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429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1866

30 medias

1866
Cote
Edep064/F2 (Cote)
 Date
1866
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1866
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°4

Associations.
Cote
2O/064/49 (Cote)
 Date
1914-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Associations.
Résultat n°5

Listes électorales.
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
 Date
1837-1956
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°6
1861

30 medias

1861
Cote
6NUM5/064/006 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1861
Résultat n°7

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°8

Dépenses, gestion comptable.
Cote
2O/064/13 (Cote)
 Date
1823-1936
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Finances
  • Dépenses, gestion comptable.
Résultat n°9

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.
Cote
2599W167 (Cote)
 Date
1997-1999
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Résultat n°10

Horloge.
Cote
2O/064/33 (Cote)
 Date
1827-1863
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Horloge.
Résultat n°11

Allocations militaires : liste.
Cote
EDEP064/H3 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Allocations militaires : liste.
Résultat n°12
Naissances, mariages, décès

9 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
6NUM2/064/010 (Cote)
 Date
1883-1892
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

  • Chaumussay
  • 1883 - 1892
  • Naissances, mariages, décès
Résultat n°13
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

13 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767
Cote
6NUM6/064/033 (Cote)
 Date
1767
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°14

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°15

Allocations aux familles des militaires : dossier.
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°16

1876-1919
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
 Date
1876-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919
Résultat n°17

Mobilisation : fascicule.
Cote
EDEP064/H4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mobilisation : fascicule.
Résultat n°18
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

5 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790
Cote
6NUM6/064/055 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°19
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777
Cote
6NUM6/064/043 (Cote)
 Date
1777
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°20
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

502 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.
Cote
3P3/682 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°21

Naissances, 1953-1978
Cote
4E064/12 (Cote)
 Date
1953-1978
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

  • Chaumussay
  • Naissances, 1953-1978
Résultat n°22
1872

26 medias

1872
Cote
6NUM5/064/007 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1872
Résultat n°23

Vente de terrains communaux.
Cote
2O/064/42 (Cote)
 Date
1847-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Biens communaux non bâtis
  • Vente de terrains communaux.
Résultat n°24

Naissances, 1950
Cote
6NUM8/064/023 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Chaumussay
  • Naissances, 1950
Résultat n°25
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

10 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784
Cote
6NUM6/064/050 (Cote)
 Date
1784
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°26

Chaumussay à Couesmes
Cote
4T72 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Hommages publics
  • Monuments aux morts
  • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
  • Dossiers communaux
  • Chaumussay à Couesmes
Résultat n°27
Section B3 de la Muanne

1 media

Section B3 de la Muanne
Cote
6NUM10/064/007 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
les Bonneaux (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Chamboissières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Buisson (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Vignes des Bonneaux (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Garrois (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Grande Caillière (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Mouretières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Gué de la Villatte (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Souchets (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Gué des Jouanets (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Villatte (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Jarossières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Croix de la Villatte (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Entonnoirs (Chaumussay, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Chaumussay
  • Section B3 de la Muanne
Résultat n°28

Cadastre révolutionnaire : matrices.
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°29
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

13 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758
Cote
6NUM6/064/024 (Cote)
 Date
1758
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°30
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

10 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783
Cote
6NUM6/064/049 (Cote)
 Date
1783
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°31

Naissances, 1923-1937
Cote
6NUM8/064/010 (Cote)
 Date
1923-1937
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Chaumussay
  • Naissances, 1923-1937
Résultat n°32

Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.
Cote
EDEP064/I10 (Cote)
 Date
1902-1952
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
Résultat n°33

Naissances, 1940
Cote
6NUM8/064/013 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Chaumussay
  • Naissances, 1940
Résultat n°34

Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).
Cote
2O/064/32PL (Cote)
 Date
1816-1850
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Presbytère.
  • Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe...
Résultat n°35

Elus.
Cote
2O/064/1 (Cote)
 Date
1873-1933
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Administration générale
  • Elus.
Résultat n°36

Surveillance médicale des écoles : registre.
Cote
EDEP064/I7 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance médicale des écoles : registre.
Résultat n°37

A-B
Cote
2838W41 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Chaumussay
  • A-B
Résultat n°38

A - C
Cote
2V74 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Séparation des Eglises et de l'Etat
  • Loi de séparation
  • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
  • Réponses des communes : questionnaires (classement...
  • A - C
Résultat n°39

Conseils d'arrondissement
Cote
EDEP064/K6 (Cote)
 Date
1864-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseils d'arrondissement
Résultat n°40
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg
Cote
6NUM10/064/003 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
le Petit Carroy (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Millet (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, les Grands Champs (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Fosses (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Reuilles (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Chenay (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Genévrier (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Luyoté (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), les Chenevières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le gué de la Forge (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Fonds du Liège (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Poupau (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Pré des Barres (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Gué de Mille (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Petit Millet (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Grands Prés (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Chenevières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Lavier (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Bournay (Chaumussay, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Chaumussay
  • Section A2 du Bourg