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420 résultats

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Résultat n°1

Chançay. Bail de pêche (parcelle 520, section AD), propriété riveraine de la Brenne.

Date

1996-1997

Cote

2941W30 (Cote)

Résultat n°2

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

Résultat n°3

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon.

Date

1992

Cote

2867W36 (Cote)

Résultat n°4

AOC Coteaux de Touraine / Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny (début).

Date

1943-1953

Cote

2867W33 (Cote)

Résultat n°5

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°6

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°7

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°8

Fiches annulées : sections A à D et AB à AI.

Date

1956-1979

Cote

1988W55 (Cote)

Résultat n°9

Sections AD à AI et ZC à ZD.

Date

1956-1979

Cote

1988W54 (Cote)

Résultat n°10

Sections C à D et AB à AC.

Date

1956-1979

Cote

1988W53 (Cote)

Résultat n°11

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections A et B.

Date

1956-1979

Cote

1988W52 (Cote)

Résultat n°12

Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à D, AB à AI et ZA à ZI (1984 - 19 f.). T.A. et sections ZK à ZM (1989). Section ZN (2000).

Date

1984-2000

Cote

1985W20 (Cote)

Résultat n°13

Sections AB à AI : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1979 (6 f.). Sections AB à AI et ZA à ZI : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (13 f.). Section ZC : éd. 1984 (1 f.).

Date

1956-1984

Cote

1984W32 (Cote)

Résultat n°14

T.A. et sections A à D : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou 1984 (7 f.). T.A., B1 et sections C et D : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (5 f.). T.A. et C2 : éd. 1984 (2 f.).

Date

1956-1984

Cote

1984W31 (Cote)

Résultat n°15

Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/07/1985, modification approuvée le 13/09/1988.

Date

1985-1997

Cote

1906W3 (Cote)

Résultat n°16

1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W917 (Cote)

Résultat n°17

1976-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W916 (Cote)

Résultat n°18

Comptes supprimés 451-1007.

Date

1956-1974

Cote

1265W112 (Cote)

Résultat n°19

Comptes actifs T - Z. Comptes supprimés 1-450.

Date

1956-1974

Cote

1265W111 (Cote)

Résultat n°20

Comptes actifs M - S

Date

1956-1974

Cote

1265W110 (Cote)