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  1. Résultat n°1

    Premier cas avéré en Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire) : dossier d'exploitation et suivi

    Date

    2001-2002

    Cote

    2991W11 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Gestion de crise
    • Gestion de crise concernant l'encéphalopathie spongiforme...
    • Premier cas avéré en Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  2. Résultat n°2

    Chanceaux-près-Loches.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2840W78 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Chanceaux-près-Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

    Date

    1933-1978

    Cote

    2840W6 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chanceaux-près-Loches: sections A-ZA avec remembrement.

    Date

    1933-1979

    Cote

    2839W16 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Chanceaux-près-Loches: sections A-ZA avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Chanceaux-près-Loches

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W35 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chanceaux-près-Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Année 2001 : permis de construire n° 2-5. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2665W22 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 2001 : permis de construire n° 2-5. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 1998 : permis de construire n° 3-7. Année 1999 : permis de construire n° 1-4. Année 2000 : permis de construire n° 1.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2665W21 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1998 : permis de construire n° 3-7. Année 1999...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997 : permis de construire n° 1, 2, 4

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W20 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1993 : permis de construire n° 5. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3. Année 2006 : permis de construire n° 1-3. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W39 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1990 : permis de construire n° 1, 3, 6-7. Année 1991 : permis de construire n° 3. Année 1992 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2636W38 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1990 : permis de construire n° 1, 3, 6-7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1981 : permis de construire n° 3007. Année 1982 : permis de construire n° 401. Année 1984 : permis de construire n° 1. Année 1985 : permis de construire n° 7. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 2. Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5, 9. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7.

    Date

    1981-1989

    Cote

    2636W37 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1981 : permis de construire n° 3007. Année 1982...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W61 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Champigny-sur-Veude (1966-1973), Chançay (1969-1973), Chanceaux-près-Loches (1962-1971), Chanceaux-sur-Choisille (1965-1975).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • Champigny-sur-Veude (1966-1973), Chançay (1969-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Champigny-sur-Veude à Channay-sur-Lathan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • Champigny-sur-Veude à Channay-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18
    Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

    1 media

    Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Loches
    • Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/562 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  21. Résultat n°21
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    208 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/561 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/560 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables,

    463 medias

    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables,

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P3/559 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Matrice des propriétés foncières ; registre présentant...
  24. Résultat n°24
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    147 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/558 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  25. Résultat n°25
    Etats de sections.

    140 medias

    Etats de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P3/557 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Etats de sections.
  26. Résultat n°26

    Chanceaux-près-Loches

    Date

    1826

    Cote

    3P1/117 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Chanceaux-près-Loches
  27. Résultat n°27
    Chanceaux-près-Loches (1824, 1937)

    10 medias

    Chanceaux-près-Loches (1824, 1937)

    Date

    1824-1937

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Chanceaux-près-Loches (1824, 1937)
  28. Résultat n°28

    Chambourg-sur-Indre (1878-1912). Chambray-lès-Tours (1825-1938). Champigny-sur-Veude (1808-1839). Chançay (1811-1939). Chanceaux-sur-Choisille (1847-1922). Chanceaux-près-Loches (1858-1864). Channay-sur-Lathan (1855-1936).

    Date

    1808-1939

    Cote

    4O/18 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Chambourg-sur-Indre (1878-1912). Chambray-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  29. Résultat n°29

    Objets classés.

    Date

    1846-1903

    Cote

    2O/053/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Objets classés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30

    Associations.

    Date

    1916

    Cote

    2O/053/46 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  31. Résultat n°31

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1844-1938

    Cote

    2O/053/45 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  32. Résultat n°32

    Indemnités du personnel.

    Date

    1864-1938

    Cote

    2O/053/44 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  33. Résultat n°33

    Concessions.

    Date

    1870-1938

    Cote

    2O/053/43 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  34. Résultat n°34

    Clôtures .

    Date

    1828-1888

    Cote

    2O/053/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Cimetière
    • Clôtures .

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    Travaux.

    Date

    An 12-1894

    Cote

    2O/053/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Cimetière
    • Travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Pâtis.

    Date

    1837

    Cote

    2O/053/40 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Pâtis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Vente de terrains par la commune.

    Date

    1861-1928

    Cote

    2O/053/39 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Plantation d'arbres.

    Date

    1909

    Cote

    2O/053/38 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Plantation d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Vente d'arbres.

    Date

    1856-1931

    Cote

    2O/053/37 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Acquisitions.

    Date

    1904-1907

    Cote

    2O/053/36 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Acquisitions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  41. Résultat n°41

    Locations.

    Date

    1829-1903

    Cote

    2O/053/35 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Locations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  42. Résultat n°42

    Monument aux morts.

    Date

    1909-1934

    Cote

    2O/053/34 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monument aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  43. Résultat n°43

    Horloge.

    Date

    1908

    Cote

    2O/053/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  44. Résultat n°44

    Eglise.

    Date

    1828-1913

    Cote

    2O/053/32 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  45. Résultat n°45

    Agrandissement du logement de l'institutrice.

    Date

    1910-1911

    Cote

    2O/053/31 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Agrandissement du logement de l'institutrice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  46. Résultat n°46

    Plans.

    Date

    1857-1903

    Cote

    2O/053/30/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole mixte.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  47. Résultat n°47

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1874-1882

    Cote

    2O/053/29 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48

    Puits communal.

    Date

    1908

    Cote

    2O/053/28 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Puits communal.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  49. Résultat n°49

    Pompes publiques.

    Date

    1908-1911

    Cote

    2O/053/27 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Pompes publiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  50. Résultat n°50

    Plan de la commune avec indication des lignes à haute tension et basse tension.

    Date

    [1927]

    Cote

    2O/053/26/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Electrification, distribution d'énergie électrique.
    • Plan de la commune avec indication des lignes à haute...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  51. Résultat n°51

    Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

    Date

    1872-1895

    Cote

    2O/053/25 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    1832-1916.

    Date

    1832-1916

    Cote

    2O/053/24 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Affaires militaires
    • 1832-1916.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53

    Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Date

    1830-1929

    Cote

    2O/053/23 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Vie économique et sociale
    • Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    Jugement de police.

    Date

    1878

    Cote

    2O/053/22 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Police, réglementation
    • Jugement de police.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Aliénés.

    Date

    1873-1890

    Cote

    2O/053/21 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Police, réglementation
    • Aliénés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Pompes funèbres, transport de corps.

    Date

    1859-1882

    Cote

    2O/053/20 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    Arrêtés du maire.

    Date

    1871-1936

    Cote

    2O/053/19 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Police, réglementation
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Hygiène.

    Date

    1874-1908

    Cote

    2O/053/18 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Police, réglementation
    • Hygiène.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Emprunts, impositions.

    Date

    1826-1907

    Cote

    2O/053/17 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Finances
    • Emprunts, impositions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1826-1936

    Cote

    2O/053/16 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Paiement du personnel.

    Date

    1825-1929

    Cote

    2O/053/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Finances
    • Paiement du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Recettes, gestion comptable.

    Date

    1842-1937

    Cote

    2O/053/14 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Finances
    • Recettes, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    1921-1940.

    Date

    1921-1940

    Cote

    2O/053/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Budgets et comptes
    • 1921-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    1891-1920.

    Date

    1891-1920

    Cote

    2O/053/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Budgets et comptes
    • 1891-1920.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    1846-1890.

    Date

    1846-1890

    Cote

    2O/053/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Budgets et comptes
    • 1846-1890.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    An IX-1845.

    Date

    An 9-1845

    Cote

    2O/053/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Budgets et comptes
    • An IX-1845.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    1858-1938.

    Date

    1858-1938

    Cote

    2O/053/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Personnel
    • 1858-1938.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Affaires diverses.

    Date

    1854-1920

    Cote

    2O/053/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Délibérations.

    Date

    1828-1885

    Cote

    2O/053/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Sinistres.

    Date

    1866-1930

    Cote

    2O/053/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Sinistres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Fêtes.

    Date

    1898-1924

    Cote

    2O/053/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Assurances.

    Date

    1861-1936

    Cote

    2O/053/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Assurances.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    Contentieux.

    Date

    1917-1921

    Cote

    2O/053/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Contentieux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Plaintes.

    Date

    1841

    Cote

    2O/053/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Plaintes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    Elus.

    Date

    1861-1914

    Cote

    2O/053/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/053 - Commune de Chanceaux-près-Loches - Contrôle...

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76
    Section C4 du Château

    1 media

    Section C4 du Château

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/053/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chanceaux-près-Loches
    • Section C4 du Château
  77. Résultat n°77
    Section C3 du Château

    1 media

    Section C3 du Château

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/053/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chanceaux-près-Loches
    • Section C3 du Château
  78. Résultat n°78
    Section C2 du Château

    1 media

    Section C2 du Château

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/053/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chanceaux-près-Loches
    • Section C2 du Château
  79. Résultat n°79
    Section C1 du Château

    1 media

    Section C1 du Château

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/053/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chanceaux-près-Loches
    • Section C1 du Château
  80. Résultat n°80
    Section B2 de Bois Marie

    1 media

    Section B2 de Bois Marie

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/053/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chanceaux-près-Loches
    • Section B2 de Bois Marie