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Résultat n°1

Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes (1898-1926), Barrou (1892-1919), Beaulieu-lès-Loches (1897-1925), Betz-le-Château (1893-1904), Bossay-sur-Claise (1894-1912), Bossée (1904-1905), Boussay (1897-1924), La Celle-Guenand (1902), Chambon (1897-1906), Chambourg-sur-Indre (1912), Chanceaux-près-Loches (1908-1910), La Chapelle-Blanche (1897-1900), Charnizay (1892-1926), Chaumussay (1897-1914), Chédigny (1898-1923), Chemillé-sur-Indrois (1912-1921), Ciran (1912), Civray-sur-Esves (1912), Cussay (1912-1914), Draché(1911-1921), Esves-le-Moutier (1906-1907).

Date

1892-1926

Cote

2Z315 (Cote)

Résultat n°2

Chambon (1807-1846), Chambourg-sur-Indre (1809-1862), Chanceaux-près-Loches (1819-1844).

Date

1807-1862

Cote

2Z87 (Cote)

Résultat n°3

Premier cas avéré en Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire) : dossier d'exploitation et suivi

Date

2001-2002

Cote

2991W11 (Cote)

Résultat n°4

Chanceaux-près-Loches.

Date

1984-1985

Cote

2840W78 (Cote)

Résultat n°5

La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

Date

1933-1978

Cote

2840W6 (Cote)

Résultat n°6

Chanceaux-près-Loches: sections A-ZA avec remembrement.

Date

1933-1979

Cote

2839W16 (Cote)

Résultat n°7

Chanceaux-près-Loches

Date

1974-1979

Cote

2838W35 (Cote)

Résultat n°8

La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

1939-1944

Cote

2827W3 (Cote)

Résultat n°9

Année 2001 : permis de construire n° 2-5. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

2001-2004

Cote

2665W22 (Cote)

Résultat n°10

Année 1998 : permis de construire n° 3-7. Année 1999 : permis de construire n° 1-4. Année 2000 : permis de construire n° 1.

Date

1998-2000

Cote

2665W21 (Cote)

Résultat n°11

Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997 : permis de construire n° 1, 2, 4

Date

1996-1997

Cote

2665W20 (Cote)

Résultat n°12

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°13

Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1993 : permis de construire n° 5. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3. Année 2006 : permis de construire n° 1-3. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1.

Date

1991-2008

Cote

2636W39 (Cote)

Résultat n°14

Année 1990 : permis de construire n° 1, 3, 6-7. Année 1991 : permis de construire n° 3. Année 1992 : permis de construire n° 1-3.

Date

1990-1992

Cote

2636W38 (Cote)

Résultat n°15

Année 1981 : permis de construire n° 3007. Année 1982 : permis de construire n° 401. Année 1984 : permis de construire n° 1. Année 1985 : permis de construire n° 7. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 2. Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5, 9. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7.

Date

1981-1989

Cote

2636W37 (Cote)

Résultat n°16

Bueil-en-Touraine (1964), Candes-Saint-Martin (1963), Cangey (1962-1963), La Celle-Guenand (1962), La Celle-Saint-Avant (1962-1963), Céré-la-Ronde (1963), Cerelles (1964), Chambon (1964-1965), Chambourg-sur-Indre (1964), Chambray-lès-Tours (1964), Champigny-sur-Veude (1964-1965), Chançay (1965), Chanceaux-près-Loches (1963-1965), Chanceaux-sur-Choisille (1965), Channay-sur-Lathan (1963), La Chapelle-aux-Naux (1962-1963), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1964), La Chapelle-sur-Loire (1964), Charentilly (1964, 1970), Chargé (1962-1963, 1969), Charnizay (1964-1965), Château-la-Vallière (1963).

Date

1962-1970

Cote

2259W3 (Cote)

Résultat n°17

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1344W61 (Cote)

Résultat n°18

Champigny-sur-Veude (1966-1973), Chançay (1969-1973), Chanceaux-près-Loches (1962-1971), Chanceaux-sur-Choisille (1965-1975).

Date

1962-1975

Cote

1102W48 (Cote)

Résultat n°19

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°20

Champigny-sur-Veude à Channay-sur-Lathan.

Date

1940-1980

Cote

1020W77 (Cote)

Résultat n°21
Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

1 media

Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°22

Braye-sur-Maulne (1959-1964), Brèches (1959-1961), Bréhémont (1957-1959), Bridoré (1959), Brizay (1951-1959), Bueil-en-Touraine (1954-1959) Candes-Saint-Martin (1959), Cangey (1955-1965), La Celle-Guenand (1948-1959), La Celle-Saint-Avant (1948-1959), Cerelles (1954-1959), Céré-la-Ronde (1948-1959), Chambon (1948-1961), Chambourg-sur-Indre (1958-1964), Chambray-lès-Tours (1956-1963), Champigny-sur-Veude (1959), Chançay (1959), Chanceaux-sur-Choisille (1952-1959), Chanceaux-près-Loches (1959-1963), Channay-sur-Lathan (1948-1959).

Date

1949-1967

Cote

72W4 (Cote)

Résultat n°23

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°24
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

37 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/562 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

208 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/561 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

40 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1892 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/560 (Cote)

Résultat n°27
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables,

463 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables,

Date

1827-1914

Cote

3P3/559 (Cote)

Résultat n°28
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

147 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/558 (Cote)

Résultat n°29
Etats de sections.

140 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/557 (Cote)

Résultat n°30

Chanceaux-près-Loches

Date

1826

Cote

3P1/117 (Cote)

Résultat n°31
Chanceaux-près-Loches (1824, 1937)

10 medias

Chanceaux-près-Loches (1824, 1937)

Date

1824-1937

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°32

Chambourg-sur-Indre (1878-1912). Chambray-lès-Tours (1825-1938). Champigny-sur-Veude (1808-1839). Chançay (1811-1939). Chanceaux-sur-Choisille (1847-1922). Chanceaux-près-Loches (1858-1864). Channay-sur-Lathan (1855-1936).

Date

1808-1939

Cote

4O/18 (Cote)

Résultat n°33

Objets classés.

Date

1846-1903

Cote

2O/053/47 (Cote)

Résultat n°34

Associations.

Date

1916

Cote

2O/053/46 (Cote)

Résultat n°35

Achat de fournitures scolaires.

Date

1844-1938

Cote

2O/053/45 (Cote)

Résultat n°36

Indemnités du personnel.

Date

1864-1938

Cote

2O/053/44 (Cote)

Résultat n°37

Concessions.

Date

1870-1938

Cote

2O/053/43 (Cote)

Résultat n°38

Clôtures .

Date

1828-1888

Cote

2O/053/42 (Cote)

Résultat n°39

Travaux.

Date

An 12-1894

Cote

2O/053/41 (Cote)

Résultat n°40

Pâtis.

Date

1837

Cote

2O/053/40 (Cote)