 20
    Mariages, 1923-1937

    92 medias

    Mariages, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/065/025 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1923-1937
  • 21

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  • 22

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1859-1935

    Cote

    2O/065/51 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 23

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1959-1960

    Cote

    77W445 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Chaveignes
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 24

    Indemnités du personnel.

    Date

    1905

    Cote

    2O/065/50 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 25
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

    Date

    1780

    Cote

    6NUM6/065/045 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 26

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W463 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 27

    Paiement du personnel.

    Date

    1826-1936

    Cote

    2O/065/15 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Finances
    • Paiement du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 28
    1911

    25 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6NUM5/065/016 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Chaveignes
    • 1911
  • 29
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1773

    Date

    1773

    Cote

    6NUM6/065/038 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 30
    Naissances, mariages, décès

    3 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/065/002 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  • 31

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  • 32
    Section A2 de la Vrillaye

    1 media

    Section A2 de la Vrillaye

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/065/003 (Cote)

    • Contexte : Plans cadastraux

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaveignes
    • Section A2 de la Vrillaye
  • 33
    Naissances, mariages, décès

    7 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/065/009 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  • 34
    Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    522 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/688 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ;...
  • 35

    Eclairage public.

    Date

    1922-1936

    Cote

    2O/065/26 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Eclairage public.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 36
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    2002

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 37
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    2002

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 38
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1757

    12 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    6NUM6/065/027 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 39
    1872

    21 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6NUM5/065/008 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Chaveignes
    • 1872
  • 40

    Aliénations.

    Date

    1938

    Cote

    2O/065/39 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Aliénations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 41
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1956

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Rénovation
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 42

    La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

    Cote

    3M223 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 43

    Fêtes.

    Date

    1865-1921

    Cote

    2O/065/4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 44

    A - C

    Cote

    4V7 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • A - C
  • 45

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  • 46

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 47
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1769

    Date

    1769

    Cote

    6NUM6/065/034 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 48

    Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1217 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
  • 49
    Mariages, 1837-1887

    236 medias

    Mariages, 1837-1887

    Date

    1837-1887

    Cote

    6NUM8/065/008 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1837-1887
  • 50

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1950-1960

    Cote

    77W444 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Chaveignes
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 51

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 52
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741

    Date

    1741

    Cote

    6NUM6/065/013 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 53

    1946 - 2009

    Cote

    5M262 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1946 - 2009
  • 54

    Plaintes.

    Date

    1827-1881

    Cote

    2O/065/2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Plaintes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 55
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1775

    Date

    1775

    Cote

    6NUM6/065/040 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 56

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  • 57

    Hygiène.

    Date

    1906-1919

    Cote

    2O/065/18 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Police, réglementation
    • Hygiène.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 58

    Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

    Cote

    4V3 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • presbytères.
    • Enquête nationale relative à l'état de situation des...
    • Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
  • 59

    Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

    Date

    1860-1910

    Cote

    EDEP065/Q3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
  • 60
    Mariages, 1941

    12 medias

    Mariages, 1941

    Date

    1941

    Cote

    6NUM8/065/029 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1941
  • 61
    Mariages, 1906-1922

    111 medias

    Mariages, 1906-1922

    Date

    1906-1922

    Cote

    6NUM8/065/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1906-1922
  • 62
    Naissances, mariages, décès

    8 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1853-1862

    Cote

    6NUM2/065/006 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • 1853 - 1862
    • Naissances, mariages, décès
  • 63

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP065/K5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Sénatoriales.
  • 64
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/065/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  • 65
    Mariages, 1938

    7 medias

    Mariages, 1938

    Date

    1938

    Cote

    6NUM8/065/026 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1938
  • 66

    Nouâtre à Villaines.

    Cote

    1Q66 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Nouâtre à Villaines.
  • 67
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1745

    Date

    1745

    Cote

    6NUM6/065/017 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 68
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1709

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1709

    Date

    1709

    Cote

    6NUM6/065/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Chaveignes
    • Saint-Pierre
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 69

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1872

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  • 70
    Mariages, 1940

    4 medias

    Mariages, 1940

    Date

    1940

    Cote

    6NUM8/065/028 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Mariages, 1940
  • 71

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W26 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 72

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  • 73

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    2V16 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Modifications de la circonscription
    • Réorganisation des succursales, réponses des communes...
    • Arrondissement de Chinon
  • 74
    1841

    22 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6NUM5/065/002 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Chaveignes
    • 1841
  • 75

    Acquisitions.

    Date

    1831

    Cote

    2O/065/38 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Acquisitions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 76

    Concessions.

    Date

    1853-1940

    Cote

    2O/065/49 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 77

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M77 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 78
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

    549 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/687 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  • 79
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1956

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 80
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1992

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques