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  1. Résultat n°1

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Chaveignes

    Date

    1953

    Cote

    2724W17 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Chaveignes (14 plans)

    Date

    1956-1981

    Cote

    2722W19 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chaveignes

    Date

    2002

    Cote

    2695W10 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chaveignes (18 plans)

    Date

    1984-1993

    Cote

    2692W19 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2549W171 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure du Parc », GERRAND (1972). LT3706576L0146 – Lotissement « Croix Moussé », DELAUNAY (1976). LT3706577L0108 – Lotissement « Champvent », MAROLLEAU E (1977). LT3706581ES0021 – Lotissement « La Coupure du Parc », DE CROUTTE B (1981). Chinon. LT3707273L0223 – Lotissement « Les Groussins », propriété de la commune (1973).

    Date

    1972-1981

    Cote

    2549W124 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W29 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°7-8.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W28 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°7-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Permis de construire n°6.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W27 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W26 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W25 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  18. Résultat n°18

    Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-Bouchard (1984-1997) ; HAD, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    2123W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours...
  19. Résultat n°19

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W463 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Fiches supprimées.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W331 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Sections C (n° 74) à D.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W75 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 74) à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Sections A (n° 300) à C (n° 73).

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W74 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 300) à C (n° 73).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Section A (n° 1 à 299).

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W73 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 299).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1461W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes...
  27. Résultat n°27

    Comptes supprimés 201 à la fin.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 201 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W101 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Comptes actifs De-M.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W100 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs De-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W99 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34
    Chaveignes, Courcoué

    1 media

    Chaveignes, Courcoué

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Richelieu
    • Chaveignes, Courcoué

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  35. Résultat n°35

    Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

    Cote

    5V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
    • Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875),...
  36. Résultat n°36

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    129 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1955

    Cote

    3P3/692 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  38. Résultat n°38
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

    437 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P3/691 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.
  39. Résultat n°39
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    526 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P3/690 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    114 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/689 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...